Calcul nombre d'heures contrat 10 mois

[cam30]

Bonjour

je voudrais savoir si c'est possible de m'expliquer exactement comment faire pour calculer mes heures;
j'ai un contrat de 10 mois 01 SEPTEMBRE au 30 juin 2023 et a chaque fois que je demande ils me disent différents choses.

exemples

1.un contrat de 10 mois dois faire 35 heures + 2.5 de jours de congés par mois or ils me disent que les 2.5 je ne peux pas les avoir car sa compte pour les vacances que j'ai pendants la période scolaire

2.contrat de 10 mois dois faire 38/39 heures car on est payes les vacances scolaires et on peut partir mi-juin

3.contrat de 10 mois dois faire 37 heures et sans permanences

il y a d'autres qui vont vouloir me calculer comme les titulaires sur 1607 heures par an sauf je ne suis pas payer pendants les vacances d'été et ainsi de suite

je suis un peu trop perdue 

merci si possible de réponds a ma question 

[Ammour]

Bonjour

1ère étape : Vous avez lu votre contrat ? que précise-t-il ?

En fonction de votre contrat on pourra avoir des réponses beaucoup plus précise.
Le BO spécial ARTT de février 2002 précise pour les contrats de durée inférieure ou égale à 10 mois:
"2.2.2 Congés spécifiques
- congés des personnels contractuels: de manière
générale, le temps de travail applicable aux
agents non titulaires recrutés sur contrat à durée
déterminée inférieure ou égale à dix mois est
organisé sur la base d'un cycle hebdomadaire de
35 heures et sur la base de 2,5 jours ouvrés de
congés par mois de service."

Mais il faut déjà le vérifier sur votre contrat, ce sont les règles du secteur privé.

Cordialement

[cam30]

bonjour

alors sur mon contrat c'est marque le suivant:

l'intéressée bénéficiera d'un congé annuel à raison de 2.5 jours par mois de travail effectif au prorata de la quotité du service effectué. ce congé doit nécessairement être pris avant la fin du contrat.

a note que les heures que je dois faire par semaine ne sont pas précisé   

ils mont dit que je dois faire avec le logiciel pour calculer les horaires or une autre personne m'explique aussi que pour les contractuelle le logiciel ne marche pas, que je dois faire et calculer mes horaires sur papier seulement....... alors comment démêler le vrais du faux  =s 

cordialement

[Ammour]

Il vous suffit de compter le nombre de semaines en présence des élèves, donc avec les enseignants, chaque année c'est 36 semaines.

Sur l'ensemble de vos 10 mois de contrat:
-  Vous avez droit à 2,5 jours de congé par mois donc 2,5 x 10 = 25 jours de congé de 7h = 175 heures de congé.
-  Vous devez faire 35/semaine, vous devez compter le nombre exact de semaine de date à date, ça devrait faire 43 semaines au total.  43 semaines x 35h/semaine = 1505 h
-  En retirant vos droits à congé vous devez donc faire : 1505 - 175h de congé = 1330 heures

Comme la circulaire ministérielle de 2013 sur les missions des personnels de laboratoire exige de vous une présence maximale avec les élèves et les enseignants, vous divisez (ce nombre d'heures) par les 36 semaines de présence élèves = 1330/36 = 37h/semaine et aucune permanence à faire.

Ce qui signifie que vous devait faire 37h chaque semaine de présence des élèves et que vous avec les mêmes vacances qu'eux.

Cordialement

[cam30]

super merci beaucoup
une petite dernier question
le calcul est toujours fait sur 36 ou 35 semaines pour les contractuelles en contrat 10 mois 01/09/2022 -30/06/2023?

merci

[Ammour]

C'est toujours 36 semaines/an, c'est la présence des élèves (donc des enseignants), que ce soit pour les fonctionnaires titulaires ou les contractuels, la présence est obligatoire.

C'est quand le nombre d'heures fait pendant ces 36 heures ne sont pas suffisant, par exemple si vous décidiez de faire 36h/semaine, que vous seriez obligé de revenir pendant les vacances.

Cordialement

[cam30]

j'ai explique a ma collègue qui est une tete dure 
mais elle me dit que comme je fais un contrat de 10 mois et que je vais finir 1 semaine avant eux, alors le calcul je dois le faire sur 35 semaines c'est pour cette raison  que je préfère me renseigner avant de donner mes horaires définitives au secrétariat
 

merci

[Ammour]

Vous pourrez lui répondre que c'est une obligation légale, tout établissement doit assurer 36 semaines de cours au élèves et par conséquent c'est le minimum de présence qui s'impose aux personnels.

Cordialement

[cam30]

ok je vais essayer de changer mes horaires auprès de la secrétaire car ma collègue

ne veut rien entendre 

merci bcp pour les explications

bonne journée    

[Ammour]

Vous êtes censé les faire avec votre technicien ou avec votre professeur responsable de laboratoire qui devra les valider (circulaire ministérielle).

Cordialement

[cam30]

OK alors a ce moment la je verrais avec le professeur pour éviter les mauvais entendu avec ma collègue de travail
merci
cordialement

[cam30]

re bonjour

je reviens vers vous pour savoir s'il existe ou pas un papier pour prouver que même les contractuelle contrat 10 mois, le calcule pour les heures doit se faire sur 36 semaines?
car même avec tous les explications que j'ai donnée a ma collègue, elle reste sur sa position que je dois faire mon calcul sur 35 semaines et pas sur 36 car mon contrat s'arrête une semaine avant elle 
alors sa me reviens a 38 heures par semaines et avec des heures en plus a faire des permanences

cordialement

[Ammour]

Encore une fois que vous terminiez une semaine avant elle ne change rien, ce qui compte c'est que vous soyez au maximum en présence des élèves, en faisant 36 semaines vous devez terminer comme les élèves, donc bien avant vos collègues titulaires qui elles ont des permanences à faire.

A mon avis il y a un sérieux malentendu.

La circulaire ministérielle de 2013 paru au Bulletin officiel n° 19 du 9 mai 2013, voici le lien :
- https://www.education.gouv.fr/bo/13/Hebdo19/MENH1308146C.htm
Vous impose d'être au maximum en présence des élèves qui ont réglementairement 36 semaine de cours et TP

Je cite cette circulaire :  "Afin d'optimiser leur temps de service, et pour permettre une présence maximale au service des élèves et des enseignants, l'emploi du temps de ces personnels est établi en début d'année scolaire et en collaboration avec l'enseignant coordonnateur de discipline ou le chef de travaux auprès duquel ils exercent".

Conclusion : Vous devez donc avoir ces 36 semaines de présence élèves comme semaines de présence à raison de 37h /semaine.

Je ne comprends pas où est le problème vu que, comme le précise clairement la circulaire "l'emploi du temps de ces personnels est établi en début d'année scolaire et en collaboration avec l'enseignant coordonnateur de discipline", (le but étant que vous soyez présente lors des activités expérimentales) je ne pense pas que votre collègue ait reçu une délégation de pouvoir ?

Cette circulaire étant paru au bulletin officiel, elle s'applique du chef d'établissement, en passant par le gestionnaire, l'enseignant coordonnateur à tous les agents publics qu'ils soient contractuels ou fonctionnaires.

A mon avis vous devriez contacter rapidement vos délégués locaux du SNPTES, ne pas hésiter à leur demander de se déplacer pour une entrevue rapide avec vous et votre collègue, sinon les malentendus sur ce sujet ou d'autres vont vite vous pourrir la vie toute au long de l'année.

Cordialement

[cam30]

franchement je ne vois pas le problème ne plus, mais elle si 
 
pour ma collègue le problème c'est qu'elle a fais son calcul avec le logiciel du site accolad pour gérer les emplois de temps, alors elle me dis que mon contrat termine le 30 juin, elle a compté alors 35 semaines que parce que il y a des semaines pas complètes  de 01/09/2022 au 30/06/2023 (ex. on a commence le 01/09 un jeudi 2 jours de travail une semaine pas complète) alors son calcul le fais sur 35 semaines et n'est pas sur 36 vu que je vais finir une semaine avant elle,
alors je fais 38 heures par semaines et en plus je dois faire encore des heures pendant les vacances pour les permanences.

je vais essayer de voir pour les délégués locaux du SNPTEs au moins pour avoir plus des informations

cordialement

[grimi]

Bonjour,
Il faut également enlever les 14 heures de fractionnement, non ?