influence d'un mi temps thérapeuthique sur le nombre de jour de congé et de RTT

[PSA]

Bonjour,

Un de mes collègues vient de me solliciter pour avoir une information concernant ses jours de congés et de RTT.
Il passe à mi temps thérapeuthique pour une durée de 3 mois, et sa hiérarchie lui a dit que son nombre de jours de congé va être divisé par 2. Ce qui le surprend.

A mon avis, la partie potentiellement impactée va être de 3/12 des jours de congés annuels.
Mais est ce que ça va être réellement divisée par 2 ?
Quand aux RTT, vu qu'il sera présent chaque semaine, à priori il n'y aura pas d'impact dessus ?

merci pour vos réponses.

[Ammour]

Bonjour

Pour un agent de la fonction publique d'État qui passe à mi-temps thérapeutique pendant 3 mois, le nombre de jours de congés annuels est proratisé au temps de travail réellement effectué pendant la période concernée, et ce n'est pas un "division par deux" automatique sauf si le mi-temps concerne toute l'année. Pour les RTT, le calcul dépend du cycle de travail, mais ils restent acquis si l'agent continue d'occuper son poste chaque semaine, avec une éventuelle proratisation sur la période de mi-temps.

Le droit aux congés annuels est proportionnel à la quotité de temps de travail sur la période en mi-temps thérapeutique.
Pour 3 mois sur 12 à mi-temps, seules ces 3/12 de l'année sont impactées : le nombre total de jours de congés annuels pour l'année doit être ajusté en fonction du temps complet et du temps partiel pour chaque période.

Une division par deux du total des congés n'est correcte que si l'ensemble de l'année est effectuée à mi-temps ; sinon, il faut calculer le prorata.

Les jours de RTT acquis sont liés au cycle de travail et sont proratisés lors du passage à temps partiel thérapeutique. Si le cycle hebdomadaire est maintenu (présence chaque semaine selon les obligations du poste), les RTT restent acquis au prorata du temps travaillé.

Une absence totale (ex : arrêt maladie) fait perdre les RTT, mais en mi-temps thérapeutique, on conserve le calcul proportionnel au temps de présence.

Amicalement

[titou77]

Bonjour Mr Amour,

Pourriez vous me dire ce que vous entendez par rtt et cycle de travail.
A ce jour j'ai entendu dire que le droit au rtt ne faire rien de plus lorsqu'on travaille en eple.

Merci de votre réponse

[olivier44]

Si vous dépassiez le nombre d'heure 37h et des poussières par exemple pour 39h le delta est compensé avec des RTT (ou des congés en eple) pour avoir le volume heure adéquat sur l'année.

En Eple il est rare d'avoir des rtt

bien à vous,

[yannste]

Bonjour,
Je me posais la même question concernant un mi-temps thérapeutique en EPLE d'une durée de 3 mois.
Comment cela fonctionne-t-il exactement au niveau du temps de service ?

En principe, les 1607 heures annuelles sont réparties sur environ 36 semaines.
Dans ce cas, est-ce qu'on considère simplement 1607/4 pour calculer la quotité correspondant à 3 mois, ou bien y a-t-il une autre méthode de calcul appliquée dans ce cadre précis ?

Merci d'avance pour vos éclairages !

[Ammour]

Bonjour

Rien de plus simple, on prends en compte son emploi du temps habituel et on applique 50% soit par journées , soit par semaines en tenant compte de l'intérêt de la personne (besoin de soins) et du service (pour tenir compte des collègues).

Cordialement