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Validation des congés

Démarré par bebert, 11 Janvier 2023, 09:34:15

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bebert

Bonjour,

J'aurai besoin d'éclaircissements sur les conditions de validation/refus des congés.
Je suis personnel ITRF à l'Université.

1- existe t il un délai maximal d'attente d'une réponse de validation de congés ?

2- en cas de non réponse les congés sont il considérés comme validés ou refusés ?

3- quels sont les conditions de refus, y a t il des règles en cas de refus répété ?

4- peut on supprimer un congé déjà validé ?

Merci pour vos réponses.

ccedric21

Bonjour ,

Il serait préférable de poser les questions relatives au ITRF des universités, dans la section ITRF et non dans la section traitant des sujets autour des collègues qui exercent en EPLE.

1- existe t il un délai maximal d'attente d'une réponse de validation de congés ?
Dans les faits, il n'y a pas de délai. Ceci étant, vous êtes en droit d'attendre une réponse rapide. Votre N+1 pourrait également fixer vos congés de façon annuelle.

2- en cas de non réponse les congés sont il considérés comme validés ou refusés ?
Si vos congés ne sont pas validés. Vous n'êtes pas en congé et donc défaillant (service non fait). D'où l'intérêt d'une réponse au plus vite à compter du dépôt de congé.

3- quels sont les conditions de refus, y a t il des règles en cas de refus répété ?
Les conditions sont principalement la nécessité de service et l'organisation des services.

4- peut on supprimer un congé déjà validé ?
A la marge ça pourrait être le cas.

Vos questions laisse à penser qu'il y a un problème de fonctionnement sur ce point avec votre hiérarchie.
Si vous avez des difficultés, vous pouvez contacter vos délégués locaux. Ou préciser ici, ce qui se passe dans votre service autour de la validation des congés.

Cordialement,
CC
Cédric Clerc
Secrétaire national, secteur carrières et mobilité
mobilite-carriere@snptes.org
https://www.snptes.fr
https://twitter.com/SNPTES

bebert

Merci de vos réponses, je vais me rapprocher de ma section locale.