Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
18 Mai 2022, 23:46:49
Accueil Aide Identifiez-vous Inscrivez-vous
Nouvelles: Bienvenue sur le forum SNPTES-UNSA. Cet espace de discussions vous est spécialement dédié. Il privilégie les échanges d’ordre professionnel et syndical. Il est libre d’accès et vous permettra de nous questionner afin d’obtenir rapidement une réponse à votre demande. N'hésitez pas à le parcourir.  Pour vous tenir informé de l'actualité sur vos statuts, votre carrière et votre vie professionnelle consultez également notre site Internet.

FORUM SNPTES  |  Sujet de discussion  |  ITRF  |  Fil de discussion: activité professionnelle complémentaire « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Bas de page Imprimer
Auteur Fil de discussion: activité professionnelle complémentaire  (Lu 760 fois)
Kenpachi
Débutant
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 10


« le: 02 Janvier 2022, 11:12:25 »

Bonjour à tous et bonne année et bonne santé !! Grimaçant

Je suis opérateur logistique dans un service académique à l'éducation nationale et j'aimerais arrondir mes fins de mois en exerçant une activité professionnelle complémentaire en tant que livreur en statut Auto-entrepreneur.

Bien sûr, en dehors de ma plage horaire de travail, cela va de soi.

Ma question, est ce que cela est autorisé ?
J'avais déjà posé la question au RH mais pour d'autres projets, mais je voyais que leur réponse n'était pas claire..
« Dernière édition: 12 Janvier 2022, 09:34:04 par Ammour » Journalisée
SYNDIC
Confirmé
**
Hors ligne Hors ligne

Messages: 193


« Répondre #1 le: 02 Janvier 2022, 13:53:03 »

Il faut faire une demande de cumul d'activité, c'est votre direction qui tranchera. Mais si vous faites votre second travail en dehors de vos horaires habituels et que ça n'impacte pas votre service, il n'y a pas de raison qu'elle s'y oppose.
Journalisée
olivier44
Confirmé
**
Hors ligne Hors ligne

Messages: 142


« Répondre #2 le: 02 Janvier 2022, 16:35:55 »

Bonjour,

De mémoire le stout auto entrepreneur n est pas autorisé aux agents publics d un ETP de plus de 80%.

Par contre vous pouvez, après avoir fait une demande de cumul validée par l administration, avoir un contrat avec fiche de paye dans le cadre des activités autorisées dans le décret.

Exemple : contrat d engagement éducatif pour l éducation populaire

Vos services RH pourront vous renseigner.

Bien Cordialement

Journalisée
Kenpachi
Débutant
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 10


« Répondre #3 le: 02 Janvier 2022, 20:39:49 »

Oui exactement, une autorisation de cumul d'activité.


Merci pour vos réponses.

Je vais les relancés demain.
Je sais que tous ce qui touche au VDI n'est pas autorisé il me semble ..
Journalisée
Alain Favennec
Administrateur
Confirmé
*****
Hors ligne Hors ligne

Messages: 8036



WWW
« Répondre #4 le: 03 Janvier 2022, 11:30:06 »

Bonjour,

En théorie, un  fonctionnaire à temps complet ne peut exercer cette activité de livreur en étant sous le statut d'auto-entrepreneur. Une possibilité d'échapper à cette règle consiste à se mettre à temps partiel mais cela s'accompagne, bien évidemment, d'une perte conséquente de revenus...
Autre solution, faire une demande de cumul d'activité puisqu'il apparait que certaines autorités administratives se montre, en la matière, particulièrement souple.

Restant à votre disposition
Journalisée

Alain Favennec
Secrétaire général adjoint du SNPTES-UNSA
Kenpachi
Débutant
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 10


« Répondre #5 le: 07 Janvier 2022, 20:30:21 »

J'ai demandé à la RH, et selon lui, tant que mon cumul d'activité en tant qu'auto entrepreneur se fait en dehors de mes horaires de travail et que j'assure toujours mes obligations envers mon logement de fonction, cela devrait être peut être accepté.

Apparemment, cela se fait au cas par cas...

J'ai fait une demande officielle, j'attends une réponse.
« Dernière édition: 12 Janvier 2022, 09:34:39 par Ammour » Journalisée
Pages: [1] Haut de page Imprimer 
FORUM SNPTES  |  Sujet de discussion  |  ITRF  |  Fil de discussion: activité professionnelle complémentaire « sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  


Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
© SNPTES-UNSA — 18, rue Chevreul - 94600 CHOISY LE ROI

Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2015, Simple Machines
SMFAds for Free Forums