Question sur BO ARTT ? Pics d'activité.

[yannste]

Bonjour à tous

une question me taraudes depuis longtemps deja sur le bo artt (https://www.education.gouv.fr/bo/BoAnnexes/2002/special4/special4.pdf)

page 23 :

") L'amplitude hebdomadaire est comprise, à l'intérieur d'un cycle, dans une fourchette de
32 à 44 heures.
Cette fourchette est cependant variable suivantles filières et s'établit ainsi :
- filières administrative, des bibliothèques et de
recherche et de formation: 32 heures - 40 heures;
- filières ouvrière et de laboratoire : 35 heures -
40 heures, avec une marge de variation possible
de 3 heures en plus;"

et pages 23-24 rubriques dépassements horaire

"Les heures supplémentaires effectives sont les heures effectuées en dépassement du plafond hebdomadaire défini pour la semaine considérée dans le cycle
et à la demande du chef de service.
Pour la prise en compte de ces dépassements, il convient de distinguer les personnels soumis à un régime de décompte forfaitaire des travaux supplémentaires de ceux soumis à un décompte horaire.
Conformément à la réglementation en vigueur,les personnels bénéficiant, au titre de leur activité principale, d'une indemnisation forfaitaire
pour travaux supplémentaires ou d'une prime de participation à la recherche scientifique, qu'ils soient logés par nécessité absolue de service ou non, ne peuvent bénéficier de récupération au titre de dépassement de l'horaire hebdomadaire.
Pour les personnels soumis à un régime de décompte horaire des heures supplémentaires,
les heures supplémentaires effectives, réalisées au-delà des bornes horaires hebdomadaires
définies dans le cycle de travail et qui ne peuvent dépasser 140 heures par an, peuvent
faire l'objet d'une compensation. Celle-ci s'effectue principalement en temps, au moyen
d'une récupération intervenant au plus tard dans le trimestre suivant de manière à ne pas
excéder l'horaire annuel de référence. Ces heures supplémentaires peuvent être éventuellement majorées au moyen des coefficients
prévus à l'article 4 de l'arrêté interministériel ci-dessus visé. À défaut d'être compensées,
elles sont indemnisées dans les conditions fixées par la réglementation.
Les pics d'activité correspondent aux semaines de travail atteignant le maximum de l'amplitude hebdomadaire par filière (cf. c) ci-dessus), dans la limite de huit semaines par an et sous
réserve qu'elles correspondent à une véritable charge de travail clairement identifiée. Les
heures supplémentaires venant en dépassement de ces bornes maximales d'amplitude hebdomadaire sont alors majorées de 1,1.

ma question est les huit semaines qui  corresponde au pics d'activité intervienne après 40 heure ou après 43 heure par semaine .

merci d avance

[Ammour]

Bonjour

Elle sont en plus de votre emploi du temps personnel habituel.

La réponse est donc individuelle.

Cordialement

[clavedrine]

je ne comprend pas , cela signifie t'il qu'il ne faille pas depasser 8 semaines à 43h dans l'année en etant personnel de laboratoire ?

[Ammour]

Bonjour

Le BO ARTT pour ne dit absolument pas ça pour les personnels de laboratoire, je cite en page 6 du BO ARTT que Yannste cite plus haut, prenez le temps de bien lire :

"3.2.2.2 Organisation de la journée et de la semaine
L'amplitude quotidienne de travail ne pourra dépasser 11 heures.
La durée de la semaine, définie à l'intérieur du cycle, ne pourra être inférieure à 32 heures ni supérieure à 44 heures. Ces fourchettes sont variables suivant les filières et s'établissent ainsi :

- filières ouvrière et de laboratoire : 35 h - 40 h, avec une marge de variation possible de 3 heures en plus ;

C'est très précis le maximum est de 40h + 3h pour celles et ceux qui le désirent, soit 43h/semaine toute l'année, mais c'est en fonction de la vie familiale de l'agent, une femme seule avec trois enfants ne fera pas les mêmes choix qu'un célibataire sans enfants, l'établissement devra en tenir compte. On considère que dans les laboratoire le temps "normal" est de 40h/semaine.

La discussion était sur les 8 semaines maximum dans l'année où on pouvait atteindre 48h dû à des pics d'activité comme les ECE par exemple, mais qui doivent être dédommagées en repos puisque au delà de l'emploi du temps habituel.

Cordialement