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primes de participations a la recherche ITRF

Démarré par laurel, 09 Février 2017, 16:53:20

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laurel

bonjour

ou est ce que je peux trouver le tableau des primes de participations a la recherche pour les Ingénieurs d'etude et de   recherche hors classe

par avance merci
cordialement
bonne fin d'apres midi

Jacky60

Bonsoir,

Elles varient d'un établissement à l'autre, il faut donc s'adresser aux représentants SNPTES locaux ou DRH.

Cordialement.

Ammour

AMMOUR Amar
Conseiller National UNSA Fonction Publique

laurel


drudas

Bonjour à toutes et tous,

J'ai justement une question à ce sujet.

Dans mon établissement (université de la région parisienne) les montants des primes PPRS ont été votés en CA il y a déjà quelques années et n'ont pas été réévalués depuis. Ces montants sont fixes et ont été répartis par corps et par grades.

Depuis un certain temps, l'établissement a accepté l'individualisation des PPRS pour certains agents proposant des primes supérieures à celles votées en CA.

Ma question est la suivante  : à partir du moment où chaque titulaire peut percevoir un montant PPRS différent de celui voté au CA (validé préalablement au CT), comment   les mesures individuelles se justifient en terme  comptables/juridiques ? Est-ce que le Président signe une "autorisation" administrative individuelle pour les personnes concernées  sans qu'il ait besoin de passer par un organe consultatif ?

En vous remerciant pour votre réponse,

Bien à vous,

D.

SG-SNPTES

Bonjour,

La réglementation relative à la PPRS précise : "Par leur nature même, les primes sont essentiellement variables et personnelles ; elles sont fixées chaque année par décision du président, directeur ou responsable de l'établissement, d'après la valeur des résultats scientifiques obtenus par l'agent ou en fonction des travaux supplémentaires qu'il effectue ou des sujétions particulières qui lui sont imposées dans l'exercice de ses fonctions."

Le Conseil d'administration a certainement voté une enveloppe indemnitaire permettant ces revalorisations individualisées. Vous devriez prendre contact avec vos représentants dans cette instance.

Bien cordialement,
Alain HALERE
Secrétaire général du SNPTES
alain.halere@snptes.org
0676728184