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Retard dans réception des arrêtés de nomination

Démarré par cel, 21 Novembre 2022, 14:53:58

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cel

Bonjour
Je devais changer d'indice au 1er septembre 2022, mais le service RH n'a pas toujours reçu d'arrêté de nomination me concernant. Y-a-t-il en ce moment du retard dans l'envoi des arrêtés par le Ministère ?
Merci pour votre réponse.
Cordialement

Leilei

Bonjour,

Désolé de vous le dire, mais c'est la norme dans la FP (notre ministère au moins). Même si toutefois j'ai l'impression que ça s'améliore. Dans mon université il y a quelques années, il fallait 6 mois pour que le changement soit effectif. Aujourd'hui c'est plutôt 4 mois ! ;D 

ccedric21

#2
Bonjour,
Les campagnes d'échelons font l'objet d'un traitement collectif pour l'ensemble des ITRF.

Le traitement est généralement fait à l'issue des résultats des tableaux d'avancements de décembre et des arrêtés de titularisation.
Ces campagnes concernent les avancements d'échelons qui ont lieu pour la période du 01/09 au 31/08.
La prochaine campagne concernera donc les avancements d'échelons sur la période du 01/09/2022 au 31/08/2023

Comme chaque année, certains auront leur arrêté avant la date d'effet de leur changement d'échelon et d'autres (ceux devant être promus entre le 1/09 et la date de l'arrêté) recevront leur régularisation après la date d'effet.


Cordialement,
CC


 
Cédric Clerc
Secrétaire national, secteur carrières et mobilité
mobilite-carriere@snptes.org
https://www.snptes.fr
https://twitter.com/SNPTES

cel


Bonjour,
Je ne comprends pas bien, cela veut il dire qu'il faudra peut-être attendre après le 31 aout 2023 pour recevoir cet arrêté de changement d'échelon au 1er septembre 2022 ?
Merci d'avance pour votre réponse.
Cordialement

ccedric21

Citation de: cel le 21 Novembre 2022, 16:25:23Bonjour,
Je ne comprends pas bien, cela veut il dire qu'il faudra peut-être attendre après le 31 aout 2023 pour recevoir cet arrêté de changement d'échelon au 1er septembre 2022 ?
Merci d'avance pour votre réponse.
Cordialement

Non,
Ca veut dire que les arrêtés concernant les agents dont l'avancement d'échelon est (ou était) prévu entre le 01/09/2022 et la 31/08/2023 seront pris en janvier 2023 (très probablement) et qu'ils seront envoyés "dans la foulée"...

Dans votre cas, il n'y a donc pas d'anomalie à ce stade. Vous indiquez que vous deviez prendre un échelon au 01/09/2022. L'arrêté afférent sera donc pris courant janvier. Vous pourrez vous inquiétez si vous n'avez rien reçu en février. Pour la mis en paiement, ça peut prendre un mois de plus (fonction de la réception et prise en compte par l'établissement). Ceci n'est qu'une estimation...

Au-delà de ce délai, vous pourrez revenir sur le forum. Le cas échéant le SNPTES "enquêtera" pour savoir ce qui peut "coincer".
Les regroupements d'établissements, changement de nom d'établissement, etc, semblent avoir causé quelques problèmes de réception ou d'envoi des arrêtés en 2021 et 2022. Le problème aurait été solutionner et ne devrait plus se reproduire cette année.

Cordialement,
CC

Cédric Clerc
Secrétaire national, secteur carrières et mobilité
mobilite-carriere@snptes.org
https://www.snptes.fr
https://twitter.com/SNPTES

B75-95

Bonjour,

Je suis dans l'attente d'un arrêté de changement d'échelon en date du 03/01/2022. Je ne l'ai toujours pas reçu. J'ai relancé mon gestionnaire RH en octobre dernier.

A ce stade, y'a-t-il lieu de s'inquiéter ?

Cordialement,

sandro02

Bonsoir,

Je dois changer d'échelon (TCE) le 02/02/23.

Pensez-vous que mon arrêté de changement d'échelon sera transmis à mon établissement d'affectation dès janvier prochain afin de ne pas attendre, comme pour la promotion de grade suite à examen pro. en 2021, six mois? :o

Je vous remercie par avance de votre retour.

Bien cordialement.

ccedric21

Citation de: B75-95 le 23 Novembre 2022, 15:37:08Bonjour,

Je suis dans l'attente d'un arrêté de changement d'échelon en date du 03/01/2022. Je ne l'ai toujours pas reçu. J'ai relancé mon gestionnaire RH en octobre dernier.

A ce stade, y'a-t-il lieu de s'inquiéter ?

Cordialement,

Bonjour,
Pouvez-vous m'envoyer un message avec vos coordonnées (nom, prénom, établissement) à l'adresse suivante :
mobilite-carriere@snptes.org
Les changements d'échelons de janvier 2022 ont normalement été publiés.
Vous voudrez bien nous préciser également votre corps, grade et échelon actuel ainsi que la date à laquelle vous avez accédé à cet échelon.

Cordialement,
CC

Cédric Clerc
Secrétaire national, secteur carrières et mobilité
mobilite-carriere@snptes.org
https://www.snptes.fr
https://twitter.com/SNPTES

cel

Bonjour
Je devais changer d'indice au 1er septembre 2022 (je suis assistant ingénieur), mais le service RH n'a pas toujours reçu d'arrêté de nomination me concernant. Avez vous une idée de la date d'envoi des arrêtes par le Ministère ?
Merci pour votre réponse.
Cordialement

bdussoubs

Bonjour,

Sur d'autres liens du forum, des gens dans la même situation disent avoir reçu l'arrêté. Dans mon université, toujours rien, "ça ne devrait plus tarder" parait-il...

Amicalement
bd
 

shanna42

Bonjour,
ATRFP1, pas reçu non plus le changement d'échelon depuis le 1ier septembre 2022; ni l'arrêté, ni sur la paye; en espérant que cela ne va pas tarder.
Cordialement.

sirène

Cel,

Vous parlez de changement d'échelon et de nomination. Il s'agit de deux situations différentes :

Si vous êtes déjà ASi, classé par exemple à l'échelon 5, et au 01/09/23 vous totalisez l'ancienneté nécessaire pour passer à l'échelon 6 - dans ce cas c'est un arrêté d'avancement d'échelon qui découle d'une campagne collective gérée par la DGRH du ministère et qui est ensuite transmis à votre université / académie pour prise en compte sur la paie. La périodicité et les dates de ces campagnes ont déjà été indiquées par M. CLERC ci-dessus.
Si vous étiez TECH auparavant et vous avez changé de corps au 01/09/23, alors c'est d'abord un arrêté de nomination dans le corps des ASI qui vous sera adressé par la DGRH du ministère par le biais de votre université / académie, puis un second arrêté de classement dans l'échelon. Si l'arrêté de nomination est aisé et donc rapide à établir, celui de classement dans l'échelon nécessite la reprise de votre carrière avec les différentes anciennetés (services privés, services publics) afin de déterminer votre positionnement dans la grille indiciaire. Je n'ai plus le souvenir de l'époque à laquelle la diffusion de ces derniers se faisait. Dans l'attente de ce classement vous êtes au 1er échelon, avec toute fois un maintien de votre indice antérieur par votre service de gestion si vous étiez déjà fonctionnaire.

hope

Bonjour tout le monde,

Savez-vous où pourrait-on trouver les arrêtés de nominations collectifs ITRF ?

Merci d'avance.

Leilei

#13
Citation de: sirène le 09 Mars 2023, 20:57:37Cel,

Vous parlez de changement d'échelon et de nomination. Il s'agit de deux situations différentes :

Si vous êtes déjà ASi, classé par exemple à l'échelon 5, et au 01/09/23 vous totalisez l'ancienneté nécessaire pour passer à l'échelon 6 - dans ce cas c'est un arrêté d'avancement d'échelon qui découle d'une campagne collective gérée par la DGRH du ministère et qui est ensuite transmis à votre université / académie pour prise en compte sur la paie. La périodicité et les dates de ces campagnes ont déjà été indiquées par M. CLERC ci-dessus.
Si vous étiez TECH auparavant et vous avez changé de corps au 01/09/23, alors c'est d'abord un arrêté de nomination dans le corps des ASI qui vous sera adressé par la DGRH du ministère par le biais de votre université / académie, puis un second arrêté de classement dans l'échelon. Si l'arrêté de nomination est aisé et donc rapide à établir, celui de classement dans l'échelon nécessite la reprise de votre carrière avec les différentes anciennetés (services privés, services publics) afin de déterminer votre positionnement dans la grille indiciaire. Je n'ai plus le souvenir de l'époque à laquelle la diffusion de ces derniers se faisait. Dans l'attente de ce classement vous êtes au 1er échelon, avec toute fois un maintien de votre indice antérieur par votre service de gestion si vous étiez déjà fonctionnaire.
Je ne sais pas où est-ce que vous avez vu cela. Quand on change de corps, on ne reçoit qu'un seul arrêté qui précise directement le reclassement au bon échelon avec la bonne ancienneté dans le nouveau corps.

En ce qui me concerne, mon arrêté TCH > ASI a été signé le 23/12/2022. La prise en compte par mon université a été faite rapidement et acté dès la paie de février 2023.

hope

Citation de: Leilei le 10 Mars 2023, 08:36:44
Citation de: sirène le 09 Mars 2023, 20:57:37Cel,

Vous parlez de changement d'échelon et de nomination. Il s'agit de deux situations différentes :

Si vous êtes déjà ASi, classé par exemple à l'échelon 5, et au 01/09/23 vous totalisez l'ancienneté nécessaire pour passer à l'échelon 6 - dans ce cas c'est un arrêté d'avancement d'échelon qui découle d'une campagne collective gérée par la DGRH du ministère et qui est ensuite transmis à votre université / académie pour prise en compte sur la paie. La périodicité et les dates de ces campagnes ont déjà été indiquées par M. CLERC ci-dessus.
Si vous étiez TECH auparavant et vous avez changé de corps au 01/09/23, alors c'est d'abord un arrêté de nomination dans le corps des ASI qui vous sera adressé par la DGRH du ministère par le biais de votre université / académie, puis un second arrêté de classement dans l'échelon. Si l'arrêté de nomination est aisé et donc rapide à établir, celui de classement dans l'échelon nécessite la reprise de votre carrière avec les différentes anciennetés (services privés, services publics) afin de déterminer votre positionnement dans la grille indiciaire. Je n'ai plus le souvenir de l'époque à laquelle la diffusion de ces derniers se faisait. Dans l'attente de ce classement vous êtes au 1er échelon, avec toute fois un maintien de votre indice antérieur par votre service de gestion si vous étiez déjà fonctionnaire.
Je ne sais pas où est-ce que vous avez vu cela. Quand on change de corps, on ne reçoit qu'un seul arrêté qui précise directement le reclassement au bon échelon avec la bonne ancienneté dans le nouveau corps.

En ce qui me concerne, mon arrêté TCH > ASI a été signé le 23/12/2022. La prise en compte par mon université a été faite rapidement et acté dès la paie de février 2023.
Bonjour Leilei,

Pour ma part c'est comme l'a dit Cel.

J'ai bien reçu mon arrêté de nomination dans mon nouveau corps, mais toujours en attente de l'arrêté de reclassement.