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max heure/jour

Démarré par flocy, 13 Septembre 2022, 13:37:38

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flocy

Peut on obliger un ATRF qui travaille à 80 % (donc 34.4 h/semaine maximum ?) à faire ce maximum d'heure en période de présence élèves ou le choix de faire plus de 32 h (32 = 80% de 40h)relève t il uniquement du choix de l'agent dans le cas où il est à temps partiel ?
désolée si cette question a déjà été traitée mais je n'ai pas trouvé de réponse.

florence
déléguée Versailles EPLE

Ammour

#1
Bonjour Florence

Tu devrais avoir accès au forum militant, si c'est le cas je déplacerai cette discussion.

Il faut prendre le sujet autrement, la circulaire sur nos missions exige que les ITRF en EPLE (personnels de laboratoire) soient au maximum en présence des élèves et des enseignants. D'un autre côté il faut prendre en considération la vie familiale. Il faut donc trouver un compromis qui permettent d'être présent au moment des activités expérimentales sans pour autant faire 10h dans une journée en étant à 80%.

En toute logique un 80% ne devrait pas dépasser 80% de la durée journalière maximale 80% de 10h  = 8h mais règlementairement cette durée maximale reste à 10h mais sans pouvoir être imposée à l'agent et surtout sans que cela devienne une habitude. Un abus dans ce sens devra être gérer comme du harcèlement même si il y a un sous effectif.
Autres limites à retenir : 48 heures maximum sur une seule semaine (heures supplémentaires comprises) et 44 heures en moyenne sur une période quelconque de 12 semaines consécutives.

Ce qui est certain c'est qu'il n'est pas possible pour un gestionnaire d'ignorer la situation familiale ou de santé de l'agent à fortiori quand il ou elle choisit de travailler à 80% pour trouver un équilibre.

Il faut surtout éviter que les agents à 80% se retrouvent à faire le même travail que quand il sont à 100% sous la pression liée souvent au sous effectif.

Amicalement
AMMOUR Amar
Conseiller National UNSA Fonction Publique