Emploi du temps

[Passionné]

Bonjour à vous,

Merci pour ce début de réponse, cependant je reste "un peu dans le flou".
Vous parlez de l'appui des Enseignants et de l'"accord de la hiérarchie" :

Mais justement, on nous stipule (Profs + Proviseur) que "forcément, vous aurez à prendre 20 min de pause dans la journée" (pour des raisons multiples), mais/ET que la "pause déjeuner" est par définition à exclure du "temps travaillé"  (selon le réglement), donc à RETIRER du calcul journalier dans l'emploi du temps.
Ce qui veut dire, si vous me suivez bien, qu'ils ne souhaitent pas qu'on fasse coincider les 2.

Ma question est : Peuvent-ils nous l'imposer, de ne pas faire coincider les deux ?
Il me semblait avoir lu souvent qu'on ne pouvait pas "forcer les personnels" à les dissocier, s'ils ne le souhaitaient pas. Si c'est le cas, quel est le lien dans les textes ?

Qu'en est-il svp ?

Bonjour

Je viens de répondre dans cette discussion :
- nombre d'heure de travail EPLE

La pause méridienne : temps non travaillé
La pause de 20 minutes : Temps travaillé

Les deux peuvent coïncider, nous (SNPTES) conseillons 20 minutes de pause coïncidant avec 30 minutes de repas (pour les ITRF en  EPLE), ce qui revient à compter la pause méridienne comme 10 minutes non travaillées. mais l'établissement ne peut pas imposer à l'agent de prendre son repas en moins de 45 minutes , voire une heure si il le désire puisque ce n'est pas un temps de travail (les recommandations de l'OMS sont de 45 minutes).

Cette disposition qui consiste à faire coïncider les deux pauses est possible avec l'accord de la hiérarchie (avec l'appui des enseignants)  en contrepartie, comme l'exige la circulaire ministérielle de 2013 sur nos missions, d'être au maximum en présence des élèves et des enseignants.

Je cite : "Afin d'optimiser leur temps de service, et pour permettre une présence maximale au service des élèves et des enseignants, l'emploi du temps de ces personnels est établi en début d'année scolaire et en collaboration avec l'enseignant coordonnateur de discipline ou le chef de travaux auprès duquel ils exercent."

Cordialement

[Passionné]

Bonjour,

Le plus simple, serait que je fournisse le "document Excel" -Emploi du temps- à un Représentant syndical (en message privé) utilisé par l'administration et que nous devons remplir, afin de déterminer une fois pour toutes s'il est vraiment correct ou pas.
J'ai de gros doutes (et il y a urgence).

Merci pour votre écoute.

Bonjour à vous,

Merci pour ce début de réponse, cependant je reste "un peu dans le flou".
Vous parlez de l'appui des Enseignants et de l'"accord de la hiérarchie" :

Mais justement, on nous stipule (Profs + Proviseur) que "forcément, vous aurez à prendre 20 min de pause dans la journée" (pour des raisons multiples), mais/ET que la "pause déjeuner" est par définition à exclure du "temps travaillé"  (selon le réglement), donc à RETIRER du calcul journalier dans l'emploi du temps.
Ce qui veut dire, si vous me suivez bien, qu'ils ne souhaitent pas qu'on fasse coincider les 2.

Ma question est : Peuvent-ils nous l'imposer, de ne pas faire coincider les deux ?
Il me semblait avoir lu souvent qu'on ne pouvait pas "forcer les personnels" à les dissocier, s'ils ne le souhaitaient pas. Si c'est le cas, quel est le lien dans les textes ?

Qu'en est-il svp ?

Bonjour

Je viens de répondre dans cette discussion :
- nombre d'heure de travail EPLE

La pause méridienne : temps non travaillé
La pause de 20 minutes : Temps travaillé

Les deux peuvent coïncider, nous (SNPTES) conseillons 20 minutes de pause coïncidant avec 30 minutes de repas (pour les ITRF en  EPLE), ce qui revient à compter la pause méridienne comme 10 minutes non travaillées. mais l'établissement ne peut pas imposer à l'agent de prendre son repas en moins de 45 minutes , voire une heure si il le désire puisque ce n'est pas un temps de travail (les recommandations de l'OMS sont de 45 minutes).

Cette disposition qui consiste à faire coïncider les deux pauses est possible avec l'accord de la hiérarchie (avec l'appui des enseignants)  en contrepartie, comme l'exige la circulaire ministérielle de 2013 sur nos missions, d'être au maximum en présence des élèves et des enseignants.

Je cite : "Afin d'optimiser leur temps de service, et pour permettre une présence maximale au service des élèves et des enseignants, l'emploi du temps de ces personnels est établi en début d'année scolaire et en collaboration avec l'enseignant coordonnateur de discipline ou le chef de travaux auprès duquel ils exercent."

Cordialement

[Ammour]

Bonjour

Pour celles et ceux qui ont besoin d'un fichier Excel conforme à la réglementation "versant Etat" (non territoriale), je vous conseille d'écrire par e-mail à :

- Collet Cedric <cedric.collet@ac-grenoble.fr>  EPLE niveau national
- Samuel MARIE <sa.marie@laposte.net>  EPLE délégué Orléans Tours

Ils sauront vous transmettre un fichier Excel conforme et surtout vous l'expliquer.

Cordialement

[Passionné]

Bonjour,

Merci beaucoup.
Excellente journée.

[Passionné]

Bonjour,

J'ai une nouvelle question svp, relative à l'établissement des horaires pour un(e) nouveau(elle) collègue arrivant :

Voilà : EN EPLE, nous allons avoir une nouvelle recrue.
Il s'agit donc ici de la filière laboratoire comme toujours. Personnel Adjoint technique. La personne sera cependant titulaire de son Poste, et à mi-temps.

Ma question est très simple.
Sachant qu'elle doit débuter le 30 Janvier prochain (demain) son activité dans notre Lycée, combien d'heures doit-elle effectuer par semaine, selon qu'elle fasse des permanences (ou pas ! scénario possiblement vraisemblable) dans l'année scolaire ?

Merci de me détailler le calcul, dans les deux cas de figure svp, afin que je puisse "appuyer" les arguments auprès de l'administration, en cas de besoin.

Cordialement

[Ammour]

Bonjour

Soit vous fixez le nombre d'heures par semaine et on en déduit les permanences, soit vous fixez les permanences voulues et on en déduit le nombre d'heures par semaine.

Merci de préciser le nombre de semaines concernées.

Amicalement

[Passionné]

Bonjour

Soit vous fixez le nombre d'heures par semaine et on en déduit les permanences, soit vous fixez les permanences voulues et on en déduit le nombre d'heures par semaine.

Merci de préciser le nombre de semaines concernées.

Amicalement

Bonjour,

Le fait est que l'administration a déjà "fixé" le nombre d'heures hebdomadaires.
Il se monte actuellement à 18h30 (avec les moments et jours de présence qui ont été définis). Ce qui me parait "peu" !!

Sachant qu'elle doit (logiquement) exercer jusqu'à la fin de l'année scolaire a minima, donc jusqu'au 06 juillet 2024 (fin de la présence des élèves avant les congés), qu'en est-il ?

Merci d'avance.

[Cellalouse]

Bonjour,

en effet, même à la louche, 18h30 semaine à mi-temps parait très peu..
Il faudrait savoir si cette nouvelle recrue arrive d'un autre établissement auquel cas elle aura déjà effectué des horaires et peut-être une autre quotité de travail? était-elle en congé mat ou maladie? peut-être a t'elle des heures à récupérer?

Dans le cas basique d'un agent qui débuterait le mardi 30 janvier, voici le calcul:
1607h annuel - 14h de fractionnement = 1593h à faire à 100%
1593h / 2 = 796,5h à faire à 50%

L'année 2023-2024 compte 52 semaines + 1 jour (52,2 semaines)

Durant la période du 30 janvier au 31 août 2024, on a 30 semaines + 4 jours (30,8 semaines)

Heures dûes par la personne; 796,5h X 30,8 sem / 52,2 sem = 470h à effectuer

Ces 470h sont à effectuer sur le temps scolaire, c'est à dire sur 18 semaines et 2 jours (18,4 semaines). Cela représente une moyenne hebdomadaire de 25h32mn (25,54h), sans permanence, loin des 18h30 calculés par l'administration.
Il faudrait connaitre la situation de début d'année scolaire de cette nouvelle collègue et lui demander aussi quelles sont ses convenances personnelles, c'est à elle de voir si elle veut ou pas faire des permanences il me semble, surtout à mi-temps.

[Passionné]

Bonjour,

en effet, même à la louche, 18h30 semaine à mi-temps parait très peu..
Il faudrait savoir si cette nouvelle recrue arrive d'un autre établissement auquel cas elle aura déjà effectué des horaires et peut-être une autre quotité de travail? était-elle en congé mat ou maladie? peut-être a t'elle des heures à récupérer?

Dans le cas basique d'un agent qui débuterait le mardi 30 janvier, voici le calcul:
1607h annuel - 14h de fractionnement = 1593h à faire à 100%
1593h / 2 = 796,5h à faire à 50%

L'année 2023-2024 compte 52 semaines + 1 jour (52,2 semaines)

Durant la période du 20 janvier au 31 août 2024, on a 30 semaines + 4 jours (30,8 semaines)

Heures dûes par la personne; 796,5h X 30,8 sem / 52,2 sem = 470h à effectuer

Ces 470h sont à effectuer sur le temps scolaire, c'est à dire sur 18 semaines et 2 jours (18,4 semaines). Cela représente une moyenne hebdomadaire de 25h32mn (25,54h), sans permanence, loin des 18h30 calculés par l'administration.
Il faudrait connaitre la situation de début d'année scolaire de cette nouvelle collègue et lui demander aussi quelles sont ses convenances personnelles, c'est à elle de voir si elle veut ou pas faire des permanences il me semble, surtout à mi-temps.

Bonjour Cellalouse,

Au milieu de ton « texte », tu mentionnes « 20 janvier au 31 août 2024 ». Rappel : le début est le 30, non le 20 (au cas où ça ait joué dans tes calculs).

Autre précision : Non, la personne n'a pas effectué d'heures dans un autre EPLE tout récemment, car elle « revient » d'un congé parental.
Donc elle « débute » chez nous après une interruption assez longue.

Cordialement

[Cellalouse]

C'est une erreur de frappe de ma part, j'ai bien calculé à compter du  30 janvier, j'ai corrigé mon post précédent.

Votre nouvelle collègue doit donc bien effectuer 470h, soit 25h30/semaine sans permanences, ce qui est logique au vu des nombreuses  vacances de fin d'année.

18h30 semaine, annoncés par votre administration, reviendrait à faire 37h à temps plein, avec 3 mois de vacances sur 7.. pas très cohérent!

[Passionné]

Bonjour Cellalouse,

Merci pour ton aide et tes précisions,
mais,
et sans remettre en cause toutes tes connaissances,
tu es certain qu'il faut procéder ainsi pour ce calcul ?
Là où j'ai un doute, c'est lorsque tu te bases sur les "30 semaines + 4jours". Tu as donc englobé l'ensemble du calendrier et des vacances scolaires (et donc, pas besoin de faire de distinction avec les "ponts" de mai ou autre jour férié, etc?).
Pourtant, lorsque l'on fait le calcul sur l'année, pour un personnel à temps plein, on raisonne sur les "36 semaines habituelles", et donc sans compter les vacances scolaires. C'est là que je saisis mal la nuance...

Bonne matinée ^^

C'est une erreur de frappe de ma part, j'ai bien calculé à compter du  30 janvier, j'ai corrigé mon post précédent.

Votre nouvelle collègue doit donc bien effectuer 470h, soit 25h30/semaine sans permanences, ce qui est logique au vu des nombreuses  vacances de fin d'année.

18h30 semaine, annoncés par votre administration, reviendrait à faire 37h à temps plein, avec 3 mois de vacances sur 7.. pas très cohérent!

[Cellalouse]

Bonjour.

Quand on calcule les horaires pour une année scolaire, on réparti les 1593h de l'année complète (12 mois) sur le temps scolaire (36 semaines avec élèves + Permanences, Portes Ouvertes, Examens et autres obligations..)

Pour votre collègue, son année de travail est incomplète, seulement 7 mois. Il faut donc faire un décompte exact des heures dues durant ces 7 mois, puis les repartir sur le temps scolaire de cette période.

Mon calcul est juste    470h à repartir. Pensez à placer une journée de permanence le vendredi 30 août pour la prérentrée 2024.

NB: heureusement que votre collègue ne reprend pas à temps plein, elle aurait beaucoup de jours de permanences à faire; en faisant 43h semaine, elle aurait 21 jours de permanences à faire.

[Passionné]

[...]

Mon calcul est juste    470h à repartir. Pensez à placer une journée de permanence le vendredi 30 août pour la prérentrée 2024.

[...]

Entendu. J'essaierais faire "en sorte que...."
(Pourvu qu'on nous entende )

Merci beaucoup,
Excellente journée ^^

[Passionné]

Rebonjour,

Je reviens vers vous ;
Sans douter (à nouveau je le redis) de ton "expertise", Cellalouse , mais au vu de la tournure actuellement,  j'ai besoin d'une confirmation officielle d'un "Haut placé syndical" malgré tout   .

Mr Ammour, pouvez-vous me confirmer svp que tout le calcul que m'a fourni Cellalouse est bien exact, au vu de la situation que j'ai représentée ci-dessus ?

Cordialement

[...]

Mon calcul est juste    470h à repartir. Pensez à placer une journée de permanence le vendredi 30 août pour la prérentrée 2024.

[...]

Entendu. J'essaierais faire "en sorte que...."
(Pourvu qu'on nous entende )

Merci beaucoup,
Excellente journée ^^

[Cellalouse]

Bonjour

Prenons le problème à l'envers.

L'administration demande à la titulaire, à mi-temps, de faire 18h30 semaine, cela reviendrait à lui demander de faire 37h semaine à temps plein, durant seulement 4 mois, et avec 3 mois de congés à la clé?
il n'y aurait pas comme une incohérence?

Soit il vous manque des informations et cette personne a probablement des heures à récupérer, d'un congé maternité ou maladie (d'avant son congé parental), soit votre administration a un problème de logiciel..

Pour compléter: Sur la période considérée des 7 mois, votre administration calcule 37h/semaine, à effectuer sur les 18 semaines scolaires.
Le calcul du prorata sur 36 semaines donne un total d'environ 1300 h pour l'année scolaire... On est loin des 1593h dûes..

Et pour finir. Comment peut-on demander à un agent de faire 37h/semaine pendant 18 semaines pour bénéficier de 3 mois de congés quand ses collègues doivent faire eux, 43h pendant le double de temps (36 semaines) pour bénéficier de 4 mois de congés (avec des permanences à effectuer en sus!!)

Le bon sens se perd...