conservation ancieneté échelon changement de corps

[jmb51]

Bonjour,

Lorsqu'on change de corps (par exemple à la suite d'une L.A.) on est reclassé dans l'échelon avec l'indice le plus proche.
Mais qu'en est il de l'ancienneté acquise dans l'échelon de "l'ancien corps" au moment du reclassement.

Merci d'avance pour vos réponses...

Cordialement

jmb51

[Xav_D]

Bonjour,

Ce que tu énonces est faux pour les corps de catégorie C passant en B, les corps des catégories C ou B passant en A puisqu'il existe des règles de reclassement propres dans ces cas-là.

Pour le cas des changements de corps au sein de la catégorie A, ils sont réalisés à l'indice égal ou supérieur et il n'y a conservation de l'ancienneté que si le gain d'indice est inférieur à celui auquel aurait pu prétendre l'agent en en changeant d'échelon dans son corps d'origine ou pour les agents en fin de grille le gain d'indice obtenu lors du passage au dernier échelon de son grade.
La conservation d'ancienneté ne pouvant être supérieure à celle de la durée de l'échelon de reclassement dans le corps d'arrivée.

[chimix]

bonjour xav-d
que voulez vos dire quand vous dites que ce que dit jmb51 est faux ? est ce qu'un atrfp2 ou p1 passant technicien sur LA n'est pas reclassé à l'échelon égal où immédiatement supérieur au sien? enfin je me trompe moi aussi je veux dire plutôt à l'indice immédiatement supérieur où égal...
merci pour vos réponses

[Xav_D]

Bonjour,

Ce que je dis, c'est que pour le passage de C en B, ce n'est pas par rapport à l'indice, mais par rapport à l'échelon et à l'ancienneté dans celui-ci que le reclassement est effectué.
Cela mène bien entendu à être reclassé dans un échelon ayant un indice supérieur au sien  , mais ce n'est pas forcément le plus proche (et heureusement d'ailleurs).