Reclassement détachement

[Toterro]

Bonjour,

Dans le cadre d'un détachement boeth en ingénieur d'études cnrs alors que j'étais Assistant ingénieur cnrs, est il normal que l'on ne me conserve pas mon ancienneté dans l'échelon lors du détachement ?

Cordialement

[Xav_D]

Bonjour,

Dans le cas où le gain indiciaire lors du reclassement est supérieur à celui qui aurait eu lieu en cas de promotion à l'échelon supérieur alors l'ancienneté n'est pas conservée.

Si vous le souhaitez vous pouvez nous indiquer votre échelon en AI avant détachement et celui en IECN après reclassement.

[Toterro]

Bonsoir,

J'étais AI au 16 échelon (échelon terminal) et je suis détaché en IE au 13 échelon sans ancienneté, alors que j'avais 2 ans d'ancienneté en AI.
Est ce que les 2 ans d'ancienneté AI peuvent être repris dans 1 an au moment de l'intégration en IE ?

Encore merci

[alexandre29]

Ce qui sera repris c est votre carrière soit ai soit ie avec l Ib le plus élevé et rien d autre ... pas de mixte dans les deux carrières

[Xav_D]

Bonjour Toterro,

En effet, le gain indiciaire lors de votre reclassement en IECN est inférieur à celui obtenu entre le passage du 15 au 16e d'AI (14 points IB contre 13).

Néanmoins, tant que vous n'êtes pas intégré en IE l'ancienneté en IE n'a pas vraiment de sens. En revanche, si vous êtes titularisé dans ce corps, il faudra faire attention lors de votre reclassement final que ces 2 ans sont bien repris puisqu'avec l'année de stage vous deviez être reclassé au 14e échelon ; l'échelon 13 ayant une durée de 3 ans.

[Toterro]

Merci

[Toterro]

Bonjour,

J'ai eu la réponse des RH CNRS au sujet de ma demande. Est ce que la RH a raison sur le faite que mes 2 ans d'ancienneté dans l'échelon 16 de AI ne seront pas conservé quand je serais intégré en IE à la fin de mon détachement ?

Ci-dessous la réponse RH:

"Le classement dans le corps des IE s'effectue à l'échelon comportant un indice égal ou à défaut immédiatement supérieur à celui détenu. L'ancienneté d'échelon acquise dans le grade d'origine est conservée lorsque l'augmentation de traitement est inférieure à celle qui aurait résulté d'un avancement d'échelon dans l'ancienne situation. Il en est de même pour les agents qui ont atteint le dernier échelon de leur grade.
Dans votre cas, vous passez à un indice majoré de 632 à un indice majoré de 642. L'ancienneté en tant qu'AI échelon 16 n'est donc pas conservée. En revanche, à l'issu de votre détachement, vous aurez bien 1 an d'ancienneté en tant qu'IE échelon 13."

Bonne année 2026

[Xav_D]

Bonjour,

Erreur de ma part, réponse modifiée plus bas.

[Toterro]

Merci Xav,

Je pensais la même chose que vous, mais je voulais avoir votre avis. Je vais faire un recours.

Bonne journée

[Xav_D]

Bonjour,

Je vous prie de m'excuser, j'ai été un peu rapidement en besogne. Si les reclassements se font sur l'indice brut, la conservation de l'ancienneté se fait sur le traitement, autrement dit la différence d'IM.

Les fonctionnaires nommés alors qu'ils ont atteint le dernier échelon de leur grade d'origine conservent leur ancienneté d'échelon dans les mêmes limites lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle qui aurait résulté d'une promotion à ce dernier échelon.

J'ai malheureusement considéré de manière extensive (puisque c'est assez habituel pour les indices supérieurs) que la différence d'1 point IB donnerait 1 point d'IM de plus. Mais ce n'est malheureusement pas le cas ici et comme il n'y a pas de différence passage de l'échelon 15 à 16 d'AI 10 points IM et passage de l'échelon 16 d'AI à 13 d'IE 10 points IM. L'augmentation de traitement n'étant pas inférieure, mais égale, l'ancienneté n'est pas conservée.

Encore toutes mes excuses !

[Toterro]

Merci pour votre retour Xav,

Par contre je viens d'avoir un retour des RH qui confirme que j'avais raison. Ci-dessous leur réponse:

Bonjour,

J'ai fait le point avec ma responsable vendredi concernant votre nomination en tant qu'Ingénieur d'Étude. Nous nous sommes aperçus que la documentation utilisée pour éditer la décision de nomination n'était pas à jour ce qui a entraîné la suppression de vos 2 ans d'ancienneté acquis en tant qu'Assistant Ingénieur. Je vous confirme que le reliquat d'ancienneté est bien conservé et vous transmettrais dans les plus brefs délais la décision nominative avec les corrections apportées.