amplitude horaire max journalière

[mbArcO]

Bonjour,
Je suis ATRF en EPLE.
Concernant mon emploi du temps, il me semblait que :

• le temps de travail effectif (les 20mn comprises) d'une journée ne pouvait être supérieur à 10h,
• l''amplitude horaire max d'une journée de travail était de 11 heures.

Cela est-il toujours valable (je ne trouve pas trace sur BO N°4 du 7 février 2002 de ces fameuses 10 heures max) ?

Merci d'avance.

[peyotl]

Bonjour,

le BO n° 2002-007 du 21/01/2002 dit:

4) L'amplitude journalière maximale est de 11 heures, coupure éventuelle comprise. Le temps d'astreinte n'est pas
inclus dans l'amplitude journalière.

je vous le met en PJ, vous y trouverais toutes les informations sur l'emploi du temps dans:

2.3.2 Élaboration de l'emploi du temps
c) Éléments constitutifs de l'emploi du temps

Bien cordialement

peyotl

[mbArcO]

Bonjour,
Merci cactus pour votre réponse.
Les 11 h  correspondent à l'amplitude max (coupure comprise pour ce qui me concerne), mais je ne trouve pas dans la circulaire du BO que vous me proposez , le temps de travail maximum et effectif dans une journée.
J'avais en tête  10h de taf maximum (soient 9h40 + 20min); mais cela résulte peut-être de ma part , d'un esprit aberrant et surmené  ou de l'ingestion d'un quelconque psychotrope ...
Bien cordialement.

[Arobase]

Bonjour,

L'amplitude journalière maximale est de 11 heures, coupure éventuelle comprise.
C'est à dire entre l'heure d'arrivée et de départ de l'établissement ou vous travaillez.

exemple: le temps de repas est de 30 minutes et le temps de pause de vingt minutes coïncide avec le temps de restauration (pause méridienne) dans ce cas vous décomptez seulement 10 minutes de votre emploi du temps.
Ainsi votre temps de travail peut atteindre 10h50 max dans une journée.

La valeur de l'amplitude horaire protège l'agent pour ne pas se voir imposer 10 h de travail effectif avec une pose de 3h.

Par contre la journée de travail  doit comporter une durée minimale de 5 heures.
Pas de pause pour une journée de moins de 6 h

Cordialement

[mbArcO]

Merci Arobase pour votre réponse.

J'ai (re)trouvé l'information que j'avais lue concernant le temps maximum journalier de travail (10h)...mais c'est pour la fonction publique territoriale !
Cordialement.

[Arobase]

bon courage mbArcO

[Soize]

Bonjour,

La circulaire que vous citez est bien celle encore valable aujourd'hui, et que je peux utiliser comme argument?

Pourriez vous me confirmer la possibilité de réaliser 10h30 en une journée (incluant les 20 mn de pause)?

En effet, on me dit que si je fais 10h30, je devrais alors faire une pause de 1h non décomptées en temps de travail.

Merci beaucoup !

 

[Cellalouse]

Bonjour

Le maximum horaire d'une journée de travail est de 10h, l'amplitude journalière de 11h.

Cela fait une amplitude de 10h 10mn, pour une durée de travail de 10h, si vous associez la pause de 20 mn à une coupure repas de 30mn.

[Soize]

Si je souhaite effectuer un maximum d'heures de travail décomptées en une journée sans ajouter de pause repas en plus des 20mn incluses,

je peux faire 10h20 max ?

[Cellalouse]

C'est 10h de travail, pause de 20 mn incluse.

La pause ne peut pas être ajoutée aux 10h, elle doit être intégrée dans ces 10h.

En d'autres termes, on ne peut pas travailler 10h et vouloir compter 10h20 puisque le temps de travail maximum autorisé est 10h/jour (pause de 20 mn incluse obligatoirement)