Temps de travail et pauses

[peace75]

Bonjour,

J'ai un petit doute sur le calcul du temps de travail annuel.
Pouvez-vous me donner le mode de calcul s'il vous plait.

Vous remerciant d'avance.

[peace75]

Après une minime recherche, j'ai trouvé la circulaire du temps de travail.

Merci à vous.

[Ammour]

Bonjour,

1607 h annuels - 14h (2 jours de fractionnement) = 1593 h dans l'année.

Attention aux pauses, conformément à la circulaire sur les missions des ITRF en EPLE (personnels de laboratoire des lycées et collèges) en pièce jointe, afin d'être "au maximum en présence des élèves et des enseignants"
- 30 minutes conseillées pour la pause repas non comptée comme temps de travail
- 20 minutes de pause par jour travaillé d'au moins 6h, comptée comme temps de travail et coïncidant avec la pause méridienne (repas) conformément au BO ARRT (annualisation du temps de travail).
- Soit au total pour ces 2 pauses (uniquement les jours d'au moins 6h) = 30 minutes dont 20 minutes comptées travaillées et 10 non travaillées.

Ces éléments constitutifs de l'emploi du temps doivent, d'après le BO ARTT et la circulaire en pièce jointe, être établis en concertation entre l'agent, le/la responsable de laboratoire et l'intendant(e), ce ne doit pas être imposé sans concertation.

Bien cordialement

[peace75]

Bonjour Monsieur Ammour,

Merci pour votre réponse, c'est exactement ce que j'ai trouvé.

[marlene4]

Bonjour,

En regardant le texte mis en pièce jointe, je ne trouve pas que le temps de pause doit coïncider avec le temps de repas. Dans mon futur établissement, les anciens collègues n'arrivent pas à convaincre la direction de rassembler les deux pauses, pouvez vous me renseigner?

Cordialement

[Ammour]

Bonjour,

En regardant le texte mis en pièce jointe, je ne trouve pas que le temps de pause doit coïncider avec le temps de repas.

En page 23 du BO ARTT:

"c) Éléments constitutifs de l'emploi du temps
1) Les personnels dont le temps de travail quotidien atteint six heures, bénéficient d'un temps de pause d'une durée de vingt minutes non fractionnable.
La place de ce temps de pause dans l'emploi du temps quotidien est déterminée en concertation avec l'agent dans le cadre des contraintes de travail de l'équipe ou du service concernés.
Cette pause s'effectue toujours à l'intérieur de la journée dont elle n'est pas détachable.
Ce temps de pause de vingt minutes peut coïncider avec le temps de restauration (pause méridienne) de l'agent.
Il est inclus dans les obligations de service quotidiennes des personnels, dans le cadre des missions de service public propres à l'éducation nationale."

Ce n'est pas "doit" mais "peut" car c'est pour l'ensemble des personnels, pour les personnels de laboratoire s'ajoute la circulaire sur nos missions (voir pièce jointe) qui précise clairement :

" III - Obligations de service
Les personnels ITRF exerçant dans les laboratoires des EPLE sont soumis aux obligations générales de service des personnels de l'État, notamment au décret n° 2000-815 du 25 août 2000 modifié, qui fixe les obligations de service annuelles à 1607 heures, et en particulier à la circulaire n° 2002-007 du 21 janvier 2002.
Au vu de leurs missions étroitement liées à l'activité pédagogique, .....
Pendant les congés scolaires, ces personnels assurent néanmoins une période de présence minimale permettant la maintenance et le rangement de certains matériels scientifiques.
Afin d'optimiser leur temps de service, et pour permettre une présence maximale au service des élèves et des enseignants, l'emploi du temps de ces personnels est établi en début d'année scolaire et en collaboration avec l'enseignant coordonnateur de discipline ou le chef de travaux auprès duquel ils exercent."

Pour être au maximum disponible avec les élèves et enseignants, il faut bien que la pause de 20 minutes coïncide (en même temps) avec la pause méridienne (sauf refus de l'agent) sinon pendant vos pauses de 20 minutes chaque journée de plus 6h vous n'êtes pas disponibles.

Attention ne pas confondre une pause café où vous vous levez à la moindre sollicitation d'un élève ou d'un enseignant (vous êtes à la disposition) et une pause de 20 minutes où quelque soit la sollicitation des élèves, des enseignants ou même de l'administration votre réponse devra être "je suis en pause, revenez dans X minutes".

L'aberration c'est que l'on vous refuse de mettre cette pause de 20 minutes pendant vos 30 minutes de repas, mais que vos pauses de 20 minutes n'apparaissent même pas dans votre emploi du temps, pourtant vous restez disponible à chaque instant, il faut souligner que c'est un élément constitutif de l'emploi du temps dont la place doit être décidée en concertation avec le professeur responsable de laboratoire. Sinon prenez de vraies pauses, soyez réellement non disponibles...

Il ne faut pas oublier que votre gestionnaire, adjoint au chef d'établissement est rémunéré pour vous informer, vous expliquer et appliquer objectivement ces textes ...

Cordialement

[marlene4]

Merci beaucoup pour cette réponse.

Une dernière question, est-ce que vous trouver aberrant de demander à prendre 45 minutes de pause à midi, avec les 20 min de pause comprise, en sachant que nous allons nous restaurer à la cantine du lycée?

De plus, mes précédents collègues avaient pour habitudes de nettoyer du sol aux vitres les deux labos dont nous disposons, est-ce une pratique courante?

Merci pour le temps précieux que vous prenez pour nous répondre,

Cordialement

[Ammour]

De plus, mes précédents collègues avaient pour habitudes de nettoyer du sol aux vitres les deux labos dont nous disposons, est-ce une pratique courante?

S'il vous plait prenez le temps de lire les documents en pièce jointe (encore en pièce jointe ci-dessous vous avez juste à cliquer), la circulaire sur nos missions précise noir sur blanc et sans aucune ambiguïté possible:

"I-MISSIONS
Ils assurent la préparation et peuvent effectuer l'entretien du matériel expérimental.
Sous l'autorité du chef d'établissement et de son adjoint-gestionnaire, ils s'assurent de la mise en sécurité des lieux et de l'évacuation des déchets biologiques et chimiques, solides et liquides, avant l'intervention sur les paillasses, sols, murs, vitres, etc. du personnel technique des collectivités territoriales chargé de l'entretien général et technique de l'établissement. À ce titre, les ATRF assurent la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité spécifiques du laboratoire."[/i]

Difficile de faire plus précis, la dotation d'un établissement en personnel de la région (pour un lycée) ou du département (collège) est fonction de sa surface et dans cette surface est bien comptés les salles de TP, les salles de collections et les laboratoires.

Cordialement

[marlene4]

Merci,

Oui, j'ai lu la circulaire mais c'est juste que j'ai peur de changer les habitudes ancrées et de me mettre le personnel de ménage à dos dès mon arrivée!

Concernant ma précédente question sur le temps de midi, pouvez vous me donner rapidement votre avis s'il vous plait,

Merci beaucoup,

Cordialement.

[Ammour]

Oui, j'ai lu la circulaire mais c'est juste que j'ai peur de changer les habitudes ancrées et de me mettre le personnel de ménage à dos dès mon arrivée!

Dans ce cas à quoi servent les lois, décrets, arrêtés et circulaires ? même ce forum ne vous sera d'aucune utilité.

Vous êtes fonctionnaire avec un statut, vos collègues et supérieurs hiérarchiques sont aussi des fonctionnaires, eux aussi avec un statut qu'ils défendent, ce n'est pas l'anarchie ou chacun impose aux autres ce qu'il veut en fonction de sa capacité de nuisance !
C'est en général en voulant plaire à tous et en s'imposant des arrangements illégaux que vous vous retrouverez piégée, non respectée, combien ont continuer à faire le ménage pour éviter tout conflit "de peur de changer les habitudes ancrées et de me mettre le personnel de ménage à dos", résultats ils ne sont pas considérés comme personnel de laboratoire et leur promotions en pâtissent.

Quant à votre remarque sur les 45 minutes de repas, où est la logique de demander 20 minutes de pause comprises dans 30 minutes de repas afin de :"optimiser le temps de présence avec les élèves et enseignants" si c'est pour prendre 45 minutes ou 1h de repas. Après c'est un choix mais vous ne pourrez plus exigez que vos 20 minutes de pause soient dans votre pause méridienne.

Pourquoi ne rejoignez vous pas le service général, sans concours, vous pourrez ainsi plaire à vos collègues territoriaux d'entretien en respectant vos statuts.

Cordialement

[marlene4]

Merci pour ce mail très ironique sur mes interrogations et mes peurs.
Je pensais pouvoir poser quelques questions que beaucoup d'entre nous doivent se poser, je pense, sans être jugée, mais à la vue de votre réponse, je me suis trompée.
Certaines personnes ne sont pas sûres d'elles et ont besoin d'un coup de pouce.

Cordialement

[Ammour]

Merci pour ce mail très ironique sur mes interrogations et mes peurs.
Je pensais pouvoir poser quelques questions que beaucoup d'entre nous doivent se poser, je pense, sans être jugée, mais à la vue de votre réponse, je me suis trompée.

Mes réponses ne sont pas ironiques, elles sont directes et précises, vous avez un statut, des droits, comme les territoriaux ont leur statuts et leur droits, ils devraient aussi chercher à vous plaire, mais là j'en doute sérieusement. Trop de personnels de laboratoire ont, par naïveté, payé cette posture de plaire à tout le monde en devenant les remplaçants sur des tâches qui ne les concernent en rien.
A contrario quand un personnel de laboratoire est absent pour maladie personne ne s'inquiète de savoir comment le travail va être assuré par ses collègues de laboratoire.

Je veux donc être très clair, nous (SNPTES) étudions, négocions et obtenons des textes précis pour les personnels de laboratoire afin de prévenir d'éventuels conflits, nous vous en informons avec précision, ce n'est pas pour supporter une réponse du genre:

" j'ai lu la circulaire mais c'est juste que j'ai peur de changer les habitudes ancrées et de me mettre le personnel de ménage à dos dès mon arrivée!"

Sinon ce que nous faisons depuis des décennies ne sert à rien ! Notre priorité est le respect des personnels des laboratoires dans leurs fonctions, le respect de leur métier, pas de s'accommoder de situation illégales au motif de plaire aux uns ou aux autres.

Cordialement

[pHenry1970]

Bonjour je suis titulaire dans un lycée je travail dans un laboratoire , j'aimerai savoir concernant l'emploi du temps si c'est possible de faire des semaines à quatre jours quand on travaille à pleins temps .
Merci pour vos réponses .
Philippe 

[Ammour]

Bonjour,

Votre chef d'établissement pourrait vous autoriser à le faire sur 4 semaines mais il ne le fera pas car ça l'obligerez à la faire pour tous.

La réglementation prévoit que la semaine est organisé sur 5 jours et il faut être à temps partiel d'au moins 80% pour obtenir le droit de le faire sur 4 jours.

Voici la formulation exacte du BO : "La semaine d'activité se répartit sur cinq journées au moins, à l'exception de celle des personnels bénéficiant d'une autorisation de travail à temps partiel pour une quotité inférieure ou égale à 80 % d'un temps plein."

Votre chef d'établissement peut donc même vous obliger à faire certaines semaines sur 5 jours et demi.

Cordialement

[marlene4]

Bonjour, je reviens vers vous pour vous faire part de mon expérience et vous remercier pour vos conseils malgré un échange un peu houleux au départ!

J'ai donc parlé du problème du ménage à mon chef de labo qui ne s'était jamais penché sur la question!
Il a donc informé le proviseur de nos missions qui ne consistaient pas à faire le ménage des labos et celui ci a reconnu l'erreur depuis des années qui était faite.
Par contre l'intendant qui gère les personnels territoriaux a été odieux, confirmant qu'il connaissait les textes depuis longtemps mais qu'il ne les appliquait pas tant que cela fonctionnait ainsi. Punition:  les commandes de matériels du labo de physique ne seront plus faites dans les 48h comme c'était le cas mais lorsqu'il aurait le temps!
Peu importe les textes vont être appliqués et nous ne seront plus affectés au ménage!

La difficulté que j'ai rencontré est de faire changer des habitudes ancrées depuis longtemps, le fait que mon collègue est contractuel, donc ne se sent que peu concerné par cette situation et que l'autre collègue de svt préfère continuer à faire le ménage pour soulager les femmes de ménage qui sont débordées puisque deux emplois aidés ont été supprimés!

Dans tous les cas, je suis contente et fière d'avoir imposé les textes malgré mon arrivée dans l'établissement, désolée pour mes propos lors de mes derniers messages et merci pour vos conseils!

Bien à vous!