Production d'œuvres de l'esprit

[Dscribbles]

Bonjour,
Question assez simple pour une réponse souvent difficile à trouver de façon détaillée.
En tant que fonctionnaire, je peux, sans autorisation, produire des œuvres de l'esprit. Dans mon cas, il s'agit de dessins. Il est évident qu'on ne parle pas ici de dessins qu'on peut faire chez soi, par passion, en les gardant pour soi, mais de vendre ces dessins. Clairement, c'est quelque chose que je fais depuis longtemps, et je suis inscrit à ce titre à la maison des artistes, j'ai un numéro de siret, qui me permet de facturer. Toutefois, j'ai bien du mal à savoir quelle est la limite de cet exercice, particulièrement concernant les revenus de ces ventes. Y a-t-il un maximum à ne pas dépasser par année ?
Merci par avance pour les réponses de ceux qui savent (avec d'éventuelles sources fiables, ce sera encore mieux !)

[Dscribbles]

Hé bé... pas beaucoup de créateurs par ici... Dommage, je vais tâcher d'aller demander ailleurs.

[ccedric21]

Bonjour,
les artistes ont la tête à leur oeuvre, dès que la cloche sonne la fin de journée. Ils n'ont donc pas toujours le loisir de venir répondre :-)

Nous ne pouvons que souhaitez à tout auteur de vendre ses oeuvres au plus grand nombre... De fait, si un livre était vendu à quelques millions d'exemplaire, ça sera tant mieux pour celui aura produit une telle oeuvre. Il n'y aura pas de limité.

Idem pour vos créations de l'esprit quel que soit le prix auquel vos aficionados souhaitent le acquérir...

Cordialement,
CC

[Dscribbles]

Bonjour
Merci de votre réponse. Il y a bien longtemps, il m'avait semblé entendre qu'on ne pouvait pas dépasser un certain seuil, du type 30% de son propre revenu annuel de fonctionnaire mais je n'arrive pas à trouver une info officielle par rapport à ça.
De même, doit-on faire la distinction entre faire de la peinture et vendre ses toiles lors d'expos, et avoir une activité régulière, comme de l'illustration de commande par exemple... Il y a forcément des textes de lois précisant tout ça !