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Retrouver les PV d'un CTE, grille salariale,...

Démarré par lorenec, 03 Avril 2017, 10:41:27

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lorenec

Bonjour,

Je me permets de lancer un nouveau sujet car je ne trouve pas les informations recherchées sur les autres sujets de discussion.

Je suis sage-femme (titulaire de la fonction publique hospitalière en disponibilité pour suivi de conjoint). Je travaille à l'université de Bordeaux (Espace Santé Étudiants) depuis mai 2013.
Depuis septembre 2017, je suis en CDI (ANT).

Je recherche les PV des CTE qui ont permis l'élaboration de la grille salariale des sages-femmes de SIUMPS (fait en 2013 apriori). Je n'arrive pas les retrouver sur l'ENT.
De plus, lors de la fusion, cette grille a t elle été revalidée par CTE et CA?
Comment le savoir?

Merci d'avance pour vos réponses,

Bonne journée,

Lorene.


Alain Favennec

Bonjour,

Comme plusieurs de nos collègues siègent au comité technique de votre établissement le  mieux est de prendre contact avec notre délégué local du SNPTES :
http://www.snptes.fr/Bordeaux.html

La réglementation relative aux comités techniques dispose que "les projets élaborés et les avis émis par les comités techniques sont portés par l'administration, par tout moyen approprié, à la connaissance des agents en fonction dans les administrations, services ou établissements intéressés dans un délai d'un mois", vous devriez donc, normalement, pouvoir disposer facilement de ces informations.

Bonne journée
Alain Favennec
Secrétaire général adjoint du SNPTES-UNSA

lorenec