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CMR en filiére STL

Démarré par darwin, 24 Mars 2025, 09:36:55

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darwin

Bonjour,

Concernant l'utilisation de produits CMR en filière STL, exist'il des recommandations différentes que pour les filières générales?
Ils font encore la synthèse du paracétamol, sous prétexte que c'est demandé au BAC !?

Ammour

#1
Bonjour

Les recommandations concernant l'utilisation des produits CMR en filière STL présentent des spécificités par rapport aux filières générales, tout en partageant un cadre réglementaire commun.

Différences réglementaires entre filières:
Benzène : Interdit dans les collèges et filières générales, mais autorisé en filières professionnelles/technologiques sous conditions strictes (décret 86-269).

Substitution obligatoire des CMR 1A/1B s'applique à toutes les filières, mais la filière STL bénéficie :
    - D'un encadrement technique renforcé (laboratoires NSB2, formation spécifique)
    - De dérogations possibles pour l'utilisation de certains CMR quand la substitution s'avère techniquement impossible, sous réserve :
    - D'une évaluation des risques documentée
    - De mesures de protection collectives/individuelles renforcées

Cas du paracétamol
La synthèse du paracétamol n'implique pas normalement de CMR classés 1A/1B. Si le protocole utilisait des substances concernées :

    - Substitution obligatoire sauf impossibilité technique dûment justifiée

Points de vigilance réglementaire:
  - Formaldéhyde : Interdiction totale par note de service 2008-0030, applicable à toutes les filières
  - Stockage : Obligation de confinement spécifique pour les CMR non substitués.

Le cadre réglementaire impose des exigences communes, mais prévoit des adaptations pédagogiques et techniques pour les filières professionnelles comme la STL, notamment par leur capacité à gérer des risques contrôlés grâce à des équipements spécialisés. La substitution reste cependant la règle pour tous.

Ce n'est pas le produit qui représente un danger c'est l'absence de mesure efficace pour le rendre sans danger, en absence de possibilité ou de matériel adapté, il faut se résoudre à le laisser dans son armoire de stockage, là aussi suivant des règles précises pour qu'il ne représente pas un danger.

Cas particulier des femmes enceintes et allaitantes : Eviter les CMR, si nécessaire en changeant de poste pour la durée nécessaire, il faut consulter le médecin du travail pour imposer cette mesure qui est réglementaire."

Cordialement
AMMOUR Amar
Conseiller National UNSA Fonction Publique