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Calcul heures pour un contractuel

Démarré par grimi, 14 Décembre 2019, 14:26:50

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grimi

Bonne nouvelle, je vais avoir un contractuel à partir du 6 janvier jusqu'au 30 juin, suite au départ en retraite de ma collègue depuis le 1er novembre.
Il aura un contrat de 17h30 par semaine avec les vacances payés.

Pour faire son EDT, on part de 1607h à 50 % soit 803h30 * 6 mois divisé par 12 mois, ou bien on fait 25 semaines à 17h30 ? comment fait-on le calcul ? (dixit ma responsable de labo )
Il ne fera pas de permanence.
Merci d'avance.

Ammour

#1
Bonjour

Citation de: grimije vais avoir un contractuel .... suite au départ en retraite de ma collègue depuis le 1er novembre.

La bonne formulation ne serait pas plutôt que "le poste vacant depuis le 1er novembre sera occupé par un contractuel"  ?

En pièce jointe le BO ARTT qui précise qu'un contrat à durée déterminée inférieure ou égale à 10 mois est organisé sur la base de 35 heures/semaine et sur la base de 2,5 jours ouvrés de congés/mois de service.

-  6 janvier jusqu'au 30 juin soit 25 semaines + 2 jours au total (sans tenir des semaines de vacances) soit 25 x 35 + 14h = 889 h avec 5 x 2,5 j = 12,5 jours de congés = 12,5 x 7 h = 87,5 h

Le collègue devra donc faire au total pendant sa période de présence du 6 janvier au 30 juin 2020   889 - 87,5 h = 801,5 h

En enlevant les semaines de vacances, il faudra donc répartir ces 801,5h sur les semaines de présence des élèves et des enseignants.

Exemple : avec une semaine et 2 jours de vacances en hiver et une semaine de vacances au printemps : Ces 801,5h seront à répartir sur 23 semaines soit 34h et 50min par semaine.  

A mi-temps = 17h et 25 min/semaine

Autre exemple : 10 jours ouvrables de vacances en hiver et 10 jours ouvrables au printemps (2 semaines à chacune comme les élèves et enseignants)
- Ces 801,5h seront alors à répartir sur 21 semaines  et 2 jours soit 37h et 27min par semaine

A mi-temps = 18h et 43 min/semaine

Cordialement

AMMOUR Amar
Conseiller National UNSA Fonction Publique

grimi


Ammour

Bonjour,
D'une façon quasi générale, il suffit de se rappeler que les contrats inférieurs à 10 mois (mais de plusieurs mois) avec les mêmes vacances que les enseignants et élèves donnent 37h30 min à peu près/ semaine.

Au delà, contrat supérieur à 10 mois, ce sera le même calcul que les titulaires dans le même service.

Cordialement
AMMOUR Amar
Conseiller National UNSA Fonction Publique

grimi

 Bonjour,
Mes meilleurs vœux...
J'ai un nouveau une question par rapport au calcul d'heures pour ma collègue qui est contractuel depuis le 6 janvier :
"6 janvier jusqu'au 30 juin soit 25 semaines + 2 jours au total (sans tenir des semaines de vacances) soit 25 x 35 + 14h = 889 h avec 5 x 2,5 j = 12,5 jours de congés = 12,5 x 7 h = 87,5 h"


Je ne comprends pas d'où vient le 5 pour "5x2,5 j " il y a 6 mois, on ne compte pas 6x2,5j ?
Merci

Ammour

Bonjour,

Une fois que vous avez la bas de calcul vous adaptez en fonction de la durée du contrat, mais les 2,5 jours de congé sont par mois de travail effectif, donc hors congé.

Un contrat de 6 mois avec 1 mois de congé comptera 5 x 2,5 jours, sinon le contrat n'est plus de 6 mois mais de 6 x 2,5 = 15 jours + 6 mois, donc 6 mois et demi.

Cordialement
AMMOUR Amar
Conseiller National UNSA Fonction Publique