Questions indice et reclassement ATRF P2 à ATRF P1

[joyjr]

Bonjour,

Je souhait vérifier mon reclassement de ATRF P2 à P1 en 2022.
promue échelon 04 le 21/10/2020 (P2)
échelon 05 01/01/2022 (P2)
Échelon 06 au 26/05/2022(P2).

Je suis passé de P2 à P1 au mois de septembre  2022 (tableau d'avancement).
Pouvez-vous me dire mon reclassement Au 1/09/2022???

Cordialement.

[Ammour]

Bonjour

Et quel a été votre classement en ATRF P1 au 01/09/2022 ?

Cordialement

[joyjr]

au 01/09/2022 à l'échelon 2.

Cordialement.

[Ammour]

Avec ou sans ancienneté ?

Il y a des erreurs, si au 01/01/2022 vous êtes promu au 4ème échelon d'ATRF P2 vous êtes ensuite classé au 01/01/2022 dans les nouvelles griles au 4ème avec un 1/2 de l'ancienneté acquise, votre passage au 5ème échelon n'a donc pas pu intervenir au 01/01/2022 mais au 26/05/2022 :

- Situation initiale : 4ème échelon d'ATRF P2 (C2) INM 338 depuis le 21/10/2020  soit 1 an 2 mois et 10 jours d'ancienneté au 01/01/2022
- Le 01/01/2022 : Classement dans les nouvelles grilles C2 au 4ème échelon INM 354 +16pts avec 7 mois et 5 jours d'ancienneté et la durée du 4ème échelon diminue de 2 à 1 an.

- Le 01/01/2022 :avec 1 an de bonification Passage au 5ème échelon INM 360 +22pts  (sa durée est aussi réduite à 1 an) avec 7 mois et 5 jours d'ancienneté
- Le 26/05/2022 : Passage au 6ème échelon INM 365 +27pts  (sa durée est aussi réduite à 1 an)
On voit que les passages au 5ème et 6ème échelons correspondent bien

- Le 01/09/2022 : Classement en ATRF P1 au 3ème échelon INM 368 +30pts en conservant votre ancienneté
Vous ne pourriez pas être classé en ATRF P1 au 2ème échelon INM 361 sinon votre indice serait inférieur à votre indice précédent.

- Le 01/07/2023 : L'indice du 3ème échelon passe à l'INM 371 +33pts
- Le 26/05/2024 : Passage au 4ème échelon INM 385 +47pts


Si votre classement a bien été notifié au 2ème échelon, je vous conseille de faire un courrier, avec votre service RH ou gestionnaire, pour demander une correction.

En précisant que votre classement se faisant en appliquant l'article 12 du Décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'État affiché au 01/09/2022

Article 12  Modifié par Décret n°2021-1834 du 24 décembre 2021 - art. 2

Les fonctionnaires relevant d'un grade classé en échelle de rémunération C2 promus dans un grade situé en échelle de rémunération C3 sont classés dans ce grade conformément au tableau suivant :

SITUATION DANS LE GRADE C2      SITUATION DANS LE GRADE C3      ANCIENNETÉ D'ÉCHELON CONSERVÉE
      6e échelon                                  3e échelon                                        Ancienneté acquise

Cordialement

[joyjr]

Merci de votre réponse,
Oui avec mon ancienneté.
J'avais appelé au rectorat en octobre 2022, la depat3 on m'avait répondue qu'on aller me maintenir mon indice,mais qu'on me laisser à échelon 2 puis à l'ancienneté je suis passé le 21/10/2022 ATRF P1 Échelon 03.
Et depuis je n'ai plus de réponse à mes mails. Je ne sais plus comment faire,mon gestionnaire a envoyé des mails aussi qui reste sans réponse.
Cordialement.

[Ammour]

Bonjour

Vous devez envoyer un courrier en recommandé avec AR (en suivant la voie hiérarchique) demandant cette correction, vous recopiez ma réponse avec la référence aux décrets, le recommandé est important parce que sa date conditionne vos délais de recours d'abord gracieux (simple courrier) puis hiérarchique (autorité qui a le pouvoir sur le service concerné, ici le recteur).

Une semaine ou deux après, en absence de réponse, il faut vous faire accompagner par un  délégué SNPTES pour obtenir un rendez vous auprès du service de gestion des ITRF et leur obtenir qu'ils demandent l'avis du service juridique.

Sans quoi vous n'aurez jamais de correction de votre carrière, ils laisseront passer le délai, et pire ce sera, plus tard, une perte sur votre retraite puisqu'elle est basée sur votre dernier indice.

Cordialement

[joyjr]

Bonjour,

Merci de votre réponse. j'envoie le courrier aujourd'hui.

 Cordialement.

[Gégé07]

Bonjour à toutes et à tous,

Je ne comprend pas non plus mon reclassement de P2 à P1. Pourriez-vous m'indiquer quand je dois passer à l'échelon supérieur (echelon 5) svp?

Rappel du classement au 1er janvier 2022: ATRFP2, Ech 7, Date échelon, 01/01/2022, ancienneté au 01/01/2022 0a2m0j

Situation au 31 dec 2021: ATRFP2, Ech 6, Date échelon, 01/10/2021, ancienneté au 31/12/2021 0a2m0j

Classement fictif décret n°2021-1834: ATRFP1, Ech 3, Date échelon 01/09/2022, ancienneté à la date de promotion 0a10m0j

Reclassement définitif au 01/09/2022: ATRFP1,Ech 4, Date échelon 01/09/2022, ancienneté au 01/01/2022 0a2m0j

J'avais calculé au 1er nov 2023.
Est-ce une erreur?

En vous remerciant

[Ammour]

Bonjour

- Situation initiale : 7ème échelon d'ATRF P2 (C2) INM 365 depuis le 01/11/2021  soit 2 mois d'ancienneté au 01/01/2022  (si cétait le 01/10/2021 ce serait pas 2 mois mais 3 mois d'ancienneté, à verifier !)
- Le 01/01/2022 : Classement dans les nouvelles grilles C2 au 7ème échelon INM 370 +5pts avec 2 mois d'ancienneté. avec 1 an de bonification(décret n°2021-1834) soit 1 an et 11 mois d'ancienneté au 01/09/2022 et pas au 6ème échelon comme indiqué.

Car ce sont les ATRF au 7e éch qui ont été reclassés au 6e éch, pas les ATRF P2.  Un classement au 6ème échelon implique que vous n'avez rien gagné en indice.

- Le 01/09/2022 : Classement en ATRF P1 au 4ème échelon INM 380 +15pts (Et non 3e éch INM 368)  en conservant votre ancienneté de 1 an et 11 mois et non pas 2 mois ! 

- Le 01/10/2022 : Passage au 5ème échelon INM 393 +28pts


Si votre classement en ATRF P1 a bien été notifié au 3ème échelon, je vous conseille de faire un courrier, avec votre service RH ou gestionnaire, pour demander une correction.

En précisant que votre classement doit se faire en appliquant l'article 12 du Décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'État affiché au 01/09/2022

Article 12  Modifié par Décret n°2021-1834 du 24 décembre 2021 - art. 2

Les fonctionnaires relevant d'un grade classé en échelle de rémunération C2 promus dans un grade situé en échelle de rémunération C3 sont classés dans ce grade conformément au tableau suivant :

SITUATION DANS LE GRADE C2      SITUATION DANS LE GRADE C3      ANCIENNETÉ D'ÉCHELON CONSERVÉE
      7e échelon                                  4e échelon                                        Ancienneté acquise

Cordialement

[Gégé07]

Bonjour M AMMOUR et merci pour votre réponse,
Les indications que je vous ai donné sont un copié/collé de mon arrêté de reclassement

- Situation initiale : 7ème échelon d'ATRF P2 (C2) INM 365 depuis le 01/11/2021  soit 2 mois d'ancienneté au 01/01/2022

C'est ce que je comprends aussi, mais ça ne colle pas avec mon précédent changement d'échelon si je ne m'abuse:
"est promu à l'échelon 6 le 01/10/2021 sans report d'ancienneté, compte tenu d'une réduction de 3 mois au titre de l'année 2016"

Si votre classement en ATRF P1 a bien été notifié au 3ème échelon, je vous conseille de faire un courrier, avec votre service RH ou gestionnaire, pour demander une correction.

J'ai bien été reclassé P1 à l'échelon 4 selon mon arrêté ci-dessus, c'est le "classement fictif" qui est à l'échelon 3 je crois.

Tout ça est bien compliqué à comprendre 
Merci encore pour votre éclairage

[Ammour]

Bonjour

En effet le classement définitif est bien au 4ème échelon, mais l'ancienneté de seulement 2 mois conservés ne correspondent pas à l'application des décrets "fonction publique d'État" pour la catégorie C, vous devriez avoir 1 an et 11 mois et non pas 2 mois !  Une vérification s'impose en tout cas.

Cordialement

[Gégé07]

Ce que je ne comprend pas sur cet arrêté, c'est ça:

ATRFP2, Ech 6, Date échelon, 01/10/2021, ancienneté au 31/12/2021 0a2m0j

ATRFP2, Ech 7, Date échelon, 01/01/2022, ancienneté au 01/01/2022 0a2m0j

Comment je peux avoir passé l'échelon 6 en 3 mois?

Merci encore, oui je vais demander une vérification

Cordialement

[Ammour]

Bonjour

Au 01/01/2022 il y a une bonification de 1 an pour tous les agents de catégorie C, donc au 01/01/2022 vous devez ajouter 1 an à votre ancienneté, ce qui vous fait passer au 7ème échelon.

Dans votre cas le 6ème éch d'ATRF P2 est classé au 6ème éch d'ATRFP2 dans les nouvelles grilles avec 1/2 de l'ancienneté + 1 an (bonification d'ancienneté).

Cordialement

[Paris13]

Bonjour Mr Ammour,

Petite question pour rebondir sur le sujet des classements, je suis ATRF 2ème classe échelon 7 mais mon INM est toujours à 365 est-ce normal? En théorie, il devrait bien être de 377?

Merci pour vos réponses.

[Gégé07]

Bonjour

Au 01/01/2022 il y a une bonification de 1 an pour tous les agents de catégorie C, donc au 01/01/2022 vous devez ajouter 1 an à votre ancienneté, ce qui vous fait passer au 7ème échelon.

Dans votre cas le 6ème éch d'ATRF P2 est classé au 6ème éch d'ATRFP2 dans les nouvelles grilles avec 1/2 de l'ancienneté + 1 an (bonification d'ancienneté).

Cordialement

Ok, merci je crois j'ai tout compris cette fois.
Donc pour tout reprendre:

ATRFP2, Ech 6, Date échelon, 01/10/2021
Donc ancienneté au 31/12/2021 0a3m0j (et non 2 comme indiqué sur l'arrêté)
01/01/2022 reclassement Ech6 + 1/2ancienneté(=1m15j) + 1an= ATRFP2 Ech7 avec 1m15j ancienneté

01/09/2022 Reclassement ATRFP1 4eme éch avec  9m15j ancienneté
15/11/2023 passage ATRFP1 5eme ech

C'est bien cela M Ammour?
Je voudrais être sûr de mon calcul avant d'expédier ma demande de vérification.
 
En vous remerciant encore une fois