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Prime de service mer sur un fleuve

Démarré par CeceDi, 04 Décembre 2023, 13:44:29

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CeceDi

04 Décembre 2023, 13:44:29
Bonjour,
Est-il possible de toucher les primes de service mer pour un embarquement sur un bateau qui navigue sur un fleuve. J'ai embarqué 2 jours sur un bateau avec nuit à bord pour faire des prélèvements d'eau et des mesures radiométriques. Je ne vois rien dans les textes à ce sujet qui précise une distance minimale des côtes par exemple.
Merci

Alpes

#1
05 Décembre 2023, 10:18:06
Bonjour,
Est-ce que vous avez un lien vers le texte règlementaire ?
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