Re : ASA car télétravail impossible / moins de RTT = Plus de permanences

[Ammour]

Bonjour

Même en arrêt maladie, vos jours en dehors de votre établissement ne créent aucun jours de RTT.

En fait depuis l'annualisation à 1607 h/an, que ce soit du congé ou jours ARTT de récupération des heures supplémentaire, nos administration considèrent qu'ils ne produisent pas à leur tour des jours ARTT, donc ne produisent pas des jours de récupération lors d'arrêt maladie eux comme les personnels de laboratoire qui font 43h/semaine sont pénalisés puisque les calculs sont basés sur 35h/semaine.

En clair chaque jour non travaillé, même si c'est un jour ARTT de récupération, il n'est pas considéré comme producteur de jour de récupération en cas d'arrêt maladie.

Le calcul retenu par l'administration est dans une note envoyée aux établissement (je la cite pour les congés maladie) :

"peuvent récupérer un nombre de jours égal aux jours de congés dont ils auraient bénéficié pour la période considérée, sans que le total des
congés attribués sur toute l'année de référence soit supérieur à :
- 45 jours pour une absence inférieure à 3 mois ;
- 35 jours pour une absence comprise entre 3 et 6 mois ;
- 25 jours pour une absence excédant 6 mois.
Il appartient au chef de service d'accorder ces jours de récupération, au mieux des nécessités de service"

Donc les personnels de laboratoire sont défavorisés en cas d'arrêt maladie du fait qu'ils ne font pas 35h et peuvent faire jusqu'à 43h/semaine créant à chaque semaine de présence des heures puis des jours de RTT leur permettant beaucoup plus de jours de congé.

Ainsi pour un congé maladie ou ASA inférieur à 3 mois : Dés que vous avez plus de 45 jours de « congés » (hors maladie) vous ne pouvez plus récupérer de jours.

Cordialement

[darwin]

Bonjour,

Je comprends rien 
pouvez vous me donner un exemple.

Si, sur les vacances de juillet je suis en arrêt 3 semaines, le lycée nous doit il des jours et dans quelles conditions.

merci pour vos réponses

[Ammour]

Bonjour,

Il vous dois des jours si vous n'avez pas 45 jours de congé dans l'année puisque c'est une absence inférieure à 3 mois.

Normalement le décompte se fait en année calendaire du 1er janvier au 31 décembre, mais certains intendants/gestionnaires font le décompte du 31 août au 1er septembre.

Cordialement

[Lilly94]

Concernant ASA,les collègues qui viennent travailler 3h par semaine, pour motif pas de garde pour enfant,comment va être calculé leurs récupérations RTT svp,et les personnes qui ont participés à des stages  virtuelle pendant le confinement  ,est ce c est considéré comme une journée de travail effectué

[Ammour]

Bonjour,

C'est à l'intendant/gestionnaire, en lien avec le professeur responsable de laboratoire d'en tenir la comptabilité au prorata de la présence, il est préférable de le faire soit même et d'en informer le professeur coordonnateur pour être sûr d'éviter des "oublis".

Les stages (virtuels ou non), comme le télétravail sont à comptabilisé comme du temps de présence effectif, de même si l'on a demandé de vous tenir à disponibilité plusieurs jours et que les visioconférences ou appels téléphoniques n'ont duré que quelques heures, c'est tout le temps passé à disposition de l'employeur qui est considéré comme temps de travail, donc de présence effective.

Cordialement.