Reclassement changement de grade

[HFC]

Bonjour

je m'interroge sur l'ancienneté retenue lors d'un reclassement après changement de grade.

J'ai été promue IGR 1ere classe 02e éch.au 01/09/2017 avec une ancienneté de 01 an et 08 mois.
Suite à l'examen pro d'accès à la hors classe 2018, j'ai été promue hors classe 1er ech. au 01/09/2018 avec 02 ans d'ancienneté et, dans la foulée, au 2e ech. sans ancienneté puisque le premier échelon dure 2 ans.

Pourtant il me semble qu'au 01/09/2018 j'aurais du avoir une ancienneté de 02 ans et 08 mois et non pas 02 ans comme l'indique mon arrêté.
Me suis je trompée dans mon petit calcul ?
J'ignore les règles de reclassement, s'il en existe même. Un regard éclairé sur le sujet me serait bien utile pour comprendre.
Merci

[ccedric21]

Bonjour,

Vous avez bien été reclassée à l'échelon égal ou immédiatement supérieur, avec conservation de votre ancienneté (sinon le reclassement aurait été défavorable) dans la limite de la durée de l'échelon de reclassement (2 ans dans votre situation).

Bien cordialement,
CC

[HFC]

Bonjour et merci pour votre réponse.
La conservation de l'ancienneté "dans la limite de la durée de l'échelon de reclassement" est un paramètre dont j'ignorais l'existence.
En l'occurrence le reclassement induit une "perte" de huit mois d'ancienneté.   Dommage.

Bonne journée

[calvados]

Bonsoir,
Auriez-vous gagné plus en franchissant un échelon dans votre grade précédent, ç.a.d. en bénéficiant de votre ancienneté d'échelon ?

[ccedric21]

Bonjour et merci pour votre réponse.
La conservation de l'ancienneté "dans la limite de la durée de l'échelon de reclassement" est un paramètre dont j'ignorais l'existence.
En l'occurrence le reclassement induit une "perte" de huit mois d'ancienneté.   Dommage.

Bonne journée

Bonjour,
sauf erreur de ma part, il n'y a pas réellement de perte d'ancienneté puisque :
En restant dans votre ancienne situation (2 échelon de IGR 1C INM 672), vous auriez du "attendre" 4 mois supplémentaires pour passer à l'échelon 3 (INM 748).
Du fait de votre réussite à l'examen professionnel et aux règles de reclassement, vous "gagnez" ces 4 mois et êtes reclassée directement à l'indice nouveau majoré 748. Ce 2e échelon de la HC est d'une durée équivalente à celui du 3e échelon de la 1C. On peut dire que, dans ce cas, votre promotion vous a fait gagner 4 mois "d'ancienneté". Bien évidemment, la suite de la grille de HC vous sera largement favorable au regard de votre situation antérieure.

Cordialement.
CC

[daddy132430]

Bonjour,

J'ai à quelque chose prêt la même question mais pour les techniciens.
car j'ai réussi l'exam pro de classe exceptionnelle et je ne comprends pas bien mon reclassement.
au 01/09/2018 j'étais à l'échelon 5 de la classe Sup avec une ancienneté de 1 an et  3 mois et j'ai ete reclassé à l'échelon 1 de la classe Ex avec une ancienneté de 7 mois et 15 jours.
(mon ancienneté a donc était divisé par 2.)

Est-ce normal ou pas ?

Merci pour votre réponse.

[Xav_D]

Bonjour,

Votre reclassement est conforme aux dispositions règlementaires en vigueur à la date de votre promotion. Vous êtes passé de l'échelon 5 de TCS (INM 385) à l'échelon 1 de TCE (INM 389). La durée de cette échelon est de 1 an, contre 2 pour le 5^ème de TCS.

[daddy132430]

Merci pour votre réponse.

J'ai bien compris le passage du 5eme CS au 1er CE.
Mais je pensais garder mon ancienneté donc du coup passer directement au 2éme échelon CE avec une ancienneté de 3 mois.
( Plus précisément, à l'échelon 1 avec 1 ans et 3 mois d'ancienneté et comme la durée est de 1 an basculer au 2éme avec 3 mois d'ancienneté retenu ).

[ccedric21]

Bonjour,

Dans votre situation vous avez été reclassé au 1er échelon avec 1/2 de l'ancienneté acquise, conformément à la réglementation. Votre reclassement est donc correct.

Cordialement,
CC.

[TechSam]

Bonsoir daddy132430,

Pour vous expliquer la division par deux de l'ancienneté acquise dans votre cas, je prendrai deux exemples: Le votre et le mien.

- Votre cas:
   * Juste avant reclassement: 5ème échelon TCS avec 1an et mois d'ancienneté.
   * Sans division par deux de l'ancienneté acquise: Reclassement au 2ème échelon TCE avec une ancienneté de 3 mois.
   * Avec division par deux de l'ancienneté acquise: Reclassement au 1er échelon TCE avec une ancienneté de 7 mois 15 jours.

- Mon cas:
   * Juste avant reclassement: 6ème échelon TCS avec ancienneté nulle.
   * Sans division par deux de l'ancienneté acquise: Reclassement au 2ème échelon TCE avec une ancienneté nulle.
   * Avec division par deux de l'ancienneté acquise: Reclassement au 2ème échelon TCE avec une ancienneté nulle.

Donc sans division par 2 de l'ancienneté acquise, vous auriez eu un meilleur reclassement que moi alors que j'étais déjà au 6ème échelon juste avant le reclassement.

Bien cordialement.

[TechSam]

Mon 3 est passé à l'as. Dans votre cas avant le reclassement, lire 5ème échelon TCS avec 1 an et 3 mois d'ancienneté.

[daddy132430]

... Effectivement, je n'avais pas pensé à ce cas précis et je ne savais pas qu'il y avait eu une réforme entre temps (le PPCR sans doute).
En tout cas je vous remercie pour vos réponses et du temps que vous avez passé à m'expliquer tout cela.

[ING_Recherche_Form]

Bonjour,
Quelles sont les règles de reclassement suite à un avancement de grade ?
La réponse est dans les statuts du corps :
Section IV : Avancement de grade
Art. 135
 
Sous réserve des dispositions prévues à l'article 92 du présent décret en cas d'avancement de grade à l'intérieur de l'un des corps de catégorie A régis par le présent décret, les fonctionnaires de ce corps sont classés à l'échelon comportant un traitement égal ou, à défaut, immédiatement supérieur au traitement dont ils bénéficiaient dans leur ancien grade ou niveau. Dans la limite de l'ancienneté exigée pour une promotion à l'ancienneté à l'échelon supérieur, ils conservent l'ancienneté d'échelon acquise dans leur précédent grade ou niveau, lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle qui aurait résulté d'un avancement d'échelon dans leur ancienne situation.
 
Les fonctionnaires promus alors qu'ils ont atteint l'échelon le plus élevé de leur précédent grade ou niveau conservent leur ancienneté d'échelon dans les mêmes limites, lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle résultant d'une élévation audit échelon.
 
Par dérogation aux dispositions prévues aux premier et deuxième alinéas, les ingénieurs de recherche qui ont été détachés dans un emploi fonctionnel au cours des deux années précédant celle au titre de laquelle est établi le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur de recherche hors classe sont classés, sous réserve que ce classement leur soit plus favorable, selon les modalités prévues aux premier et deuxième alinéas du présent article, en tenant compte de l'échelon et de l'ancienneté d'échelon qu'ils ont ou avaient atteints dans cet emploi. Les agents classés en application du présent alinéa à un échelon comportant un indice brut inférieur à celui perçu dans cet emploi conservent à titre personnel le bénéfice de l'indice brut antérieur sans qu'il puisse toutefois dépasser celui afférent à l'échelon spécial d'ingénieur de recherche hors classe.
 
Les fonctionnaires appartenant à un corps de catégorie B qui bénéficient d'un avancement de grade à l'intérieur de leur corps sont classés conformément aux dispositions de l'article 26 du décret du 11 novembre 2009 susmentionné.
 
Les fonctionnaires appartenant à un corps de catégorie C qui bénéficient d'un avancement de grade à l'intérieur de leur corps sont classés dans leur nouveau grade conformément aux dispositions du chapitre III du décret du 11 mai 2016 précité.

Bien Cordialement

[alg]

Bonjour,

J'ai un collègue qui vient de réussir l'examen professionnel IGR HC en novembre 2022.

Situation :
IR 1° classe, échelon 2 : indice brut 830, indice majoré 680/
Au bout de trois ans, atteints fin octobre 2022, il passe automatiquement à l'échelon 3 : indice brut 930, indice majoré 756

A quel échelon et avec éventuellement quelle ancienneté sera t il intégré en HC (avec si possible sa situation dans le cas de la publication du décret d'ici la fin 2022 pour les IGR)

Merci d'avance