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Mutation et tableau d'avancement

Démarré par Michel G., 23 Mai 2018, 11:00:38

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Michel G.

Bonjour

Pouvez vous m'éclairer sur le cas d'un agent retenu par la CPE de son établissement pour le tableau d'avancement qui part en mutation peu après ?
L'établissement peut il alors modifier sa liste ou pas ? Que se passe t il si la CAPN accorde son changement de classe à l'agent, en bénéficie  t il dans son nouvel établissement ?

Et j'ai les mêmes questions pour un passage sur liste d'aptitude  :)

Merci et belle journée

Michel

ccedric21

#1
Bonjour,

Dans ce cas, la mutation n'a pas à avoir d'incidence sur l'avancement de l'agent. Si la CPE de l'établissement a positionné un collègue (que le président ou directeur de l'établissement a validé), ce classement est parti avec le dossier de l'agent en question, au Rectorat pour un personnel géré par le Rectorat (catégorie C ITRF ou personnel de la filière AENES), au Ministère pour les corps à gestion nationale.

Le principe est simple. Au travers d'un TA, on reconnait la carrière (puisqu'il faut remplir certaines conditions) et/ou les compétences d'un l'agent. Qu'il change ou non de poste, cela ne remet pas en cause sa carrière passée... L'agent appartient à un corps de la fonction publique. Où qu'il exerce il appartient à la fonction publique et sa carrière se fait au sein de la fonction publique et non au sein d'un établissement ou service.

Pour rappel, un agent en position de détachement dans un autre corps a aussi la possibilité d'avancer et ce, dans les deux corps (son corps d'origine et son corps d'accueil).

Cordialement,
CC
Cédric Clerc
Secrétaire national, secteur carrières et mobilité
mobilite-carriere@snptes.org
https://www.snptes.fr
https://twitter.com/SNPTES

Michel G.

Bonjour

Merci pour ces précisions, belle journée à tous


Michel

Jacky60

Bonsoir,

En revanche et pour l'avoir vécu, une promo en LA peut conduire l'établissement d'accueil a dénoncer la mutation avant la prise de fonctions.

Un collègue tech avait obtenu un avis favorable pour muter dans un rectorat peut avant la L.A pour une mutation effective en septembre,  il était classé en N°1, s'il était passé ASI, ce rectorat (établissement d'accueil) aurait , in fine, renoncé à l'accueillir.

Bonne soirée.