Reprise ancienneté statut auto-entrepreneur

[CamilaLala]

Bonjour,
je suis sur le point d'être titularisé comme chercheur au CNRS, et j'aimerais savoir comment seront reprises mes activités de recherche menées avec un statut auto-entrepreneur, après ma thèse, et comment les présenter le plus clairement possibles pour qu'elles soient reprises. Suffit-il de présenter les attestations fiscales, les attestations de chiffres d'affaires? faut il présenter également les factures et contrats (il n'y en pas toujours, où elles ne stipulent pas clairement les activités de recherches)?
Merci pour votre aide,

[ThomasJj]

Je n'ai pas rencontré ce cas mais qqchose me dit que cela risque de ne pas être une mince affaire.

Je dirais que l'important est de montrer :
- la durée d'activité > mais ça me parait délicat sur la base de simples factures, ptet via les contrats ?
- le niveau d'activité équivalent à de la recherche > est-ce que les factures mentionnent l'intitulé de l'activité ?
Car la délégation se base sur la clarté de cet intitulé pour mesurer l'équivalence du niveau chercheur et sur la durée pour la reporter sur ta future ancienneté dans ton échelon.

A ton avis, te serait-il possible de récupérer auprès de tes anciens clients une sorte d'attestation qui pourrait déclarer le niveau et la durée de l'activité ? Je pense que ce serait l'idéal.

[Xav_D]

Bonjour,

Pour compléter les propos de mon camarade et mai Thomas, il me semble probable que les contrats indiquent un objet et cet objet s'il est de réaliser des recherches sur telle ou telle chose cela sera repris.

Pour une facture, s'il est indiqué "Travaux de recherche" 450h, ça pourrait sans doute être repris, mais pas autant que 3 mois indiqué dans un contrat par exemple. Ça peut sembler étrange puisque c'est la même durée, mais cela se produit parfois.

[CamilaLala]

Bonjour,
merci pour vos réponses. J'imagine que ça va être compliqué. J'ai parfois des contrats, parfois uniquement des factures. Certains de ces documents mentionnent des durées, d'autres pas. Tous mentionnent qu'il s'agit d'activités de recherches, mais sans forcément les détailler. En tout cas l'activité de ma micro-entreprise était enregistrée à l'INPI comme "Recherche-développement scientifique".
Dans le même ordre d'idées, pensez-vous que pourront être repris des contrats d'expertises (après la thèse) avec des organismes internationaux, qui consistaient à évaluer des projets de recherche? J'ai peur que les RH considèrent que ce n'est pas de la "recherche". En effet, ils m'ont déjà annoncé qu'ils ne reprendraient pas un contrat d'IR que j'avais eu avant de m'inscrire en thèse, de même que des contrats d'IE pour des postes dans l'administration de la recherche, effectués avant le doctorat, car ils considèrent que ce n'est pas de la recherche. Avez-vous un avis sur la question? un texte de référence?
Tous ces contrats mis bout à bout représentent plusieurs échelons, alors j'essaie de rassembler le plus d'éléments possibles !
Merci!