remunération pour travail en BTS alternance Metiers de la chimie

[lolo2021]

Bonjour,
Je travaille comme adjoint technique de laboratoire dans un lycée. Nous avons à faire des préparations pour des BTS Métiers de la chimie initiaux et alternants. Avons-nous droit à une rémunération sous forme de vacations pour effectuer ce travail en alternance ? cela dépend il du bon vouloir des académies ?
Merci pour votre réponse.

[Ammour]

Bonjour

Tout dépend de votre affectation (voir votre arrêté d'affectation) et votre fiche de poste.

Bonjour

Si votre affectation est bien au lycée d'enseignement général sur les classes d'enseignement général (2nde, 1ères terminales et spé) mais en général les classes d'enseignement supérieures comme les CPGE (classes prépa) ou les BTS (alternants ou non) font partie des classes prises en compte pour votre dotation en personnel de laboratoire et non en vacation qui concerne des structures (hébergées ou non dans l'établissement) comme les GRETA ou les CAFA qui ont leur propre budget indépendant du lycée.

Je vous conseille, en particulier si la section BTS est nouvelle, de vérifier que vous n'êtes pas sous dotés en personnels, sinon de voir avec les enseignants pour demander le 1/2 ou poste nécessaire.

Cordialement

[marco29]

Bonjour,

les étudiants en alternance sont systématiquement gérés soit par un Greta, soit par un CFA.
Actuellement, de nombreux lycées polyvalents ont en leur sein de tels structures.
Le personnel de laboratoire se trouve souvent dans une situation très délicate: des groupes de TP mixtes : étudiants en alternance mélangés avec des étudiants en formation initiale ou pire encore, des groupes de TP entièrement constitués d'alternants.
Dans ce dernier cas, il est évident qu'une vacation s'impose....Les ITRF sont employés par les rectorats dans les EPLE. Si ils travaillent pour des formations gérées par un Greta (Structure privée!!!), c'est un contrat de travail à part (Horaire supplémentaire hors planning annuel) et un salaire du Greta correspondant.

Cordialement

[Ammour]

Bonjour

Il faut donc être  beaucoup plus précis dans la question, certains personnels de laboratoire sont recrutés spécialement pour des BTS en alternance dans un GRETA mais c'est clairement explicité sur leur arrêté d'affectation et normalement sur leur fiche de poste. Ils peuvent être aussi à double affectation, 1/2 poste en EPLE et 1/2 poste en GRETA (ou CFA) sur un même site suivant la quotité des postes affectée par le rectorat.

Il est évident qu'en dehors de ces cas ce sont des vacations (avec normalement l'édition d'un ordre de mission du chef d'établissement de votre EPLE d'affectation).
C'est un sujet récurrent et chaque année la pression revient, voici des échanges sur le forum et les réponses que j'ai apporté, ainsi que des pièces jointes avec les indemnités prévues en CFA et GRETA, je pense que ce sera plus concret mais ne concernera que des personnels de laboratoire affectés en EPLE (lycée et collèges) à qui il est demandé d'assister les enseignants dans le cadre d'activités expérimentales (en cours ou TP) de BTS en alternance (ou autre) financés sur budget du GRETA (même raisonnement pour les CFA) :
 
https://forum.snptes.fr/index.php/topic,16564.0.html :

"Si votre affectation est bien au lycée d'enseignement général ou polyvalent (voir votre arrêté d'affectation) et non en GRETA, vous n'avez pas y travailler sans rémunération, les enseignants qui y interviennent sont rémunérés au nombre d'heures d'enseignement.

Tous ceux qui se sont battus ont été rémunérés comme leurs enseignants pour intervenir en GRETA ont obtenu gain de cause.
Le GRETA possède son budget propre mais verse au chef d'établissement de l'EPLE le montant global des rémunérations pour l'ensemble des personnels de l'EPLE intervenant dans le GRETA

Même si le GRETA utilise les locaux de votre établissement, vous n'avez pas à travailler bénévolement pour le GRETA.

Un GRETA et un lycée ou un collège sont des entités administrativement distinctes, tous les collègues qui on fait le forcing, pas de TP pour un GRETA ou un CAFA sans rémunération ont tous (100%) obtenu gain de cause, même si certains ont dû subir des menaces (abandon de postes, refus d'obéissance, entretien professionnel négatif, etc. et je vous en passe ...).

Le GRETA doit gérer son budget (toujours insuffisant comme toute entité publique) avec l'EPLE et souvent la variable d'ajustement sont les "petits personnels" d'entretien ou des laboratoires.

Ne lâcher rien, si vous n'êtes pas affecté au GRETA et si on vous l'impose c'est un abus d'autorité, si on vous menace, c'est un harcèlement moral, tout cela doit être négocié, comme avec les enseignants avec qui vous devriez vous concerter, étant rémunérés ils devraient vous apporter tout leur soutien."

un GRETA est un établissement indépendant avec son budget propre, on joue sur les mots entre "enveloppe" et rémunérations des heures d'enseignement du GRETA au lycée. Ci-dessous lors de la dernière revalorisation du point d'indice était précisé les montants des vacations (possibles sur le temps de travail). Si ils considèrent que seul l'enseignement (cours) est rémunéré, ins n'ont pas besoin de personnels de laboratoire. Les enseignants y font des heures supplémentaires mais leur temps de travail n'est pas annualisé.

"Les décrets n° 93-439 et 93-440 du 24 mars 1993 ont institué un régime indemnitaire en faveur des personnels de gestion et de direction participant aux activités de formation continue des adultes dans le cadre des Greta et des Gip. Le montant maximum des indemnités perçues par chaque bénéficiaire, indexé sur la valeur du point, est porté à 11 901,57 €."

"Dans son budget les entrées sont la facturation des formations, ses sorties sont le paiement au lycée ou autre des émoluments des personnels. Croyez moi aucun enseignant ne fera des heures supplémentaires pour un GRETA (ou un CAFA, ou autre centre de formation pour adulte) bénévolement.

Il existe aussi des entreprises comme EDF ou la SNCF qui rémunère directement un lycée pour la mise en place de formations adaptées pour formés ses futurs personnels.

Ce qui a changé c'est que ce sont les personnels de direction qui en décident, ils peuvent donc décider de ne rien vous allouer, l'enveloppe devenue rétribution du GRETA au lycée ayant déjà été "distribuée" entre personnels de direction, éventuellement une secrétaire (ou attaché) d'administration et les enseignants.
Le fait que l'enveloppe n'existe plus comme avant, ne signifie pas que le GRETA ne rémunère pas votre établissement et ce montant a déjà été ventilé entre les intervenants "choisis".

Les formations Greta peuvent bénéficier à tous les salariés, qu'ils relèvent d'employeurs publics ou privés, aux demandeurs d'emploi, mais aussi à toute personne qui souhaite se former à titre individuel.
Chaque Greta est créé par une convention conclue entre les établissements et approuvée par le recteur. Le recteur est donc directement responsable de la "carte" des Greta : il fixe leur nombre et leurs zones d'intervention respectives. Procurez vous cette convention pour en apprendre plus sur votre GRETA en particulier comme je vous le conseillais dans ma réponse du 27 mai, l'avez vous fait ?

Pour conclure et faire simple, votre affectation officielle est au lycée, vous n'avez donc pas à intervenir ailleurs, sauf ordre de mission en bonne et due forme précisant le lieu (GRETA), la fonction (TP, activité expérimentale), les jours et heures de présence (accident du travail) et éventuellement le montant des indemnités ou vacations prévues. Avec cet ordre de mission en main vous aurez aussi la possibilité devant un tribunal administratif d'exiger le paiement des arriérés d'indemnités non payées.
Si la négociation n'abouti pas, refuser d'y intervenir sans un ordre de mission précis (lieu, fonction, jours et heures de la semaine...)."

Autre discussion :
- https://forum.snptes.fr/index.php?topic=13607.0

Cordialement