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Congés mi temps thérapeutique.

Démarré par titibelfort, 19 Septembre 2017, 12:53:46

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titibelfort

Bonjour à tous,
Etant en mi-temps thérapeutique, quand je pose une journée de congés dois-je poser une demi-journée ou une journée complète sur mes congés payés?
Merci par avance pour vos réponses.
Daniel

jaco76



sympathisant-2017

Bonjour

J'ai un doute sur la réponse apportée mais je demande confirmation ou infirmation.

1. Un agent à mi-temps (thérapeutique ou non) a droit à la moitié de ce qu'il percevrait s'il était à temps complet.
Ex : si, à temps complet, il a 25j de congé par an alors à mi-temps il a droit à 12.5 jours.
Dans ce cas, il doit poser 1/2j par jour de congé posé.
Est-ce bien cela ?

2. En revanche que se passe t-il lorsque l'agent a encore des congés non pris de l'année n-1 (par exemple s'il n'a pas pu les prendre car en CMO ou CLM) ?
En effet, durant l'année N-1, il a eu droit à la totalité de ses droits (puisqu'il n'était pas à mi-temps)
S'il a été absent toute l'année N-1, il a donc 25j.
Il serait alors logique que lorsqu'il "prend un jour" tant qu'il est à mi-temps (thérapeutique), il ne pose toujours qu'1/2 jour (y compris sur ces 25j)

Qu'en pensez vous ?

Cordialement