comité technique remplacement d'un membre titulaire

[marcocollege]

Bonjour,
Je suis élus SNPTES au comité technique et je souhaite avoir des précisions sur le décret N°2011-184 du 15 février 2011 art 16 relatif au CT.

Ma question est sur le remplacement d'un membre titulaire qui part à la retraite. L'art 16 indique bien qu'il est remplacé au choix par l'organisation syndicale dans les suppléants élus de la même liste.
Par contre ma question est : doit on remplacer ce suppléant qui vient de passer titulaire?

Merci d'avance pour la réponse.

[Jacky60]

Bonsoir,

Oui, c'est préférable parmi les noms figurant sur la liste que tu as déposée lors des dernières élections.

Cordialement.

[marcocollege]

Bonjour,
Mais j'aimerais comprendre l'art 16, si le titulaire est remplacé par un des suppléants doit on obligatoirement remplacer de suite le suppléant, tant qu'il n'y a pas de suppléant qui part? Pour moi le texte ne le prévoit pas.
Je me trompe ou pas?
Bien à vous.

[calvados]

Bonjour,
Les suppléants, tant qu'il y en a, remplacent les titulaires partants. S'il n'y a plus de suppléant, l'organisation syndicale désigne un titulaire.