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Ancienneté à l’étranger pour concours interne

Démarré par JWHY, 14 Septembre 2023, 13:38:19

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JWHY

Bonjour,

Je désirais savoir si l'expérience à l'étranger (notamment dans une université hors UE) était prise en compte dans les années d'ancienneté requises pour les concours internes... Ces mêmes années ayant été d'ailleurs prises en compte (à 50 %, on connaît l'histoire) pour le reclassement.

Il est indiqué ceci dans le dernier guide du candidat :

CitationPour le calcul de l'ancienneté, sont pris en compte :
• les services accomplis en qualité de fonctionnaire titulaire et stagiaire ;
• les services accomplis en qualité d'agent non titulaire de droit public ;
• les périodes de détachement ;
• les périodes de mise à disposition ;
• les périodes de congé parental ;
• les services militaires et période de service national ;
• les jours de congés de présence parentale ;
• les services en disponibilité pour convenance personnelle, si activité salariée ;
• les années de réalisation d'un doctorat qui ont été financées par le biais d'un contrat doctoral

À côté de cela, selon le corps, il faut, pour AI et IE, X années de « services publics », tandis que pour IR, il s'agit de « services publics dans un corps, cadre emplois ou emploi de catégorie A ou de niveau équivalent ». Les formulations sont plus ou moins vagues, et je ne sais si la liste citée plus haut est restrictive ou illustrative, et si c'est plus large pour IR que pour AI et IE...

Autre question bonus : peut-on tenter un concours interne (si les conditions d'ancienneté sont remplies) juste après l'année de stage ? Je demande puisque l'on parle de rapport de stage et non de rapport d'activité durant cette année précise...

Merci pour vos réponses.

JWHY

Je me permets de remonter la question, qui se pose à nouveau cette année.

J'ai après tout posé la question sur le site de l'assistance des concours internes, et l'on m'a demandé de poser la question aux gestionnaires RH (mais leurs délais de (non-)réponse me font aussi passer sur ce forum)...

Donc pour résumer les questions que je leur avais posées :
1 – Les années de travail passées à l'étranger (hors UE) dans le domaine public ou équivalent (université, etc.) comptent-elles dans le calcul de l'ancienneté requise pour les concours internes ? Je demande parce que ces mêmes années comptent (partiellement) dans la reconstitution de carrière...
2 – Les temps partiels (mi-temps) superposés entre 2 administrations publiques, notamment une période d'un an où j'ai été à mi-temps à l'université et à mi-temps au CNRS compte-t-elle comme 1 an ou 2 ans de service public ? Je demande car je n'ai pas vu d'informations sur les quotités.
3 – Même question si j'ai eu un cumul d'emploi court (quotité supérieure à 100 %), sont-ils chacun comptés séparément ?
4 – Le service des concours interne vérifie-t-il ces anciennetés, ou est-ce possible qu'un candidat puisse être admis avec une ancienneté jugée insuffisante après coup ? Le cas échéant, perd-il le bénéfice du concours (frustration), ou doit-il attendre le temps restant pour en bénéficier sans le repasser (mise en attente) ?

Xav_D

Bonjour,
Pour répondre à vos questions :
  • La liste est exhaustive. Les modalités de calcul d'ancienneté pour les concours internes sont différentes de celles pour la reconstitution de carrière.
  • De manière générale, une période ne compte qu'une fois, vos 2 mi-temps font un temps complet
  • L'ancienneté retenue sera d'un an
  • Vous devez avoir accompli un nombre minimal d'années de service public exigées au 1er janvier de l'année du concours. Le cas échéant, vous perdriez le bénéfice du concours.

JWHY

Merci pour les réponses !

C'est ce que je craignais, surtout pour la quatrième réponse, il ne faut vraiment pas y aller trop tôt et réussir, ou bonjour la frustration...