Bonjour,
Puisque notre temps de travail est annualisé, ce sont les heures effectuées au-delà de 35 heures par semaine qui génèrent des jours de repos supplémentaires, et qui font que nous avons plus de 5 semaines de congés.
ATRF en EPLE, je me pose donc également la question et ne suis pas sûr de bien interpréter la réponse :
Il s'agit de l'application du paragraphe 1.2 de la circulaire du 31 mars 2017 relative à l'application des règles en matière de temps de travail dans les trois versants de la fonction publique qui précise notamment :
"les ASA ne génèrent pas de jours de réduction du temps de travail"
Faut-il comprendre que les semaines ASA seront comptées pour 35 heures (annualisation du temps de travail) et que l'on pourra nous demander de faire plus de permanences (sans élèves) pour arriver aux 1607 heures annuelles, et donc récupérer la différence entre 35 heures et 42 heures /semaine habituellement travaillées ?
ou bien les jours ASA seront comptés comme du temps de travail et que nous n'aurons alors pas à récupérer les heures non effectuées ?
Autre question SVP : ces jours d'absences auront-ils une incidence dans le calcul de la pension de retraite ?
Merci d'avance pour votre réponse et
Merci à vous de maintenir un lien par l'intermédiaire de ce forum :)
Bonjour,
Citation de: chim18Faut-il comprendre que les semaines ASA seront comptées pour 35 heures (annualisation du temps de travail) et que l'on pourra nous demander de faire plus de permanences (sans élèves) pour arriver aux 1607 heures annuelles
Tout à fait, en attendant vous percevez intégralement votre salaire comme si vous étiez au travail physiquement, alors que vous ne vous déplacez pas et vous ne faites même pas de télétravail.
Pour celles et ceux qui sont habitués à ce forum, nous avons souvent expliqué que les jours de congé (maladie et autres) ne génèrent pas de RTT et que ceux qui font beaucoup d'heures en semaine (jusqu'à 43h/semaine) sont très défavorisés en cas d'arrêt parce que les semaines d'arrêt ne sont plus comptées comme créatrices de RTT, difficile en effet quand on est à la maison de faire des heures supplémentaires effectives.
Car ce sont bien les heures faites en plus des 35 heures, donc les heures supplémentaires, qui permettent de réduire au maximum nos heures et jours de permanences par cette création de journées RTT accumulées dans l'année et intégrées par avance dans les emplois du temps.
Cordialement
Bonjour Monsieur Ammour,
Merci pour votre réponse rapide et très claire.
Comme vous l'expliquez, je ne me déplace pas et je ne fais même pas de télétravail.
C'est une situation que je n'ai pas choisie et je ne rechigne pas pour récupérer les heures dues.
Votre réponse me permet d'en connaitre un peu plus concernant ce qui nous attend suite au déconfinement.
Merci beaucoup.
Bjr.
Qu'en sera-t-il alors des itrf lycées qui font 42h par semaine et qui depuis 4 semaines sont confinés sans être en ASA ? Devra-t-on récupérer les heures au-delà des 35h ?
Cordialement
Bonsoir,
Si on est confiné, on est forcément en ASA...non ?
Bonsoir
Citation de: chim18Qu'en sera-t-il alors des itrf lycées qui font 42h par semaine et qui depuis 4 semaines sont confinés sans être en ASA ? Devra-t-on récupérer les heures au-delà des 35h ?
La réponse est juste au dessus :
Citation de: AmmourPour celles et ceux qui sont habitués à ce forum, nous avons souvent expliqué que les jours de congé (maladie et autres) ne génèrent pas de RTT et que ceux qui font beaucoup d'heures en semaine (jusqu'à 43h/semaine) sont très défavorisés en cas d'arrêt parce que les semaines d'arrêt ne sont plus comptées comme créatrices de RTT, difficile en effet quand on est à la maison de faire des heures supplémentaires effectives.
Car ce sont bien les heures faites en plus des 35 heures, donc les heures supplémentaires, qui permettent de réduire au maximum nos heures et jours de permanences par cette création de journées RTT accumulées dans l'année et intégrées par avance dans les emplois du temps.
Quand vous travaillez dans votre laboratoire 42h /semaine vous créez 42 - 35h = 7h chaque semaine de RTT qui vous diminuent vos permanences.
Quand vous êtes en ASA, vous ne télé travaillez pas, vous ne vous rendez pas sur votre lieu de travail mais vous êtes quand même payé sur la base de 35h, ainsi vous ne créez pas chaque semaine en ASA ces 7h de RTT,
chaque semaine passée en ASA vous rallonge vos permanences de 7h.Cordialement
Bonjour,
Je suis un peu sidéré de ce que je lis sur le forum.
En gros si je comprend bien les agents de laboratoire qui ne peuvent pas faire autrement que être en ASA devront récupéré nos heures ( soit 8) pour ma part 43-35 = 8 heures à faire qui pour l'instant 24 heures que je dois à mon établissement.
Alors j'aimerais savoir comment va t on les travaillées ?
Merci d'avance
Bonjour sommes nous considéré comme étant en ASA? ou autres?
Cordialement
Bonjour,
Tous les personnels de laboratoire, ne pouvant télé travailler ont été placés en ASA, vous auriez dû en être informé d'une façon ou d'une autre (mail professionnel, intranet de l'établissement). Il vous est possible de le vérifier par échange de mails avec votre chef d'établissement ou votre gestionnaire, sinon auprès de vos collègues.
D'une façon générale seuls les personnels convoqués/réquisitionnés par le chef d'établissement sont autorisés à se rendre dans l'établissement.
Cordialement
Bonjour
si je comprends bien on nous place en ASA durant le confinement chose que je comprends puisque notre métier ne nous permet pas de faire de télétravail par contre on va nous demandé de travailler les heures supplémentaires qui n'ont pas été effectué, c'est bien ça?
Si ses heures sup nous génère des RTT a partir de 35 heures pourquoi cela n'est il pas indiqué sur notre emploi du temps en début d'année !!!
Bonjour Titou
Citation de: TitouSi ses heures sup nous génère des RTT a partir de 35 heures pourquoi cela n'est il pas indiqué sur notre emploi du temps en début d'année !!!
Vous n'êtes donc pas au courant qu'il existe une loi qui fixe la durée hebdomadaire du travail à 35h ?
Vous faites combien d'heures en ce moment ? Est-ce suffisant pour justifier que votre établissement vous décompte 8h sup/semaine de plus que les 35 heures.
Pour information la paie d'avril sera la même que celle de mars, elle restera inchangée et complète, primes incluses.
Enfin les emplois du temps feront certainement l'objet d'une négociation, établissement par établissement, il est donc beaucoup trop tôt pour s'en inquiéter au moment même où nos collègues soignants et d'autres ne comptent pas leurs heures en prenant des risques sanitaires évidents.
Personnellement, et je ne suis pas le seul vu le nombre de messages que j'ai reçu, je verrai d'un bon oeil, de transférer une partie de mes congés à ces personnels qui vont en avoir réellement besoin une fois la crise sanitaire terminée.
Cordialement
Bonjour,
En temps normal je fais 43h/semaine, actuellement aucune car placé en ASA
Citation de: TitouJe suis un peu sidéré de ce que je lis sur le forum.
En gros si je comprend bien les agents de laboratoire qui ne peuvent pas faire autrement que être en ASA devront récupéré nos heures ( soit Cool pour ma part 43-35 = 8 heures à faire qui pour l'instant 24 heures que je dois à mon établissement.
Tout dépend des négociations, établissement par établissement, il est donc beaucoup trop tôt pour s'en inquiéter au moment même où nos collègues soignants et d'autres ne comptent pas leurs heures en prenant des risques sanitaires évidents.
J'en déduis que pour vous il serait hors de question de transférer une partie de vos congés à ces personnels qui ont assurer la continuité de service, en particulier dans la santé, mais pas que... En faisant des heures supplémentaires au delà de la réglementation qui a dû être modifiée pour l'occasion et qui vont en avoir réellement besoin une fois la crise sanitaire terminée.
Cordialement
Mr Ammour,
Je ne comprends pas surtout pourquoi je devrais récupéré mes heures sup soit 8h par semaine.
Maintenant je suis de tout cœur avec nos soignants qui risquent leur vie tout les jours pour nous soigner.
La réponse réglementaire est juste au dessus, et ce n'est pas mon avis personnel sur ce qui devrait ou non être appliqué :
Citation de: AmmourPour celles et ceux qui sont habitués à ce forum, nous avons souvent expliqué que les jours de congé (maladie et autres) ne génèrent pas de RTT et que ceux qui font beaucoup d'heures en semaine (jusqu'à 43h/semaine) sont très défavorisés en cas d'arrêt parce que les semaines d'arrêt ne sont plus comptées comme créatrices de RTT, difficile en effet quand on est à la maison de faire des heures supplémentaires effectives.
Car ce sont bien les heures faites en plus des 35 heures, donc les heures supplémentaires, qui permettent de réduire au maximum nos heures et jours de permanences par cette création de journées RTT accumulées dans l'année et intégrées par avance dans les emplois du temps.
Quand vous travaillez dans votre laboratoire 43h /semaine vous créez 43 - 35h = 8h chaque semaine de RTT ce qui vous diminuent, par accumulation tout au long de l'année, la durée de vos permanences. Le calcul de la durée des permanences se faisant la différence entre 1607h total annuel obligatoire - Le nombre d'heures effectives de l'année.
Quand vous êtes en ASA, vous ne télé travaillez pas, vous ne vous rendez pas sur votre lieu de travail mais vous êtes quand même payé sur la sans perte de traitement, ni de primes, ainsi vous ne créez donc pas chaque semaine en ASA ces 8h de RTT,
chaque semaine passée en ASA vous rallonge vos permanences de 8h.Encore une fois, les emplois du temps feront certainement l'objet d'une négociation, établissement par établissement, il est donc beaucoup trop tôt pour s'en inquiéter au moment même où nos collègues soignants et d'autres ne comptent pas leurs heures en prenant des risques sanitaires évidents.
Cordialement
Citation de: Ammour le 09 Avril 2020, 09:59:54
Bonjour,
Tous les personnels de laboratoire, ne pouvant télé travailler ont été placés en ASA, vous auriez dû en être informé d'une façon ou d'une autre (mail professionnel, intranet de l'établissement). Il vous est possible de le vérifier par échange de mails avec votre chef d'établissement ou votre gestionnaire, sinon auprès de vos collègues.
D'une façon générale seuls les personnels convoqués/réquisitionnés par le chef d'établissement sont autorisés à se rendre dans l'établissement.
Cordialement
Bonjour nous n'avons pas été informé que nous étions placé en ASA ,seulement de rester confiné chez nous.
Cordialement
Si il vous a été demandé par écrit de rester chez vous, c'est donc une ASA : Autorisation Spéciale d'Absence.
Il faudra donc lorsque cette crise sanitaire sera finie, revendiquer que les règles de calcul des RTT soient suspendues pendant la durée du confinement pour maintenir nos droits à congé inchangés.
C'est au niveau fonction publique que ce sujet devra être négocié pour modifier pour toute la durée de cette crise, les textes réglementaires régissant la gestion des jours RTT des agents publics.
Cordialement
Bonjour
Aujourd'hui, le Conseil des Ministres a approuvé une ordonnance qui prévoit que les agents publics en ASA devront prendre 10 jours de RTT ou de congés annuels durant la période d'urgence sanitaire. 5 jours pourront être obligatoires pour celles et ceux qui sont en télétravail.
Seuls les enseignants ne seront pas concernés.
Le but annoncé est de "garantir la continuité des services publics en évitant toute désorganisation".
Cordialement
J'espère que ce sera en discussion.
Je suis en ASA avec 3 enfants dont j assure la continuité pédagogique.
Je pense aussi participer à une continuité d'une certaine façon....
En théorie, si on reprend le 11 mai , je devrai récupérer 7,5h*7 semaines d Asa = 52,5h.
Plus les permanences de Pâques n ont faites
Soit 70h au total.
A effectuer après le 4 juillet...
Sans compter qu'après le 11 mai, il faudra reprendre des Asa vu que la reprise des gamins sera incomplète.
Il faudra se poser des questions sur cette Asa et ces conséquences ?
Citation de: Solvant le 16 Avril 2020, 10:38:37
J'espère que ce sera en discussion.
Je suis en ASA avec 3 enfants dont j assure la continuité pédagogique.
Je pense aussi participer à une continuité d'une certaine façon....
En théorie, si on reprend le 11 mai , je devrai récupérer 7,5h*7 semaines d Asa = 52,5h.
Plus les permanences de Pâques n ont faites
Soit 70h au total.
A effectuer après le 4 juillet...
Sans compter qu'après le 11 mai, il faudra reprendre des Asa vu que la reprise des gamins sera incomplète.
Il faudra se poser des questions sur cette Asa et ces conséquences ?
Bonjour pourquoi 7?7 semaines? et non 8?
Cdt
Oui 7 semaines : 5 avt , 2 après les vacances.
Si les enfants de moins de 16 ans ne font pas un temps plein dans les établissements après le 11 mai, il faudra les garder. Cela concerne du monde, il faudra se remettre en ASA ? Une boucle sans fin ... J'en ai 3 , je me questionne...
Je rebondis sur le sujet : si les enfants reprennent de façon échelonnée (les CM2 le 11 mai, les CE1 le 25...), est-ce que nous pourrons bénéficier d'absences pour garde d'enfants?
Merci d'avance pour votre réponse
On sera mis en ASA .
Citation de: Ammour le 09 Avril 2020, 12:51:41
Si il vous a été demandé par écrit de rester chez vous, c'est donc une ASA : Autorisation Spéciale d'Absence.
Si il nous a été demandé
oralement de rester chez nous, qu'en est-il?
Bonjour,
C'est risqué, au minimum un email de confirmation, il vous suffit d'envoyer un e-mail demandant la confirmation de votre mise en position en ASA.
Il s'agit d'une position administrative pour un fonctionnaire et il est indispensable d'avoir une trace de cette décision si plus tard ce devait être remis en cause.
Cordialement
Bonjour à tous,
je rebondis sur le sujet des ASA : savez-vous si le dispositif est maintenu après le 2 juin? Ayant 2 enfants scolarisés à temps partiel (et malheureusement pas les mêmes jours) je suis coincée pour reprendre mon poste...
Merci d'avance pour vos réponses,
Bonjour,
Voici ce que prévoit la réglementation à compter du 2 juin :
"Les ASA pour gardes d'enfants (lorsque le télétravail n'est pas possible) ne pourront être accordées qu'aux seuls agents pour lesquels l'établissement scolaire, ou le cas échéant la mairie, aura remis une attestation de non prise en charge de l'enfant.
Les parents ne souhaitant pas scolariser leurs enfants alors que l'organisation mise en place permet un retour dans leur structure d'accueil posent des jours de congés." (Source : Questions / Réponses DGAFP)
Notre conseil : Négocier pour un couple des ASA en alternance pour permettre la garde des enfants tout en maintenant un minimum de présence pour le fonctionnement du service
Cordialement
D' accord merci beaucoup pour votre réponse ! J 'ai bien une attestation de l'école je vais la transmettre directement...
Pour ce qui est d'alterner avec mon conjoint, ce n'est malheureusement pas possible...
Bonjour,
Je suis ATRF en EPLE,
Ne pas ouvrir de RTT quand nous ne sommes pas au travail me semble très logique.
Mais à l'inverse, Les dates de vacances étant imposées, si nous sommes en arrêt de maladie pendant les vacances , l'administration doit elle nous rendre des heures ?
Exemple si je suis en arrêt maladie 1 semaine, l'administration doit elle rendre 35h ?
Merci
Bonjour
Même en arrêt maladie, vos jours en dehors de votre établissement ne créent aucun jours de RTT.
En fait depuis l'annualisation à 1607 h/an, que ce soit du congé ou jours ARTT de récupération des heures supplémentaire, nos administration considèrent qu'ils ne produisent pas à leur tour des jours ARTT, donc ne produisent pas des jours de récupération lors d'arrêt maladie eux comme les personnels de laboratoire qui font 43h/semaine sont pénalisés puisque les calculs sont basés sur 35h/semaine.
En clair chaque jour non travaillé, même si c'est un jour ARTT de récupération, il n'est pas considéré comme producteur de jour de récupération en cas d'arrêt maladie.
Le calcul retenu par l'administration est dans une note envoyée aux établissement (je la cite pour les congés maladie) :
"peuvent récupérer un nombre de jours égal aux jours de congés dont ils auraient bénéficié pour la période considérée, sans que le total des
congés attribués sur toute l'année de référence soit supérieur à :
- 45 jours pour une absence inférieure à 3 mois ;
- 35 jours pour une absence comprise entre 3 et 6 mois ;
- 25 jours pour une absence excédant 6 mois.
Il appartient au chef de service d'accorder ces jours de récupération, au mieux des nécessités de service"
Donc les personnels de laboratoire sont défavorisés en cas d'arrêt maladie du fait qu'ils ne font pas 35h et peuvent faire jusqu'à 43h/semaine créant à chaque semaine de présence des heures puis des jours de RTT leur permettant beaucoup plus de jours de congé.
Ainsi pour un congé maladie ou ASA inférieur à 3 mois : Dés que vous avez plus de 45 jours de « congés » (hors maladie) vous ne pouvez plus récupérer de jours.
Cordialement
Bonjour,
Je comprends rien :'( :'(
pouvez vous me donner un exemple.
Si, sur les vacances de juillet je suis en arrêt 3 semaines, le lycée nous doit il des jours et dans quelles conditions.
merci pour vos réponses
Bonjour,
Il vous dois des jours si vous n'avez pas 45 jours de congé dans l'année puisque c'est une absence inférieure à 3 mois.
Normalement le décompte se fait en année calendaire du 1er janvier au 31 décembre, mais certains intendants/gestionnaires font le décompte du 31 août au 1er septembre.
Cordialement
Concernant ASA,les collègues qui viennent travailler 3h par semaine, pour motif pas de garde pour enfant,comment va être calculé leurs récupérations RTT svp,et les personnes qui ont participés à des stages virtuelle pendant le confinement ,est ce c est considéré comme une journée de travail effectué
Bonjour,
C'est à l'intendant/gestionnaire, en lien avec le professeur responsable de laboratoire d'en tenir la comptabilité au prorata de la présence, il est préférable de le faire soit même et d'en informer le professeur coordonnateur pour être sûr d'éviter des "oublis".
Les stages (virtuels ou non), comme le télétravail sont à comptabilisé comme du temps de présence effectif, de même si l'on a demandé de vous tenir à disponibilité plusieurs jours et que les visioconférences ou appels téléphoniques n'ont duré que quelques heures, c'est tout le temps passé à disposition de l'employeur qui est considéré comme temps de travail, donc de présence effective.
Cordialement.