Heures de vacation : limites

[VWUP]

Bonjour à tous ,


Dans notre Université, les personnels ITRF peuvent effecteur des heures de vacations sans réelle limite ( à un moment , on nous parlait de 96h eq TD ) . L'Université considère que pour ses formations, il n'y a pas besoin de poser de congés et que cela participe à la vie des maquettes de l'établissement .

Une direction de laboratoire de recherche, peut elle fixer un régime plus restrictif à celui de l'Université ? c'est à dire : plafonner les heures et obliger à prendre des congés

Cordialement

[Ammour]

Bonjour

Concernant les heures de vacation, il n'existe pas de plafond national strict pour les personnels ITRF intervenant dans les formations de leur université, sauf dispositions spécifiques de l'établissement. Certaines universités fixent des limites internes (par exemple, 96h équivalent TD), mais il s'agit de décisions locales, souvent pour garantir la conformité avec la réglementation sur le cumul d'activités et la charge de travail globale

Le laboratoire ne peut pas imposer de règles plus restrictives (plafond d'heures ou obligation de poser des congés) que celles de l'université, sauf délégation expresse ou validation par la direction de l'établissement.

Toute restriction supplémentaire doit être décidée au niveau de l'université et s'appliquer uniformément à tous les personnels concernés, pour garantir l'égalité de traitement et la conformité au statut de la fonction publique.

Si l'université autorise un certain volume d'heures de vacation sans obligation de poser des congés pour les personnels ITRF, un laboratoire ne peut pas, de sa propre autorité, restreindre ces droits. Toute modification doit passer par les instances de l'établissement et respecter le cadre réglementaire national et local.

Cordialement

[olivier44]

Bonjour,

une des solutions serait de poser des congés pour toucher des vacations et probablement vous ne seriez pas limité.

cordialement,

[ccedric21]

Bonjour,
La difficulté est que travailler pendant les congés payés ne devrait pas être autorisé.
Les congés par définition sont des temps de repos.

Par ailleurs les heures d'enseignement se font généralement sur les temps de travail dans les laboratoires ou services. Il peut être compliqué voire impossible pour certains de faire coïncider la période de présence obligatoire sur son poste de travail avec le temps des heures d'enseignement.

Si la présence de l'agent sur son poste de travail est obligatoire pour des raison de continuité de service aux mêmes heures que celles d'enseignements prevues.
Dans ce cas ça devient insoluble.

Ceci étant il est souvent possible, avec des horaires variables de rattraper le temps d'absence pour enseigner en faisant des horaires étendus en début ou fin de journée, voir sur d'autres jours de la semaine. On est bien capable parfois, pour finir un travail, de faire des heures supplémentaires.

Mais il semble que le laboratoire en question ne soit pas très souple... ce qui est plutôt rare.

Enfin, une autre possibilité serait de considérer que ces heures d'enseignement soient considérées comme tu temps de travail et fasse partie du service. Mais dans ce cas il faut avoir à l'esprit qu'une heure d'enseignement correspond à 4 heures de travail (préparation de son cours, examens, corrections, ...).

Cordialement
CC

[ccedric21]

Et, 96x4 = 384h soit le quart d'un service annuel de 1607h...

Ça devient compliqué à rattraper...

Cordialement,
CC