Nombre de RTT et CA à l'INSERM

[Chuchvar]

Bonjour,

Quel est le nombre de RTT et de CA à l'INSERM?

Cordialement,

[Bayeuxfl]

Bonjour Chuchvar

Le nombre de jours de congés annuels est fixé à 32 jours ouvrés (du lundi au vendredi) pour une année de services
accomplis à temps plein du 1er janvier au 31 décembre.
Un jour de congé supplémentaire est accordé aux agents dont le nombre de jours de congés annuels pris en dehors de
la période du 1er mai au 31 octobre est au moins égal à 5 jours.
Un deuxième jour de congé supplémentaire est accordé lorsque ce nombre est au moins égal à 8 jours.
En sus des congés annuels, les agents peuvent bénéficier de jours ARTT.

Le nombre de jours ARTT accordé est fixé au prorata de l'horaire hebdomadaire, dans les limites suivantes :

13 jours ARTT pour une durée hebdomadaire de travail égale à 38 heures 30 minutes.
Les agents qui, de par leurs fonctions ou l'organisation actuelle de leur temps de travail, accomplissent une durée de
travail hebdomadaire effective inférieure ou égale à 36 heures 11 minutes, ne bénéficient d'aucun jour ARTT.

Le nombre de jours de congés annuels et de jours ARTT des agents autorisés à travailler à temps partiel est calculé au
prorata de la quotité de temps travaillé.

Bien à vous

[Bayeuxfl]

Bonjour

Oui le SNPTES est un syndicat,  nous représentons en autre les personnels de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche  de la jeunesse et des sports et de la culture je vous invite à visiter notre site ou vous trouverez nos communiqués
http://www.snptes.fr/spip.php?page=sommaire&lang=fr
de lire nos valeurs
http://www.snptes.fr/Les-valeurs-du-SNPTES.html

Quand devez vous rejoindre une structure Inserm ? Nous serions heureux de vous compter parmi nous
Bonne fin de journée
Bien à vous

[Chuchvar]

Bonjour,

Merci de votre réponse. Pourriez-vous me dire si le CET (compte épargne-temps) est maintenu lors du changement d'amnistration?

J'ai, en effet, quelques jours sur mon CET et je voudrais l'alimenter en intégrant l'INSERM. Je n'ai pas besoin de tous les CA et RTT que vous mentionnez dans votre réponse (proposés par l'INSERM) et souhaiterais les mettre sur mon CET.

Merci par avance.

Cordialement,

Ch

[Xav_D]

Bonjour,

La portabilité du CET au sein des différentes administrations existe bel et bien, vous pourrez donc l'emmener avec vous à l'Inserm et l'alimenter, exercer le cas échéant vos droits d'option, etc..

[Chuchvar]

Bonjour,

Pour revenir au nombre des congés annuels, j'ai compris qu'en effectuant 35 h par semaine, un agent bénéficie 32 jours de CA. En ce qui concerne les RTT, il en bénéficie pas, car ses heures hebdomadaires sont inférieurs à 36 heures.?

Merci.

Cordialement,

Ch

[Xav_D]

Bonsoir,

Ce que l'on peut conclure,  c'est que la possibilité d'avoir des jours ARTT n'est ouverte qu'aux personnels ayant l'un des régimes horaires supérieur à 36h11.