Compensation des dégagements de temps partiel en EPLE

[Cellalouse]

Bonjour,
Je m'interroge sur la circulaire d'exercice à temps partiel de mon académie et notamment sur le calcul de remplacement des personnels, je cite:

"Les temps partiels ne sont pas systématiquement compensés. Deux critères sont pris en compte dans l'étude de la compensation des dégagements de temps partiels au sein d'un EPLE:
- l'établissement doit présenter, au regard du barème académique, un déficit ou un excédent inférieur à un demi-poste avec un écart relatif supérieur à 10%
- Le volume de "dégagements" doit au moins être égal à 0.50 ETP financier "

J'avoue ne pas comprendre le terme d'écart relatif supérieur à 10%
Quelqu'un peut-il m'expliquer si un complément en personnel serait attribué dans le cas où un mi-temps est financièrement dégagé (2ème condition remplie) dans un établissement où la Dotation réelle est de 2 personnels et dans les cas où le Barème académique est de:
1,9 poste théorique
2 postes théorique
2.2 postes théorique

Merci d'avance

[Ammour]

Bonjour

Le remplacement d'un temps partiel ne sera fait qu'à partir de 50%, en clair il faut au moins 50% de temps manquant pour que le remplacement soit pris en compte mais à condition que l'établissement soit déficitaire (en poste) par rapport au barème d'au moins 10 %.

Si par exemple il est excédentaire (par exemple 20% en trop) il ne sera pas remplacé, c'est un peu comme si le rectorat considérerait 50% - 20% = 30% pas suffisant pour un remplacement.

En clair pour un avoir un remplacement "long terme" il faut un temps qui passe de 100% à 50% pour un agent et que l'établissement ne soit pas excédentaire en % de poste par rapport au barème académique.

Cordialement

[Cellalouse]

Merci beaucoup pour la réponse,

C'est devenu une gestion très compta..

Pour résumer, dans un établissement avec 2 postes il faudra que le barème théorique académique soit d'au moins 2.22 postes pour obtenir le remplacement d'un mi-temps, mi-temps qui repose sur seulement 2 personnels.. 

[Ammour]

Bonjour

Ou encore que le barème soit de 2 personnels et que l'établissement descende en dessous de 1 + 0,8, c'est à dire un temps plein et un 80% et en même temps que le remplacement représente à minima un 1/2 ETP (Equivalent temps plein), c'est à dire par exemple que le/la collègue à temps plein passe sur un mi-temps, dans ce cas un contractuel remplacera le mi-temps restant.

Cordialement