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FORUM SNPTES  |  Sujet de discussion  |  Mobilité (mutation, détachement, ...)  |  Fil de discussion: PNA et retour « sujet précédent | | sujet suivant »
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Auteur Fil de discussion: PNA et retour  (Lu 393 fois)
Michael57
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« le: 09 Novembre 2021, 14:16:40 »

Bonjour à toutes et à tous,
Je suis potentiellement sur le départ par le biais d'une PNA (position normale d’activité).
La question que je me pose concerne le retour. Cela a l'air bien différent d'un retour de détachement (que j'ai déjà vécu).
Il semblerait que le retour ne soit pas automatique et n'est plus un retour "de droit" comme avec un détachement.
Avez-vous quelques explications à ce sujet ? Mon administration pourra refuser mon retour ?

Bonne journée Sourire
« Dernière édition: 11 Novembre 2021, 11:07:04 par Michael57 » Journalisée
Ammour
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« Répondre #1 le: 09 Novembre 2021, 20:57:22 »

Bonjour

En effet, avec la PNA, contrairement au détachement et à la mise à disposition, il n'existe pas de réintégration de droit dans l'administration d'origine, il vous faut donc faire une demande de mutation.

Vis à vis de l'administration d'accueil il vous est possible de faire une demande d'intégration directe (à la condition de corps homologue).

Cordialement
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AMMOUR A.
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Michael57
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« Répondre #2 le: 09 Novembre 2021, 21:29:02 »

Merci beaucoup pour votre réponse.
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ccedric21
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WWW
« Répondre #3 le: 10 Novembre 2021, 07:23:15 »

Bonjour,

Nonobstant le décret organisant les conditions d'exercice en PNA dispose désormais : lorsque l'autorité compétente de l'administration d'accueil décide de ne pas renouveler l'affectation à l'issue de la période mentionnée à l'article 1-1 (actuellement 3 ans), le fonctionnaire est réintégré dans le département ministériel dont il relève, au besoin en surnombre.
Cela ne garantie en aucun cas de retrouver le poste occupé dans l'administration d'origine, ni même d'être affecté dans le même établissement (pour ce qui est des ministères MESRI et MENJ).

La PNA doit être étudiée avec précaution par l'agent.
Cordialement,
CC
Journalisée

Cédric Clerc
Secrétaire national, secteur carrières et mobilité
https://www.snptes.fr
Michael57
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« Répondre #4 le: 10 Novembre 2021, 09:04:00 »

Merci pour les précisions. C'est très clair maintenant.
En effet, le retour est assez hasardeux.

Bonne journée.
Journalisée
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