Questions indice et reclassement TCN / TCS / TCE

[Sushi]

Bonjour,

Un peu hors sujet, mais pouvez vous me confirmer qu'il y'a obligation d'évolution de l'IFSE en changeant de grade (CS > CE)?

Le montant dépend pas du nouveau grade mais est au bon vouloir des RH (en faisant la demande bien sur)?

Merci.

[ccedric21]

Bonjour,

Un peu hors sujet, mais pouvez vous me confirmer qu'il y'a obligation d'évolution de l'IFSE en changeant de grade (CS > CE)?

Le montant dépend pas du nouveau grade mais est au bon vouloir des RH (en faisant la demande bien sur)?

Merci.

Bonjour,

Non, nous ne pouvons pas vous le confirmer car ça n'est pas une mesure réglementaire.
Le texte qui encadre l'IFSE précise simplement que
Le montant de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise fait l'objet d'un réexamen :
- En cas de changement de fonctions ;
- Au moins tous les quatre ans, en l'absence de changement de fonctions et au vu de l'expérience acquise par l'agent ;
- En cas de changement de grade à la suite d'une promotion.

Réexamen ne signifie pas revalorisation.
Un certain nombre d'établissements font le choix de verser les mêmes montants d'IFSE à l'ensemble des grades d'un même corps. Les différences de montants à l'intérieur d'un corps se font par le classement dans les groupes de fonction.

D'autres font le choix d'une augmentation forfaitaire lors d'une promotion grade. Autant dire que ce système tant à individualisation à outrance des rémunérations qui n'est pas toujours justifiée. Nous pourrions en discuter un moment. D'ailleurs, à ce petit jeu, certains établissement on réussit à mettre en place de véritables usines à gaz, avec des montants entre corps qui se chevauches ayant parfois pour effet de ne pas augmenter l'indemnitaire de promu au corps supérieur. Sans compter que compenser le décalage corps/fonction par de l'indemnitaire, ça peut sembler louable... Mais au bout du bout, que cotisent les collègues et quelle pension sera la leur, lorsqu'ils décideront (ou pas) de prendre leur retraite, alors qu'ils auront été "bien" rémunérés une partie de leur carrière par de la prime, dont l'intégralité n'aura pas été sujette à cotisation à la RAFP (retraite additionnelle fonction publique)  

Aussi, je vous confirme qu'il n'y a pas automatiquement une revalorisation de l'IFSE en cas de promotion de grade.

Mais si vous souhaitez connaitre la politique de votre établissement vous pouvez nous indiquer votre affectation et/ou prendre contact avec vos délégués locaux du SNPTES-Unsa.

Cordialement,
CC

[Sushi]

Merci pour cette réponse détaillée.