Bienvenue sur le forum SNPTES-UNSA. Cet espace de discussions vous est spécialement dédié. Il privilégie les échanges d'ordre professionnel et syndical. Il est libre d'accès et vous permettra de nous questionner afin d'obtenir rapidement une réponse à votre demande. N'hésitez pas à le parcourir.  Pour vous tenir informé de l'actualité sur vos statuts, votre carrière et votre vie professionnelle consultez également notre site Internet.

Rifseep montant IFSE modulable ?

Démarré par goto121, 02 Mars 2023, 12:47:38

« précédent - suivant »

goto121

Bonjour il me semble que dans un même établissement, même service (?), même BAP, même groupe de fonction le montant de l'IFSE est le même pour tous les agents d'un même corps. Si l'administration veut moduler le RIFSEEP elle ne peut le faire que via le CIA ?
Est- vrai ?

Merci

ccedric21

Bonjour,

Non il n'y a, malheureusement, pas de règle. Dans un premier temps, notamment lors de la mise en place du RIFSEEP, l'historique a fait que les agents ne pouvaient percevoir moins que ce qu'ils avaient perçu l'année précédent la mise en oeuvre. C'est ce qui est appelé la "garantie individuelle".

De fait, des écarts sont présents.

Pour le reste et "en mode de croisière" je ne vois effectivement pas ce qui pourrait justifier des écarts entre des postes identiques, de même niveau (corps), etc.

Le CIA peut en effet est un outil qui intégrerait la "manière de servir".

Cordialement,
CC
Cédric Clerc
Secrétaire national, secteur carrières et mobilité
mobilite-carriere@snptes.org
https://www.snptes.fr
https://twitter.com/SNPTES

niouf66

Bonjour,
Mon établissement procéde a des valorisation de l'IFSE.

Est-il possible que je perde ma garantie individuelle?

Merci

ccedric21

Citation de: niouf66 le 13 Avril 2023, 19:27:49Bonjour,
Mon établissement procéde a des valorisation de l'IFSE.

Est-il possible que je perde ma garantie individuelle?

Merci

Bonjour,
La garantie individuelle n'a été mise en place que pour garantir aux agents de ne pas percevoir moins que ce qu'ils percevaient dans l'ancien système de prime (PPRS pour les ITRF ou ITA). Vous conserverez cette garantie de ne pas être perdant dans le nouveau système, tant que les montants servis aux agents de votre corps, classés dans le même groupe de fonction, ne perçoivent pas l'équivalent du montant de votre IFSE incluant la part de garantie individuelle qui vous a été octroyée.

Bien cordialement,
CC
Cédric Clerc
Secrétaire national, secteur carrières et mobilité
mobilite-carriere@snptes.org
https://www.snptes.fr
https://twitter.com/SNPTES