Circulaire de gestion biatss 2024?

[Daniel33]

Bonjour,

Avez-vous des informations sur la publication au BO de la note de gestion annuelle concernant les carrieres (avancement, promotion, entree dans le metier, entretien pro etc..) pour les Biatss pour 2024?
Habituellement elle parait debut decembre.

Une belle et heureuse annee a toutes et a tous, sante, et succes dans nos luttes syndicales.

Bien cordialement

[sirène]

Bonjour Daniel33,

Je dirais que la circulaire n'a pas été publiée. Les recherches sur internet me renvoient la version de 2022 pour les campagnes de 2023 : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/22/Hebdo47/MENH2233335N.htm. J'ai parcouru les sommaires de tous les bulletins officiels depuis le 09/10/23, elle n'y est pas non plus.

Dans mon académie la campagne annuelle de liste d'aptitude des ITRF est lancée et les annexes sont jointes mais la note académique ne fait référence à aucun texte. Il y a quelques années quand je m'occupais de la gestion collective des ITRF j'ai dû faire appel au ministère pour obtenir les documents avant leur publication officielle car en termes de calendrier il était impossible d'attendre leur parution. Je suppose que nous sommes de nouveau dans ce cas de figure.

[Daniel33]

Merci Sirene pour votre reponse.

Effectivement aucune trace pour le moment au BO, de cette note de gestion 2024.
Sur internet, oui on trouve bien celle de 2023 parue en decembre 2022.

Pour les listes d'aptitude, dans mon academie egalement, nous avons recu un simple mail (et meme pas une circulaire) de la Depat, nous informant de la date du 22 janvier 2024 pour la remontee des dossiers au Rectorat.

Comme cela se faisait autrefois, il me parait normal de publier en amont, cette note de gestion annuelle qui precise les directives, les "regles du jeu", les modeles officiels en annexes en matiere de gestion, de carriere, d evaluation, de formation pour les biatss, meme si d'une annee sur l'autre ces documents sont sensiblement identiques.

[sirène]

Je vous en prie.

En effet, le bon sens et la légalité des opérations voudraient que les règles soient publiées en amont du lancement des campagnes locales mais ce n'est pas toujours le cas. Pour les LA et les TA les exigences n'évoluent pas beaucoup et l'on peut supposer que seules les dates aient changé. Mais j'ai aussi dû accomplir des actes de gestion totalement nouveaux (remontée des dossiers pour l'accès à l'échelon spécial ou mise en paiement du RIFSEEP lors de son extension à de nouveaux corps de personnels. Cela ne concernait pas les ITRF.) un bon mois avant la parution des textes réglementaires. Plus rien ne me surprend.

[sirène]

Avez-vous des informations sur la publication au BO de la note de gestion annuelle concernant les carrieres (avancement, promotion, entree dans le metier, entretien pro etc..) pour les Biatss pour 2024?
Habituellement elle parait debut decembre.

Bonsoir,

La circulaire est au BO de ce jour : https://www.education.gouv.fr/bo/2024/Hebdo1/MENH2333050N

[Daniel33]

Bonjour Sirene,

Ah super, merci beaucoup pour le lien, je vais la lire avec attention maintenant!

Bien cordialement

[olivier44]

Bonjour,

Est-ce que vous avez le calendrier des dates pour les promotions TA et LA ITRF ?
merci

[sirène]

Est-ce que vous avez le calendrier des dates pour les promotions TA et LA ITRF ?

Bonsoir,

Je ne sais pas très bien quel calendrier vous cherchez, alors je vous fournis la réponse la plus complète possible. La date de promotion pour les campagnes 2024 est le 01/09/2024, sauf pour les TA si la double condition d'ancienneté dans le corps et d'échelon n'est pas remplie à cette date. Dès lors la nomination dans le grade supérieur se fait à la date comprise entre le 01/09/2024 et le 31/12/2024 à laquelle l'échelon requis est atteint.

La date limite de dépôt des dossiers (pas nécessairement la même pour le TA et pour la LA) auprès du service gestionnaire du rectorat ou de votre établissement si vous relevez de l'enseignement supérieur est fixée par chaque service gestionnaire. Il convient dès lors de prendre leur attache directement.

Tous les dossiers de LA et les dossiers de TA à partir de la catégorie B (les TA des catégories C ITRF sont gérés par les rectorats) doivent être remontés au ministère pour être examinés par la commission d'experts nationale. Là encore il y a une date limite de transmission qui est fixée par le ministère et les opérations locales doivent être terminées au préalable. Chaque corps a sa propre commission d'experts et elles se réunissent selon leurs propres calendriers. Je ne pense pas que ces documents soient publics. Dans mon académie même les dates de réunion des experts locaux sont top secrètes, ne parlons même pas de la composition de ces commissions.

Enfin la publication des résultats intervient généralement en juin-juillet.

[Ammour]

Bonjour

Complément de réponse dans une autre discussion sur le même sujet :

-Calendrier des opérations de promotion de la filière ITRF 2024

Cordialement