Possibilités de promotions itrf

[Montana]

Bonjour,
est ce qu'il  y'aura plus de possibilités de promotions itrf par liste d'aptitude  cette année?J'ai entendu dire qu'ily'aura un pyramidage donc du coup plus de  promouvables.
Merci d'avance pour vos retours.
Cordialement.

[Alain Favennec]

Bonjour,

De fait, il devrait y avoir une augmentation significative du nombre de promotions puisque, parallèlement à l'accès au corps supérieur par liste d'aptitude, se mettra en place, pour les ITRF et sous certaines conditions, un système de repyramidage qui permettrait à 4650 collègues d'accéder ainsi au corps supérieur :
https://www.snptes.fr/doc_num.php?explnum_id=7294

Les concours ITRF, bien entendu, sont maintenus, cela signifie que les moyens et les possibilités, pour un ITRF, d'être recruté dans un corps supérieur se sont améliorés.

Restant à votre disposition

[Montana]

Merci beaucoup pour votre réponse Mr Favennec
Puis je vous contacter en Mp?
Cordialement.

[rilcy14]

bonsoir

Je me permet de rebondir sur le sujet initié par Montana et suite à la lecture du document fourni par Mr Favennec, j'ai plusieurs questions notamment sur l'accès à la catégorie A
Dans un premier temps vous expliquez dans le FAQ, que l'accés pour les corps de IGE et IGR se fera par liste d'aptitude , je cite:

"Le projet de texte prévoit des procédures distinctes selon le corps concerné. Ainsi, pour l'accès aux corps des ingénieurs d'études (IGE) et des ingénieurs de recherche (IGR), les emplois devraient être« pourvus par voie d'inscription sur une liste d'aptitude précédée d'une sélection professionnelle après avis d'un comité de sélection »."
Cette méthode me semble similaire à ce qui se faisais en CAP/CAPN ces dernières années mais avec un taux de promotion augmenté ? corrigez moi si je fais une erreur.

Dans un second temps, pour l'accès au corps des ASI vous expliquez ceci:

Pour l'accès au corps d'assistant ingénieur (ASI) les postes devraient être « pourvus par voie de concours réservés organisés par branche d'activité professionnelle et emploi type... ». Il est également envisagé que « pour chaque session, les candidats ne peuvent se présenter qu'à un seul concours réservé ».

C'est la que je ne comprend pas, pourquoi la méthode est différente à celle énoncée pour les corps supérieur?

Les postes ouvert à promotion seront-il des postes déjà pourvu par des techniciens dont le poste a été ciblés par l'administration de tutelle?

Est ce que cela sera une sorte de "concours interne" ou chaque techniciens de BAP ciblée pourra postuler et en cas de réussite se verra promu ?

Est ce que l'annonce d'une augmentation conséquente du nombre de poste d'ASI via cette méthode influence le pourcentage du taux de promotion pour la liste d'aptitudes ASI de l'année 2022?

merci également pour votre retour

cordialement

[ccedric21]

Bonjour rilcy14,

Concernant les repyramidages en
ASI->IGE et IGE-IGR
Vous écrivez :

Cette méthode me semble similaire à ce qui se faisais en CAP/CAPN ces dernières années mais avec un taux de promotion augmenté ? corrigez moi si je fais une erreur.

Les repyramidages présentent des procédures différentes selon les corps. Pour ce qui est de l'accès aux corps des IGE et IGR, si la constitution du dossier initial est similaire (dans les grandes lignes) au mode de recrutement pas liste d'aptitude, la procédure diffère. Il est mis en place une phase d'examen par un comité de sélection, ainsi qu'une audition des candidats de 30 minutes.

Pour l'accès au corps des ASI vous demandez :

... pourquoi la méthode est différente à celle énoncée pour les corps supérieur ?

- Les projets de textes ont fait plusieurs navettes entre le ministère et le guichet unique (fonction publique) et débouchent sur ce procédé de recrutement qui s'apparente à un concours interne.

Les postes ouvert à promotion seront-il des postes déjà pourvu par des techniciens dont le poste a été ciblés par l'administration de tutelle ?

- Nous pouvons penser que les postes ouverts seront des postes occupés puisqu'il s'agit de repyramidages. Pour autant, le mode de recrutement retenu ouvre le champ à tout technicien de la BAP pour un poste précis puisque le recrutement en deux phases (admissibilité et admission). La répartition ou l'ouverture des postes se fera certainement à la demande des établissements. Pour le SNPTES cette répartition ne doit pas être arbitraire ou guidée par le seul facteur de la taille des établissements.

Est ce que cela sera une sorte de "concours interne" ou chaque techniciens de BAP ciblée pourra postuler et en cas de réussite se verra promu ?

- Oui, comme évoqué plus haut. De plus ces "concours" sont réservés aux seuls techniciens ITRF (régit par le décret de de 85).

Est ce que l'annonce d'une augmentation conséquente du nombre de poste d'ASI via cette méthode influence le pourcentage du taux de promotion pour la liste d'aptitudes ASI de l'année 2022 ?

- Dès le début des négociations le SNPTES a revendiqué que ces repyramidages soient considérés comme des modes de recrutement "classique". De fait, chaque recrutement pas ce biais s'ajoutera aux nombre de recrutement dans le corps des ASI (par exemple), par concours, intégration ou détachement de longue durée. Le nombre de possibilités par liste d'aptitude est fonction du nombre de recrutement dans le corps de promotion. Aussi, mécaniquement, le nombre de possibilité par LA devrait augmenter. Le SNPTES sera vigilant sur ce point.
Par ailleurs, à l'issue du processus sur plusieurs années, le SNPTES a revendiqué que les possibilités qui n'auraient pas été utilisées abondent la liste d'aptitude pour l'année suivante.

Pour rappel, ces informations sont basées sur les projets de textes (décret et arrêtés) présentés et approués par le Comité technique ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (futur Comité social d'administration). Si les textes devraient être publiés en l'état, il est prudent d'attendre le publication au journal officiel.

Bien cordialement,
CC

[rilcy14]

Bonjour

Merci beaucoup pour ces explications, j'y vois plus clair maintenant!

Bonne journée

[Montana]

Bonsoir,
je voudrais savoir à quelle date sera communiquée le nombre de possibilités pour les promotions Itrf pour cette année?
Merci pour vos retours.

[ccedric21]

Bonsoir,
je voudrais savoir à quelle date sera communiquée le nombre de possibilités pour les promotions Itrf pour cette année?
Merci pour vos retours.

Bonjour,
Ces informations, au moins pour les listes d'aptitude, devaient être connus rapidement. 
Vous pouvez consulter régulièrement le site du SNPTES. l'information sera publiée dès qu'elle sera connue

Cordialement
CC.

[AngelaM31]

Bonjour,
J'ai aussi une question à ce propos.
Dans les conditions du plan de repyramidage de la filière ITRF pour le passage de IGE à IGR il est demandé de "joindre la copie des arrêtés permettant d'attester de 7 années de services effectifs dans le corps des ingénieurs d'études relevant du décret n°85-1534 du 31 décembre 1985 au 1er janvier de la session au titre de laquelle la liste d'aptitude exceptionnelle est organisée."
Ces années de services effectifs dans le corps des IGE signifient bien 7 années de services passé en tant que IGE titulaire?
Dans mon cas j'ai 4 ans de IGE titulaire mais 8 ans de IGE contractuel. Le service RH me dit que je en suis pas éligible pour la liste d'aptitude exceptionnelle d'IGR.
Quel est votre avis, svp?
Je vous remercie

[ccedric21]

Bonjour,

Désolé de vous répondre si tardivement.
Je confirme la réponse de votre hiérarchie.
Lorsque l'ancienneté requise fait référence à une ancienneté de services effectifs dans un corps, grade ou échelon, seuls les services accomplis en qualité de titulaire sont comptabilisés.

Cordialement,
CC

[Guim]

Bonjour Mr CCedric21

Votre réponse ci-dessus me semble en contradiction avec celle que vous m'aviez formulé dans une autre discussion il y a 3 mois.
https://forum.snptes.fr/index.php/topic,18017.msg90117.html#msg90117

"Parmi les conditions à remplir pour être inscrit sur certaines listes d'aptitude et tableaux d'avancement, les fonctionnaires doivent justifier d'un certain nombre d'années de services publics ou de services effectifs. Par services publics ou services effectifs, et en l'absence de disposition expresse contraire, il faut entendre l'ensemble des services accomplis en qualité de fonctionnaire ou d'agent non titulaire de l'État, des collectivités locales et des établissements publics.
En revanche, lorsque la réglementation prévoit la nécessité d'une durée de services effectifs dans un corps, un grade ou un échelon, seuls les services accomplis en tant que titulaire peuvent être comptabilisés.
L'article 4 du décret du 17 janvier 1986[2] prévoit que les contrats doivent mentionner la catégorie hiérarchique dont l'emploi relève. Cependant, dans l'hypothèse où les contrats ne font pas mention de la catégorie hiérarchique, il revient aux services ou aux établissements de déterminer si les fonctions exercées sont du niveau requis afin, dans l'affirmative, de comptabiliser ces anciennetés dans les services à prendre en compte pour la promouvabilité, dans les conditions prévues par les statuts particuliers des corps".

[ccedric21]

Bonjour,

Dans le message précédent (il a 3 mois), je répondais à votre questionnement concernant la liste d'aptitude "classique" (appelons là comme ça sur la période du repyramidage) de TECH vers ASI.

Dans ce cadre les conditions à remplir sont : 8 ans de services publics dont 3 ans au moins en catégorie B. Il n'y a pas ici, de notion d'appartenant à un corps, grade ou échelon, mais simplement la référence à une catégorie (B) et à une durée de services publics.

Dans le cadre du repyramidage (sujet de ce fil de la question àlaquelleje réponds), les conditions pour accéder aux corps d'IGR sont précisées par décret (comme repris par AngélaM31 dans son message) : "Peuvent poser leur candidature à cette liste d'aptitude exceptionnelle les ingénieurs d'études régis par le décret du 31 décembre 1985 susvisé justifiant, au 1er janvier de l'année au titre de laquelle cette liste d'aptitude est établie, d'au moins sept années de services effectifs dans leur corps".

Il s'agit bien ici d'une durée exigée de services effectifs dans un corps donné et non dans une catégorie (A, B ou C) ou d'une durée de services publics tout statuts confondus.

En reprenant la citation complète que vous rappelez dans votre message, il ne me semble pas avoir commis d'impair. Ceci étant, le besoins de congés se faisant pressant pour moi aussi, n'hésitez pas à me préciser les erreurs toujours possibles parmi le flot de réponses. Votre message m'a permis de rectifier une coquille sur la date à laquelle les conditions sont à remplir pour postuler aux listes d'aptitudes "classiques".

Restant à votre disposition,
CC.

[Cendro]

Bonjour,

dans le cadre de ce pyramidalement. L'administration a décidé de ne pas sélectionner les bap J meme travaillant dans les laboratoires de recherche pour se concentré sur des adjoint baP j mais ayant un profil informatique faisant une distinction entre fonction support et fonction soutien.
J'aimerai en outre savoir si l'administration est tenu d'informé les candidats ainsi écartés, dans quels délais et quel est le recours des candidats?

Je vous remercie pour ces précisions.

[ccedric21]

Bonjour,

dans le cadre de ce pyramidalement. L'administration a décidé de ne pas sélectionner les bap J meme travaillant dans les laboratoires de recherche pour se concentré sur des adjoint baP j mais ayant un profil informatique faisant une distinction entre fonction support et fonction soutien.
J'aimerai en outre savoir si l'administration est tenu d'informé les candidats ainsi écartés, dans quels délais et quel est le recours des candidats?

Je vous remercie pour ces précisions.

bonjour,
Pourriez reformuler ou préciser :  "ne pas sélectionner les bap J meme travaillant dans les laboratoires de recherche pour se concentré sur des adjoint baP j mais ayant un profil informatique.
Les informaticiens sont ou devraient être dans la BAP E. La BAP E ne recrutant plus au niveau adjoint depuis plusieurs années déjà, il est fort probable que ça soit dans cette branche d'activité que les décalages corps/fonctions soient le plus évident.

L'objectif du repyramidage est clairement affiché. Les BAP J ne sont pas nécessairement écartées. Il suffit de se repporter aux emplois type ouverts pour l'accès au corps des ASI par repyramidage pour le constater.
Les établissements doivent classer les dossiers des candidats selon ses priorités. Il s'agit de priorités en lien avec sa politique RH et de gestion prévisionnelle des emplois des compétences.

Il peut être décider de classer l'ensemble des candidatures, y compris celles ne répondant pas aux objectifs du repryramidage en cours et les classer non prioritaires. Mais il n'est pas évident que le ministère priorise ces dossiers face au nombre certainement important de dossiers qui seront remontés par l'ensemble des établissements au niveau national.

Pour vous répondre :
L'administration (celle de proximité si je comprends bien votre démarche) serait bien inspirer de justifier ses choix ne serait-ce que par "courtoisie" et transparence. Il lui est demandé un classement.
Pour l'heure et à ce stade il n'y a pas de décision défavorable. Si recours il y a, il devra être fondé sur le principe de rejet à tort de la candidature (des conditions considérées comme insuffisante pour postuler par erreur d'interprétation notamment) ou par discrimination flagrante (cf principes de discriminations reconnues)

Pour rappel : les candidats qui seront recrutés par le biais du repyramidage ne seront, de fait, plus en concurrence avec les collègues ayant un accès moins évident à ce mode de recrutement. Ces derniers verront mécaniquement leur possibilité de promotion augmenter en proportion par le liste d'aptitude classique. Nous observons les prémisses de ce phénomène depuis la parution des LA 2022 et les retour des établissements (qui s'interrogent sur des choix de la DGRH) de collègue de BAP scientifiques ou techniques, non promus malgré leur bon classement par leur établissement.

Restant à votre disposition,
Cordialement,
CC

[Guim]

Merci de votre réponse Mr ccedric21!

La différences entre "3 ans au moins en catégorie x" et "services effectifs dans leur corps" était bien trop obscure pour moi.

Et dans le cadre d'une LA TN vers TS "au moins 5 ans de services publics dans un corps cadre d'emploi ou emploi de cat. B ou de même niveau" les CDD compte ou pas?