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FORUM SNPTES / SA-EN  |  Sujet de discussion  |  ITRF  |  Fil de discussion: Examen professionnel et ancienneté « sujet précédent | | sujet suivant »
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Auteur Fil de discussion: Examen professionnel et ancienneté  (Lu 2759 fois)
IGRStrasbourg
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« le: 16 F?vrier 2018, 17:21:17 »

Bonjour, j'ai été nommé IGR 1ère classe au 1/09/2015, au premier échelon, avec une ancienneté de 7 mois.
J'ai passé en novembre dernier l'examen professionnel pour la hors classe, que j'ai réussi.
Je viens d'avoir mon arrêté de nomination, IGR hors classe, à partir du 01/09/2017, au premier échelon, avec une ancienneté nulle.
Je ne comprends pas ce fait, car avec l'ancienneté acquise, de 2 ans et 11 mois, je pensais que je serai nommé à l'échelon 2. D'autant qu'au 01/02/2018 j'aurais dû passer à l'échelon 2, donc au même indice que l'échelon 1 HC.
Cette perte totale de mon ancienneté est-elle normale ?
Je suis un peu dans le flou…
En vous remerciant de vos retours,
Cordialement,

Sébastien
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Xav_D
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« Répondre #1 le: 17 F?vrier 2018, 17:44:46 »

Bonjour,

L'échelon 1 d'IGR 1C a une durée de 3 ans. Vous seriez donc passer au 2ème échelon d'IGR1C au 01/02/2018.

Vous devez être reclassé dans un premier temps à l'échelon d'IGR HC ayant un indice égal ou supérieur à celui que vous déteniez en tant qu'IGR 1C et en considérant les indices au 31/12/2015. Soit dans votre cas, indice de départ IB 701 et indice du premier échelon IB 801 INM 658. Vous êtes donc reclassé dans le 1er échelon. Comme la différence d'indice suite à votre promotion est supérieure ou égale à celle que vous auriez obtenu sans changer de grade, vous ne conservez pas votre ancienneté.

Au final, vous devez donc bien être reclassé au 1er échelon sans ancienneté au 01/09/2017 (INM 667 avec PPCR) ; mais, vous gagnez 5 mois immédiatement pour l'acquisition de INM 667 et vous gagnerez 1 an pour le passage à l'INM 743 (passage au 01/09/2019 au lieu du 01/02/2021) et vous gagnez 3 ans encore pour atteindre l'INM 825 (passage au 01/09/2022 au lieu du 01/02/2027).
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IGRStrasbourg
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« Répondre #2 le: 18 F?vrier 2018, 10:08:47 »

Bonjour Xav_D
Merci pour votre réponse et compléments... C'est en effet très complet, et très clair.
Bonne journée
Cordialement,
Sébastien
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Lisa*
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« Répondre #3 le: 27 F?vrier 2018, 17:39:41 »

Bonjour,
Je me permets de rebondir sur le cas de Sébastien pour exposer ma situation.

J'ai été nommée IGR 1ère classe au 01/09/2014, au 1er échelon. Je suis passée au 2e échelon (IGR1) le 01/04/2016 (IB 801). Je devais passer au 3e échelon (IGR1) le 01/04/2019 (IB 901).
J'ai réussi en novembre 2017 l'examen professionnel IRHC avec date d'effet au 01/09/2017.

A ce jour, je n'ai pas encore reçu mon reclassement ; cependant, d'après vos calculs, vais-je conserver mon ancienneté en étant reclassée au 1er échelon de la HC (IB 801) ?

En vous remerciant par avance pour vos éclaircissements,
Cordialement,
Lisa.

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Xav_D
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Messages: 3931


« Répondre #4 le: 28 F?vrier 2018, 09:30:12 »

Bonjour,

Vous allez effectivement être reclassée à l'échelon comportant un indice égale ou supérieur ; donc passer de l'échelon 2 d'IGR1C à l'échelon 1 d'IGRHC. Toutefois, comme la progression d'indice est inférieur à celle dont vous auriez bénéficié en changeant d'échelon dans votre grade, vous conservez votre ancienneté. .

Vous passerez à l'échelon 2 de la HC au 01/04/2018 ce qui représente un gain d'un an par rapport à un passage IGR1C 2ème échelon au 3ème échelon qui rapporte le même nombre de points d'indice.
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Lisa*
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Messages: 5


« Répondre #5 le: 28 F?vrier 2018, 11:05:24 »

Bonjour,
Merci pour votre réponse rapide et claire.
J'en profite pour vous remercier pour votre disponibilité (tout comme celle du SNPTES en général) mais également pour l'existence et l'animation de ce forum. J'y suis toujours les échanges avec attention et intérêt.

Cordialement,
Lisa.
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Pat_Calais
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« Répondre #6 le: 18 Janvier 2021, 21:05:34 »

Bonsoir,
pour continuer dans ces exemples de cas très concrets et instructifs, voici ma situation personnelle.
Elle diffère des cas précédemment évoqués car je suis à l'échelon terminal, et donc il n'y a plus de changement d'échelon possible dans le temps.
 
Depuis le 1/1/2019 je suis IGR 1C 5ème échelon et échelon terminal, INM 830.
Suite à l'examen professionnel d'IGR HC obtenu en 2020, je devrais être logiquement reclassé le 01/9/2020 IGR HC 3ème échelon, INM 830 (équivalent à mon ancien INM IGR 1ère classe).
Et qu'en est il de mon ancienneté suite à ce reclassement ? Un passage à la HEA A1 au 1/1/2022 est il envisageable ?

Existe-t-il un document précisant les règles de reclassement lors d'examen professionnel, tableau d'avancement ou encore liste d'aptitude pour la filière ITRF voire la fonction publique ?

Un grand merci pour votre aide ; ce forum est une mine d'or.
Cordialement,
Patrick
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Ammour
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« Répondre #7 le: 18 Janvier 2021, 22:28:05 »

Bonsoir

Citation de: Pat_Calais
Existe-t-il un document précisant les règles de reclassement lors d'examen professionnel, tableau d'avancement ou encore liste d'aptitude pour la filière ITRF voire la fonction publique ?

Il faut se référer au décret statutaire du corps considéré ainsi qu'au décret "fonction publique" de la catégorie considérée (quand il y a des renvois, c'est le cas pour les IGR).

Pour un IGR au dernier échelon de son grade, le statut ITRF renvoi au décret catégorie A "fonction publique d'Etat" dont l'article 4 précise clairement que "Les fonctionnaires nommés alors qu'ils ont atteint le dernier échelon de leur grade d'origine conservent leur ancienneté d'échelon dans les mêmes limites lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle qui aurait résulté d'une promotion à ce dernier échelon."

Il suffit donc de prendre votre gain indiciaire, si il est inférieur à celui de votre dernier passage d'échelon (à l'échelon terminal) vous conservez donc l'intégralité de votre ancienneté, évidemment dans la limite de la durée de votre nouvel échelon.

Cordialement
« Dernière édition: 19 Janvier 2021, 09:43:41 par Ammour » Journalisée

AMMOUR A.
Secrétaire Général FA-FPE
Fédération Autonome de la Fonction Publique d'État.
Militant SNPTES
Pat_Calais
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Messages: 2


« Répondre #8 le: 18 Janvier 2021, 23:38:50 »

Bonsoir,
c'est très clair. Merci beaucoup pour la référence.
Cordialement,
Patrick
Journalisée
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