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Organigramme

Démarré par C-, 18 Novembre 2019, 09:20:21

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C-

18 Novembre 2019, 09:20:21
Bonjour,
Un changement important d'organigramme de composante (N+1 des responsables de service), doit-il être présenté au CT de l'université ? Au conseil de composante (pour avis ou soumis au vote) ?
Merci

Jacky60

#1
18 Novembre 2019, 18:45:46
Bonsoir,

Il doit être soumis au CT pour avis, c'est-à-dire soumis au vote des élus du CT qui auront tout intérêt à ne pas se prononcer sans avoir l'avis du CHSCT.

En clair, qu'ils demandent en séance que le CHSCT soit saisi pour en connaître l'impact sur les conditions de travail.

Bonne soirée.
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