Bienvenue sur le forum SNPTES-UNSA. Cet espace de discussions vous est spécialement dédié. Il privilégie les échanges d'ordre professionnel et syndical. Il est libre d'accès et vous permettra de nous questionner afin d'obtenir rapidement une réponse à votre demande. N'hésitez pas à le parcourir.  Pour vous tenir informé de l'actualité sur vos statuts, votre carrière et votre vie professionnelle consultez également notre site Internet.

Reprise ancienneté statut auto-entrepreneur

Démarré par CamilaLala, 05 Janvier 2026, 11:13:41

« précédent - suivant »

CamilaLala

Bonjour,
je suis sur le point d'être titularisé comme chercheur au CNRS, et j'aimerais savoir comment seront reprises mes activités de recherche menées avec un statut auto-entrepreneur, après ma thèse, et comment les présenter le plus clairement possibles pour qu'elles soient reprises. Suffit-il de présenter les attestations fiscales, les attestations de chiffres d'affaires? faut il présenter également les factures et contrats (il n'y en pas toujours, où elles ne stipulent pas clairement les activités de recherches)?
Merci pour votre aide,

ThomasJj

Je n'ai pas rencontré ce cas mais qqchose me dit que cela risque de ne pas être une mince affaire.

Je dirais que l'important est de montrer :
- la durée d'activité > mais ça me parait délicat sur la base de simples factures, ptet via les contrats ?
- le niveau d'activité équivalent à de la recherche > est-ce que les factures mentionnent l'intitulé de l'activité ?
Car la délégation se base sur la clarté de cet intitulé pour mesurer l'équivalence du niveau chercheur et sur la durée pour la reporter sur ta future ancienneté dans ton échelon.

A ton avis, te serait-il possible de récupérer auprès de tes anciens clients une sorte d'attestation qui pourrait déclarer le niveau et la durée de l'activité ? Je pense que ce serait l'idéal.

Xav_D

Bonjour,

Pour compléter les propos de mon camarade et mai Thomas, il me semble probable que les contrats indiquent un objet et cet objet s'il est de réaliser des recherches sur telle ou telle chose cela sera repris.

Pour une facture, s'il est indiqué "Travaux de recherche" 450h, ça pourrait sans doute être repris, mais pas autant que 3 mois indiqué dans un contrat par exemple. Ça peut sembler étrange puisque c'est la même durée, mais cela se produit parfois.