RIFSEEP / PFI

[JPli]

Bonjour à tous

Suite à la mise en place de la RIFSEEP prévu pour septembre 2017.
J'aurai aimé savoir comment cela va se passer pour les personnels de CRI qui touchent la PFI.
Je m'explique la PFI étant une prime qui évolue dans le temps comment cela sera gérer ?

Merci d'avance pour vos réponses

[Alain Favennec]

Bonjour,

Pour l'instant nous avons uniquement la certitude qu'en cas de basculement vers le RIFSEEP les bénéficiaires de la prime de fonctions informatiques (PFI) percevraient, en régime indemnitaire, la même somme en euros du total PPRS-PFI de ce qu'ils percevaient sous l'ancien régime indemnitaire. En clair, à court terme, les collègues auront la certitude de ne rien perdre financièrement.
Ensuite, et c'est notamment pour cela que le SNPTES est réservé par rapport au RIFSEEP, l'IFSE (l'indemnité principale du RIFSEEP) ne pourrait évoluer, à la hausse comme à la baisse..., qu'en cas de changement de fonctions ou, autre dispositif réglementaire, lors d'un réexamen (tous les quatre ans) qui devra se fonder sur l'expérience acquise par l'agent.

Bonne journée

[JPli]

Bonjour Alain

Merci de ta réponse rapide et de tes explications 
j'ai quand même une interrogation si au passage de la Rifseep je suis aux taux intermédiaire ou minimal de la PFI, je n'ai aucune chance de voir ma prime augmenté :-( si j'ai bien compris.

Sinon une autre question en tant que contractuel peut on toucher la PFI ?

Merci d'avance pour tes éclaircissements

[Kozack]

Bonjour,
non il faut impérativement être fonctionnaire.
Et si j'ai bien compris les jours de la PFI sont comptés.
Cordialement.

[Xav_D]

Bonjour,

Pour répondre à JPli, effectivement, la PFI n'existant plus en tant que telle dans le RIFSEEP, les personnes se trouvant aux taux minimal ou intermédiaire ne verront plus celui-ci augmenter et la garantie individuelle (PPRS+PFI) n'évoluera donc pas, il s'agit d'un cliché à l'instant T.

Les contractuels ne touchent pas la PFI, mais lors de la négociation de leur contrat, chacun peut demander à bénéficier d'une prime équivalente à un montant de cette prime, ainsi que de toute autre prime comme la PPRS, que celles-ci soient ou non ensuite intégrées dans le salaire contractuel ou non, etc.

[Guilhèm]

Ça veut surtout dire que les ITRF n'étant déjà pas aidé niveau mobilité celle-ci sera encore plus hypothétique pour les personnels de la BAP E puisqu'en cas de mutation ils perdraient une partie de salaire non négligeable.

[SG-SNPTES]

Bonjour,

C'est malheureusement déjà le cas, puisque tous les ITRF de BAP E ne perçoivent pas la PFI.

Néanmoins, dans le cadre de la rédaction de la circulaire ministérielle relative à l'application de RIFSEEP, le SNPTES a demandé que soit ajouté un paragraphe spécifique pour évoquer cette question. Ce qui nous a valu une agression verbale de nos camarades de SUD et le silence des autres OS.

Bien cordialement,

[apgwada]

Bonjour
Le RIFSEEP doit être mis en place en septembre 2017 pour les ITRF dans notre rectorat de Guadeloupe(comme ailleurs)
Nous avons été informés par nos collègues de l'université qu'avant de passer au RIFSEEP il était judicieux de demander
une revalorisation de la PPRS au moins au taux 6 (j'ignorais à quel taux nous étions)

Je crois avoir compris que partant des montants IFTS annuels divisés par 12 comme base de calcul et multipliés par le
taux on aboutissait au montant de la PPRS
. Compte tenu de ce calcul je pense que nous sommes aux taux 5
Pour pouvoir demander cette revalorisation je me pose cette question :
-Pour la catégorie A on a 3 catégories IFTS or nous avons 6 PPRS différentes pour la catégorie A ITRF
(ASI, IGE 2eme et 1ere, IGE HC, IGR 2eme cl, IGR 1ere cl,IGR HC) ? comment se calculent ces 6 PPRS au taux 6?

Par ailleurs concernant le RIFSEEP
- Concernant la PFI elle est incluse dans le RIFSEEP, comment différencier les poste d'IGE par ex
informaticien (donc RIFSEEP avec PFI) ou non informaticien (sans PFI) ?

-La PFR des administratifs a niveau de grade égal (Attaché vs IGE par exemple) est bien supérieure à la
PPRS (ex 833 en Guadeloupe pour actuellement 470 IGE (2eme et 1ere cl). Donc un poste d'IGE sans PFI même
avec une PPRS au taux 6 est bien inférieure. Avez vous discuté et revendiqué sur ce point?
Et par ailleurs les collègues informaticiens se posent la même question, la PFI étant lié à leur spécificité ils souhaiteraient
comprendre pourquoi la PPRS n'est pas au niveau de la PFR des administratifs

-Enfin avez-vous entendu parler d'une possibilité pour la RIFSEEP dans laquelle la PFI serait extérieure à l'IFSE et non pas
comprise ?

Merci de vos réponses et de vos éclaircissements

[maxvoip]

Bonjour,
Je pense qu'il faudrait commencer dans l'ordre. Votre direction et vos différents chefs de service ont déjà commencé leur petit groupe de travail (RH et FINANCE) pour mettre en place la cotation des primes en fonction des différents profils. Le but est bien sûr de coller au plus près des engagements du ministère... Une chose est sûre, aucun agent de devrait baisser en prime. Le RIFSEEP doit à terme remplacer toutes autres primes y compris la PFI. D'ailleurs, certaines grandes universités ont anticipé le RIFSEEP et ont intégré la PFI. et c'est mon cas depuis plusieurs années .Pour ma part, je touche une prime qui intègre la PPRS et la PFI. Attention toutefois, il y a un montant minimum et maximum à ne pas dépasser par an et par grade. Le cas que vous évoquez concernant vos 3 niveaux de PPRS c'est de l'histoire ancienne. Il faut désormais raisonner en (fiche de poste, mission et niveau expertises). N'étant pas un partisan du RIFSEEP, il aura aussi le mérite de pousser certains agents à sortir de l'ombre pendant les entretiens professionnels et ainsi revaloriser sa prime correspondant à ses vraies missions, car dans l'ancien système, vous aviez le grade et les primes à vie.. Il ne faut pas non plus rêver, l'enveloppe budgétaire qui sera allouée au Rectorat de la Guadeloupe sera répartie pour toute l'Académie et y compris l'Université de Fouillole donc je ne pense pas qu'elle sera revalorisée d'ici là.

Cordialement,

[apgwada]

Bonjour

Désolé mais j attendais des réponses plus précises. Notamment cette question du passage du taux 5 au taux 6.
Je m'explique l'université de fouillole et de martinique en ont fait la demande et l'ont obtenu. Comme nous ignorions de quel taux il s'agissait les collègues nous ont indiqué le calcul préconisé. Quand on parle de 3 catégories il s'agit de trois catégories en A(par exemple) avec 3 montants annuels pour l'IFTS (et non de la PPRS actuelle). apartir du douzieme de ce montant on applique  un taux qui est un coef multiplicateur. (5, 6...)
Mais j'arrête là , est-ce que cela vous parle ou pas ?
Merci

[maxvoip]

Bonjour,

Je n'ai fait que répondre à vos questions, désolé si ma réponse n'a pas été très claire et précise. Si vous postez sur notre forum c'est qu'il y a un souci de diffusion de l'information de vos groupes de travail.. Normalement, ces informations devraient être communiquées aux agents. Taux 5 ou taux 6, si le RIPSEEP s'applique, plusieurs paramètres seront à prendre en compte pour fixer la prime des agents (responsabilité, technicité, professionnalisme, etc). En un mot plusieurs agents d'un même grade A (IGR, IGE et ASI) n'auront pas les mêmes primes car leurs missions et fonctions seront différentes. Encore, une fois aucun agent ne subira de baisse de primes en cas de passage au RIPSEEP. Le RIPSSEP se compose de l'IFSE qui comprends  (PPRS et le cas échéant la PFI) et la PFR ou CIA (complément indemnitaire annuel) qui est une prime au rendement versée à l'issu de l'entretien professionnel en 1 ou 2 fois. Cette méthode de calcul dont vous parlez est propre aux académies, jadis j'y ai goûté à ce système. Dans l'université ou je travaille, tous les agents perçoivent une prime IFSE fixe par mois et un CIA versé en 2 fois (juin et décembre) avec un montant mini et maxi par grade/fonction.

Une dernière chose, lisez la circulaire correspondant au RIPSEEP et vous verrez que cette prime devrait se substituer à toutes les autres primes (y compris la PFI), on attends de voir si le décret va être publié ou pas (avant dimanche), s'il n'est pas publié dans les jours à venir, il ne sera pas mis en place.

Cordialement,

[Alain Favennec]

On attends de voir si le décret va être publié ou pas (avant dimanche), s'il n'est pas publié dans les jours à venir, il ne sera pas mis en place.

Rien n'est moins sûr... même publié dimanche (il y a un Journal officiel le dimanche mais pas le lundi...) ce texte serait malheureusement applicable en attendant que le nouveau gouvernement nous produise un nouveau système indemnitaire et, là aussi, rien n'est moins sûr ou simplement certain.

Bonne journée

[apgwada]

Je renonce car les réponses sont sans rapport avec les questions
Merci quand même

[apgwada]

Bonjour
Je tente une dernière fois au cas où je serais plus clair
Je cherche des REFERENCES sur cette histoire de taux (5, 6 etc)
Je ne trouve aucun texte mentionnant un mode de calcul en rapport
avec ce type de taux pour le calcul de la PPRS.
Mon info de départ vient de l'université ils demandaient une revalorisation
du taux 5 au taux 6 qui serait un coefficient multiplicateur avec comme base
l'IFTS.
Ne me renvoyer pas tout de suite a la RIFSEEP puisque ce serait une demande
préalable.
Merci
J'espère avoir été plus clair
Merci

[Alain Favennec]

Je renonce car les réponses sont sans rapport avec les questions
Merci quand même

Il ne faut jamais renoncer !
http://www.snptes.fr/IMG/pdf/rifseep.pdf

Vous trouverez, dans cet excellent article du SNPTES, les montants du fameux "taux 5" qui correspond à 5 fois les taux de l'IAT et de l'IFTS.

Bonne lecture