Note de service planning horaires hebdomadaires

[julmiche]

Bonjour,

Au motif d'une continuité de service, un directeur de service, peut-il imposer aux agents (par simple note de service inopinée, sans explication, ni concertation), un changement de leurs horaires hebdomadaires sans préalablement avoir été présentée au comité social d'administration?
Par avance merci.
Bien cordialement,

[ccedric21]

Bonjour,

il faut analyser la situation dans le détail. Il n'est pas simple de répondre ici dans l'absolu, sans connaître des contraintes nouvelles, des changements qu'elles génèrent et de leur ampleur.

S'il y a un modification substantiel de l'organisation du service, il est possible de demander l'avis du CSA.

Ceci étant, généralement, les dispositifs ARTT des établissements, qui souvent prévoient également les tranches horaires applicables au sein de l'établissement, soient suffisamment larges pour permettre beaucoup de souplesse. Le chef de service à, sur la base des règlements intérieurs et/ou dispositifs ARTT en place, beaucoup de latitude pour organiser son service.

Un chef de service, dans l'intérêt du service et du service au usager, peut donc organiser les horaires.

Je le redis, dans connaitre des décisions et dispositions antérieures et prévues, il est difficile de répondre à votre question.

Par ailleurs, il toujours préférable d'être solidaires entre collègues et d'analyser les contre propositions qui s'offrent à vous et qui permettraient de conjuguer intérêt du service (public) et intérêts des personnels.

On peut ainsi, parfois et dans certaines situations, trouver des solutions et aménagement de planning qui conviendra à toutes et tous.
Ca passe par la négociation. Si elle n'est pas possible au niveau du service, les délégués SNPTES peuvent accompagner et porter plus haut vos revendications.

Nous connaissons de tout dans ce type de problématiques : entre le choix d'une organisation de service qui arrange plutôt son chef à titre personnels, et parfois des contraintes qui viennent de plus "haut" et qui répondre un réel besoin de réorganisation pour adapté aux missions.

Voilà pour l'heure, ce que nous pouvons vous répondre.

Cordialement,
CC

[julmiche]

Bonjour,

Merci pour votre retour.

Cordialement,