Problème demande autorisation de cumul pour enseignement

[alexandre29]

Bonjour,

ce n'est pas simple car je ne sais pas si une réponse "vrai" existe....

Si on compare avec la recherche cela voudrait dire que l'on ne fait pas de recherche en ITRF, alors même que quand on regarde la liste des publications de certains ITRF en cat A, B et même C elles sont nombreuses et réalisées sur le temps de travail et là on fait bien à la place..... des collègues chercheurs.

Pour ma part, et ce n'est qu'un avis personnel, cela ne me choque pas qu'un IGE (par exemple) donc quelques cours en intégrant le temps de formation, le prépa et d'évaluation sur le temps de travail si c'est prévu dans la fiche de poste, par exemple.
En plus c'est aussi - pour la recherche ou l'enseignement - valorisable pour les TA et LA.... dans la partie "travaux".

mais encore une fois, ce n'est qu'un avis personnel.

Le plus simple est de lire ce qui est indiqué sur la fiche de poste de l'agent concerné.

Alexandre

[ccedric21]

C'est un peu un marronnier que ce sujet :

Effectivement, il conviendrait de définir les termes s'ils ne sont pas clairs pour chacun. Est-ce que concourir à l'enseignement signifie enseigner ?
Pour autant, ce qui est certain, c'est que la rédaction est bien différente pour les enseignants-chercheurs puisque le point est explicité dans les premiers articles du statut.
Par ailleurs, une heure devant étudiants ne signifie pas une heure de travail. Si un service d'enseignant chercheur est de 192h ou qu'un PRAG ou PRCE (qui ne fait pas de recherche) fait 384h, la démonstration est faite sur ce point et il faut être vigilant. Et, une heure de cours magistral n'est pas comptabilisée comme une heure équivalent TD... Pas certains que les interventions de professionnels extérieur à l'établissement se fassent gratuitement non plus (sauf cas particulier mais je ne détaillerai pas ici pour ne pas compliquer les échanges).

Il faut également savoir de quel enseignement il s'agit. Une conférence sur son domaine, un accompagnement pour l'utilisation d'appareils scientifiques très pointus lors de séances de TP, une présentation des outils de recherche documentaire, un cours magistral, un TD ou un TP en "autonomie" ou responsabilité,... autant d'approches différentes qui, peuvent donc s'apprécier différemment.
De fait, je ne pense pas qu'il soit souhaitable que le ministère se positionne sur ce point.


Certes les enseignements que font les ITRF (ou autres BIATSS) peuvent être une plus-value pour obtenir la reconnaissance en vue d'une promotion. Et ça s'entend aisément. Tout comme les publications produites ou coproduites sont potentiellement une forme de reconnaissance. Mais ça n'est pas les seuls critères et il ne faudrait pas en faire une priorité. Sinon nous pourrions exclure d'emblée un certain nombre de collègues à qui la possibilité d'enseigner n'est pas possible de part leur missions. Ou, et ils sont nombreux, ceux dont le nom ne figure pas sur des publis parce que "tu n'est pas chercheur". Et nous savons tous que selon le milieu, les équipes avec lesquelles on travaille, les collègues ne sont pas tous à égalité sur ce plan. 

Ici, le collègue nous dit qu'il faisait ces heures et qu'il était rémunéré pour. Je suppose qu'il reportait le temps devant étudiants sur ces horaires afin d'accomplir toutes ses missions. Mais je ne suis pas certain que, subitement, quelqu'un fasse le travail qui est le sien pendant qu'il enseigne. Et je n'ose pas imaginer qu'il ait moins de travail que ce qu'il avait encore l'an dernier.
Je trouve que c'est un peu cavalier de la part de sa direction.

Une autre approche de la question : peut-on refuser de dispenser des enseignements ? Ou, est on un mauvais professionnel si on n'enseigne pas alors que ça n'est pas ce pour quoi on a été recruté ? Quel accompagnement, formations, sont proposés aux collègues à qui on demande, demain, d'enseigner ? Les formations à la pédagogie, à la production de supports, proposées et dispensées aux enseignants ou enseignants chercheurs dès leur recrutement ou tout au long de leur carrière pour ceux qui le souhaitent, doivent elles être un préalable, à minima, pour l'agent qui n'a pas vocation à enseigner ?

Je force le trait, très probablement. Mais il n'est pas aberrant d'être rémunérer pour enseigner proprement dit. C'est aussi une question d'équilibre entre les statuts et ça permet probablement de "protéger" quelques collègues, non reconnus par ailleurs, et à qui on confit une charge importante de cours. 

Cordialement,
CC

[PSA]

(...)
ce n'est pas simple car je ne sais pas si une réponse "vrai" existe....(...)

Bonjour,

Une réponse "vrai" existe.
Il suffit de lire les décrets relatifs aux EC et aux ITRF :

- EC : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000520453
art 2 : "Les enseignants-chercheurs ont une double mission d'enseignement et de recherche."
art 3 : "Les enseignants-chercheurs participent à l'élaboration, par leur recherche, et assurent la transmission, par leur enseignement, des connaissances au titre de la formation initiale et continue"

- ITRF : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000337269
art 1 : "Ils concourent directement à l'accomplissement des missions de recherche, d'enseignement"

Et ça apparait clairement : les EC enseignent, les ITRF aident à la réalisation de l'enseignement, donc n'enseignent pas.

Dans mon université, la page RH qui parle de l'enseignement l'indique très clairement, et à de multiples endroits : "Qui ne peut pas être enseignant vacataire ?     Les personnels BIATSS"
Avec juste après : "Ces personnels peuvent toutefois effectuer des heures d'enseignement ou de formation sous la forme d'un cumul d'activité."

Et ce n'est pas une lubie ou un caprice, car comme m'a bien dit la DRH de mon université : "qui enseigne ? ceux qui ont une mission d'enseignement, soit les enseignants, les enseignants-chercheurs, les enseignants vacataires et les enseignants contractuels."
Le cadre de l'enseignant (E, EC, vacataire ou contractuel) est très cadré : le nombre d'heure est fixé, les missions associées listées, les responsabilités et cadres de déontologie notifiés.
Le cadre de l'ITRF est bien différent : 1607h par an, avec des missions liées au statut (et normalement indiquées dans la fiche de poste...)

Par contre l'ITRF peux exercer une activité supplémentaire (cumul d'activité) et être enseignant vacataire ou contractuel. Il sera durant le temps imparti libéré de ses obligations d'ITRF (car pas en service, d'où l'obligation de poser des jours de congé), mais soumis aux obligations (et droits) d'enseignant (le temps lié au contrat).

C'est donc pas "choquant" qu'un IGE donne des cours, c'est juste que c'est un raccourci un peu rapide : c'est un enseignant qui a une activité principale d'IGE.