Bienvenue sur le forum SNPTES-UNSA. Cet espace de discussions vous est spécialement dédié. Il privilégie les échanges d'ordre professionnel et syndical. Il est libre d'accès et vous permettra de nous questionner afin d'obtenir rapidement une réponse à votre demande. N'hésitez pas à le parcourir.  Pour vous tenir informé de l'actualité sur vos statuts, votre carrière et votre vie professionnelle consultez également notre site Internet.

Récupération Vacances

Démarré par Alvin23, 31 Août 2020, 10:29:58

« précédent - suivant »

Alvin23

Bonjour

Je me permet de me tourner vers le forum afin de voir si quelqu'un pouvait m'éclairer.

J'ai été en arrêt maladie durant le mois de Février des suites d'une opération et n'ai été autoriser à reprendre le travail qu'uniquement courant Mars, je souhaiter savoir si je pouvais récupérer la période des vacances allant du 08 Février au 23 Février.

Merci par avance pour vos réponses

alexandre29

Bonjour Alvin23,

Pourriez-vous préciser votre question ?

Je m'explique : nous n'avons pas de manière automatique l'ensemble des vacances scolaires / universitaires. Ainsi, normalement, il faut oser vos congés.

Dans votre cas, les avez vous posés ? Si oui, selon moi, dans la mesure où vous étiez arrêté, ils ne seront pas débités car en arrêt maladie.

bien cordialement,
Alexandre

Alvin23

Bonjour alexandre29

Effectivement, je m'aperçois que m'a question n'est pas très clair.

Je travail en tant qu'ATRF en EPLE.
Je suis a 43h/semaine, ce qui me permet d'avoir les vacances scolaires sans avoir à faire de permanences.

Normalement, si j'ai bien compris, les congés sont, donc, automatiquement posé lorsque l'on fait nos emplois du temps en début d'année scolaire.

Cordialement
Alex

Ammour

Bonsoir

Depuis l'annualisation à 1607 h/an, que ce soit du congé ou jours ARTT de récupération des heures supplémentaire, notre administration considère qu'ils ne produisent pas à leur tour des jours ARTT, donc ne produisent pas des jours de récupération lors d'arrêt maladie.

Ce sont les personnels de laboratoire qui font 43h/semaine qui sont pénalisés puisque les calculs sont basés sur 35h/semaine.

En clair chaque jour non travaillé, même si c'est un jour ARTT de récupération, il n'est pas considéré comme producteur de jour de récupération en cas d'arrêt maladie.

Le calcul retenu par l'administration est dans une circulaire qui reprend une circulaire "fonction publique" envoyée aux établissement  :

"peuvent récupérer un nombre de
jours égal aux jours de congés dont ils auraient bénéficié pour la période considérée, sans que le total des
congés attribués sur toute l'année de référence soit supérieur à :
- 45 jours pour une absence inférieure à 3 mois ;
- 35 jours pour une absence comprise entre 3 et 6 mois ;
- 25 jours pour une absence excédant 6 mois.
Il appartient au chef de service d'accorder ces jours de récupération, au mieux des nécessités de service"

Cordialement
AMMOUR Amar
Conseiller National UNSA Fonction Publique

laabboo

Bonjour si pour une période de vacances nous avons posé deux jours de congé  le reste en récupération  et que je sois en arrêt de travail pendant cette période , je peux récupérer mes deux jours de congés?
Cordialement

Ammour

Bonjour

Le nombre de jour récupérables :

" un nombre de jours égal aux jours de congés dont ils auraient bénéficié pour la période considérée, sans que le total des
congés attribués sur toute l'année de référence soit supérieur à :
- 45 jours pour une absence inférieure à 3 mois ;
- 35 jours pour une absence comprise entre 3 et 6 mois ;
- 25 jours pour une absence excédant 6 mois.
"

se calcule sur l'ensemble de l'année, c'est pourquoi il est bien précisé "sans que le total des congés attribués sur toute l'année de référence soit supérieur à..." en fonction de la durée du ou des congés pris dans l'année.

Cordialement
AMMOUR Amar
Conseiller National UNSA Fonction Publique