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Récupération heures réunions de travail

Démarré par siouxsie, 31 Août 2021, 08:48:40

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siouxsie

Bonjour,
On nous indique que les réunions de travail ne sont pas prises en compte dans les heures supplémentaires (même si elles ont lieu en dehors de nos heures de travail). Est-ce normal ?
En vous remerciant de vos réponses.
Bonne rentrée à tous !  ;)

ccedric21

Bonjour,

A première lecture, s'il s'agit de réunion de travail dans un cadre professionnel (type réunion de service) il évident que le temps consacré à celles-ci est bien du temps de travail. Comment pourrait-il en être autrement.
S'il s'agit de réunion de type "groupe de travail" pour des concertations dans un cadre syndical, le droit syndical dans la fonction publique apporte également des réponses concernant la prise en compte dans le temps de travail d'un agent et/ou le temps libéré pour y participer.

Pouvez-vous nous préciser quelle est la nature des réunions de travail que vous évoquez ?
Cordialement,
CC
Cédric Clerc
Secrétaire national, secteur carrières et mobilité
mobilite-carriere@snptes.org
https://www.snptes.fr
https://twitter.com/SNPTES

siouxsie

#2
Oui, il s'agit bien de réunions de service ! Certaines peuvent durer jusque 13h (alors que la plupart d'entre nous avons notre pause à 12h)

ccedric21


En lisant cette réponse, j'ai bien failli renversé mon café.

Pour répondre à la question initiale : Non, ça n'est pas normal.
Comment considéré que nous ne soyons pas au travail lorsque nous sommes en réunion pour des raisons de service.
Si la durée de ces réunions conduit à dépasser le temps de travail réglementaire et les horaires prévus par l'employeur, elles peuvent générer des heures supplémentaires. Il convient donc de les indiquer et de s'entendre avec le chef de service pour le mode de récupération (récupération à d'autres périodes de l'année par exemple).


Cordialement,
CC



Cédric Clerc
Secrétaire national, secteur carrières et mobilité
mobilite-carriere@snptes.org
https://www.snptes.fr
https://twitter.com/SNPTES

siouxsie

C'est logique et c'est bien ce que je pensais...
Merci beaucoup pour cette réponse #CCédric21  :)