Nombre d'heures par semaine pour un contrat de plus de 10 mois

[Magnusson]

Bonjour,

Récemment recruté comme préparateur en chimie contractuel dans un lycée pour 10 mois et demi (du 1er septembre au 13 juillet), je voulais savoir si je devais effectuer 35h ou 38h par semaine ?
Suis-je censé faire des permanences ?

Je vous remercie d'avance pour vos réponses 

[peyotl]

Bonjour,

je suis étonné du contrat 10mois + 2semaines, généralement c'est un contrat type 10 mois.

bref vous devait faire: 45semaine x 35h = 1575h
-2 jours de fractionnement= 2x7h = 14h
-2.5jours de congé par mois= 2.5 x10.5 = 26.25 soit 26.25 x 7h = 183.75 soit 183h et 45 min
donc : 1575-14-183.75=1377.25 soit 1377h et 15 min

ensuite: 1377.25 / 36 semaines (nombre de semaine en présence élèves) = 38.25 soit 38h et 25 min par semaines.

je ne sait pas comment votre académie gère le vendredi 27mai (compté comme travaillé ou jour non travaillé), si non compté comme travaillé alors retirer 7h du calcul.

vous pouvez diminuer votre taux horaires en faisant des permanences (voir avec votre administration pour le nombre d'heures par jour de permanences).
si vous faites des permanences, essayez de les faire coïncider avec des jours fériés (jour avant ou après) comme cela vous pouvez les dèduires car compté comme travaillè.

exemple:

si vous êtes dans la zone A, faire une permanence le mardi 19 avril vous permet de compté le lundi 18 avril comme travaillé (vous comptez ce lundi comme une journée normal pour les heures). admettons que vous faites 10h le lundi alors vous retirez 10h du calcul annualisé.

Je pense ne pas avoir fait d'erreurs, mais attendez confirmation d'autre collégues (les années ou j'ai été contractuel sont loin derrière...).

Bien cordialement

Peyotl

[Ammour]

Bonjour

Merci pour votre réponse mais elle n'est pas tout à fait exacte, votre base de calcul de 35h/semaine et 2,5 jours de congé par mois ne concerne que les contrats de 10 mois et moins.

Voilà pourquoi son contrat fait 10 mois + 2 semaines, le calcul des horaires devient exactement le même que ses collègues titulaires (personnels de laboratoire).

En pratique 35h/semaine et 2,5 jours de congé pour une année complète revient à quasiment 1600h (1596h pour être précis) et si on ajoute la journée de solidarité, on parvient au 1607 h annuel qui est la base juridique pour l'ensemble des agents publics (titulaires comme contractuels).

Source : BO ARTT en pièces jointes

pages 20/21 :   "2.2.2 Congés spécifiques
- congés des personnels contractuels: de manière générale, le temps de travail applicable aux agents non titulaires recrutés sur contrat à durée déterminée inférieure ou égale à dix mois est organisé sur la base d'un cycle hebdomadaire de 35 heures et sur la base de 2,5 jours ouvrés de congés par mois de service.
... lorsque ces agents sont affectés pour l'année scolaire dans le même établissement, ils bénéficient du régime spécifique des horaires et des congés de l'équipe dans laquelle ils sont intégrés, dans la limite de 4 jours ouvrés de congés par mois de service."

Pour Magnusson, la première chose à vérifier est le contrat que vous avez signé, tout doit y être indiqué. Il faut y vérifier si la base de calcul est de 1607 heures /12 * 10 ou bien 35 heures par semaine.

Ensuite le nombre d'heures par semaine va bien sûr dépendre de la durée des congés que vous prendrez, plus vous ferez d'heures par semaine et plus vous aurez de congé, ce qui permettra aussi d'appliquer la circulaire ministérielle sur nos missions en étant au maximum présent avec les élèves et les enseignants :

La circulaire sur nos missions (personnels de laboratoire sous statut ITRF) s'applique aussi aux contractuels (voir en pièces jointes):

"III - Obligations de service
Au vu de leurs missions étroitement liées à l'activité pédagogique, l'amplitude hebdomadaire de ces personnels est comprise dans une fourchette de 35 heures à 40 heures, avec une marge de variation possible de 3 heures en plus. En outre, l'organisation du travail comporte des obligations de service élargies pendant le temps scolaire, compensées par des services réduits pendant les congés scolaires, afin de prendre en compte les besoins du service (préparation de nouvelles manipulations de cours et de travaux pratiques, séances d'évaluation des capacités expérimentales des élèves, travaux personnels encadrés, travaux d'initiative personnelle encadrés).
Pendant les congés scolaires, ces personnels assurent néanmoins une période de présence minimale permettant la maintenance et le rangement de certains matériels scientifiques.
Afin d'optimiser leur temps de service, et pour permettre une présence maximale au service des élèves et des enseignants, l'emploi du temps de ces personnels est établi en début d'année scolaire et en collaboration avec l'enseignant coordonnateur de discipline ou le chef de travaux auprès duquel ils exercent."

Enfin pour calculer votre emploi du temps, vous pouvez suivre cette discussion sur le forum où un fichier Excel (en pièces jointes) est mis à disposition par notre délégué SNPTES pour les EPLE, Samuel MARIE d'Orléans Tours :
- https://forum.snptes.fr/index.php/topic,17248.0.html

calculateur temps travail / horaire ITRF EPLE année 2021-2022

Cordialement

[peyotl]

Merci pour cette précision et merci a M. Samuel MARIE pour son calculateur.

Cordialement

[Magnusson]

Je vous remercie pour vos réponses 

[cam30]

Bonjour

j'aimerais savoir si cest possible de me'expliquer exactement comment faire pour calculer mes heures svp;
j'ai un contrat de 10 mois 01 SEPTEMBRE au 30 juin 2023 et a chaque fois que je demande ils me disent différents choses.

exemples

1.un contrat de 10 mois dois faire 35 heures + 2.5 de jours de congés par mois or ils me disent que les 2.5 je ne peux pas les avoir car sa compte pour les vacances que j'ai pendants la période scolaire 

2.contrat de 10 mois dois faire 38/39 heures car on est payes les vacances scolaires

3.contrat de 10 mois dois faire 37 heures sans permanences

il y a d'autres qui vont vouloir me calculer comme les titulaires sur 1607 heures par an sauf je ne suis pas payer pendants les vacances d'été   et ainsi de suite

je suis un peu trop perdue 

merci si possible de réponds a ma question   

[titou77]

Bonjour a tous,

Je suis atrf p2 dans un lycée et mon intendant me demande de faire mon emploi du temps en faisant apparaître les artt.
Trop compliqué.pour moi est ce que quelqu'un aurait un emploi du temps faisant déjà apparaît ces artt. Je ne comprends pas je fais 43h/semaine et je me retrouve a posé des artt mais plus de possibilités de faire des permanences.
Merci pour votre aide