Organigramme

[C-]

Bonjour,
Un changement important d'organigramme de composante (N+1 des responsables de service), doit-il être présenté au CT de l'université ? Au conseil de composante (pour avis ou soumis au vote) ?
Merci

[Jacky60]

Bonsoir,

Il doit être soumis au CT pour avis, c'est-à-dire soumis au vote des élus du CT qui auront tout intérêt à ne pas se prononcer sans avoir l'avis du CHSCT.

En clair, qu'ils demandent en séance que le CHSCT soit saisi pour en connaître l'impact sur les conditions de travail.

Bonne soirée.