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Travail multisites, comment prendre en charge les déplacements?

Démarré par jul, 08 Février 2019, 09:50:05

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jul

Bonjour à tous.
Je travaille entre deux sites qui sont de part et d'autre de la ville (7Km).
Je me demandais s'il existe un moyen de faire prendre en charge ces déplacements, ou bien de les déclarer en frais réel ou quelque chose du genre.

Merci

jul


Alain Favennec

Bonjour,

Malheureusement, comme apparemment vos deux lieux de travail sont situés dans la même commune d'affectation, vous ne pourrez bénéficier de la prise en charge des frais liés à ces déplacements. C'est la réglementation... mais il arrive parfois que des établissements ou services prennent en charge ces frais notamment en attribuant des tickets ou abonnements permettant l'utilisation de transports en commun. Vous devez, pourquoi pas avec l'aide du SNPTES local, essayer d'obtenir une telle compensation.

Bonne journée
Alain Favennec
Secrétaire général adjoint du SNPTES-UNSA

Xav_D

Bonjour,

Pour compléter la réponse de mon camarade et ami Alain, il faut rappeler (même si cela est une évidence) que le temps de trajet entre les deux lieux est du temps de travail effectif et que vous pouvez demander à l'administration un véhicule pour accomplir ces trajets. Il n'y a effectivement aucune obligation pour vous d'utiliser votre véhicule personnel pour des trajets entre ces 2 points au cours d'une journée.

dev1

Bonjour,

Attention tous les contrats d'assurance ne couvrent pas l'utilisation du véhicule personnel pour des trajets professionnels au cours d'une journée.
Si vous n'êtes pas couvert, il ne faut pas utiliser votre véhicule personnel pour ce type de trajet.

Bonne journée

TiTomTom

Bonjour,

Je confirme les propos de Dev1. Si vous devez travailler sur 2 sites différents, il faut impérativement qu'un véhicule vous soit alloué pour répondre à cette nécessité.
J'ai eu un collègue qui a eu un accident avec son propre véhicule sur un déplacement entre 2 sites : c'est pour sa pomme les frais !!!

Xav_D

Bonjour,

C'est pour cette raison que je précise dans mon post au dessus que jul n'a aucune obligation d'utiliser son véhicule personnel, car qu'il soit assuré ou non pour les déplacement pro, en cas d'accident les frais sont pour lui.

Jacky60

Bonjour,

Il serait intéressant de faire figurer ce point au règlement intérieur de l'établissement.
Chacun est libre de venir travailler avec le moyen de locomotion de son choix (covoiturage, transports en commun, véhicule perso; à préciser: voiture-moto-vélo...).

Attention également au covoiturage (souvent non déclarés) pour les déplacements entre sites....
Normalement, il n'est pas nécessaire d'avoir un ordre de mission pour les déplacements dans la même agglomération; à confirmer localement.

Je suis en accord avec les réponses qui ont été faites.

Cordialement.

ccedric21

Citation de: jul le 08 Février 2019, 09:50:05
Bonjour à tous.
Je travaille entre deux sites qui sont de part et d'autre de la ville (7Km).
Je me demandais s'il existe un moyen de faire prendre en charge ces déplacements, ou bien de les déclarer en frais réel ou quelque chose du genre.

Merci

Il faut peut être distinguer deux types de situations :
- Soit Jul travaille en temps partager (le matin sur un site, l'après midi sur l'autre, peut être dans des services différents).
- Soit il lui est nécessaire de faire des allers/retours divers au cours d'une même journée.

Dans la seconde situation et si les déplacements sont fréquents, il est préférable d'avoir un véhicule de service ou des titres de transport fourni ou pris ne charge par l'administration. Au delà des conséquences matérielles, risque d'accident, coût de l'assurance, etc. le coût d'utilisation de son propre véhicule n'est pas neutre (carburant, usure du véhicule, etc.).


Cordialement,
CC.
Cédric Clerc
Secrétaire national, secteur carrières et mobilité
mobilite-carriere@snptes.org
https://www.snptes.fr
https://twitter.com/SNPTES

jul

Merci pour toutes ses réponses.
Il est vrai que je n'avais pas pensé au risque d'accident...

Pour mon cas, le laboratoire est sur le campus universitaire où je suis la majorité du temps. Cependant, nos expérimentation sont faites dans nos locaux du CHU qui est, lui, à l'autre bout de la ville.

Je vais me renseigner sur la prise en charge de forfait métro qui semble une bonne idée.

dev1

Bonjour,

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2635
"Si vous utilisez votre véhicule pour votre travail, faites-le préciser dans votre contrat d'assurance.
En effet, en cas d'accident, votre assurance pourrait refuser de vous indemniser, en totalité ou en partie, si les déplacements professionnels ne sont pas prévus au contrat.
Si la prise en charge des trajets professionnels dans votre contrat entraîne une augmentation de votre cotisation d'assurance, vous pouvez négocier avec votre employeur pour qu'il la prenne en charge."

Bonne journée