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Auteur Fil de discussion: Calcul permanences  (Lu 473 fois)
Lilly94
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« le: 16 Septembre 2021, 08:14:01 »

Bonjour,dans le calcul des ARTT pour une personne qui travaille à  80%,les jours fériés sont ils calculés à 80%,ou sont ils calculés comme un temps plein ?!
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Ammour
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« Répondre #1 le: 16 Septembre 2021, 10:44:28 »

Bonjour

La réglementation (BO ARTT) précise clairement qu'un jour férié, à la condition qu'il soit précédé ou suivi d'un jour travaillé (et ne tombe pas pendant les vacances) compte pour le même nombre d'heures que le même jour de la semaine habituellement travaillé.

En clair les jours fériés ne doivent pas être retirés pour être comptabilisés différemment, ce qui se fait pour les personnes d'entretien (territoriaux), ils (les jours fériés) doivent apparaître et comptés dans votre emploi du temps comme tous les autres jours travaillés.

Cordialement
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AMMOUR A.
Militant SNPTES
peyotl
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un con ça ose tout...


« Répondre #2 le: 16 Septembre 2021, 10:56:40 »

Bonjour,

Bonjour

La réglementation (BO ARTT) précise clairement qu'un jour férié, à la condition qu'il soit précédé ou suivi d'un jour travaillé (et ne tombe pas pendant les vacances) compte pour le même nombre d'heures que le même jour de la semaine habituellement travaillé.

Cordialement

je ne comprend pas, si je fait une permanence avant ou après un jour férié pendant les vacances celui-ci ne compte pas?
je vais prendre un exemple concret:

je suis dans la zone A, le lundi 18 avril est férié et est pendant la première semaine des vacances. Si je fait une permanence le mardi 19, alors le 18 devrais compter comme travaillé, non?

edit:
j'ai trouvé pourquoi:
C. n° 2002-007 du 21-1-2002
Citation
2) Les jours fériés légaux font chaque année l'objet d'un calendrier annuel publié par le ministère de la fonction
publique. Ils sont comptabilisés comme du temps de travail effectif, pour le nombre d'heures de travail prévu dans
l'emploi du temps de la semaine concernée, lorsqu'ils sont précédés ou suivis d'un jour travaillé, à l'exception des
jours fériés survenant un dimanche ou un samedi habituellement non travaillés et de ceux survenant pendant une
période de congés des personnels (congés annuels, temps partiel) qui ne sont pas décomptés ni récupérables.
Ils
se décomptent au fur et à mesure du déroulement du calendrier.

Comme quoi toutes les académies ne sont pas égales, voir même les établissements.
Dans les établissements ou j'ai travaillés dans l'académie de Lille, les jours fériés pendant les vacances étaient comptés si nous faisions des permanences avant ou après.

Cordialement

Peyotl
« Dernière édition: 16 Septembre 2021, 13:16:35 par peyotl » Journalisée
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« Répondre #3 le: 16 Septembre 2021, 14:37:24 »

Bonjour

Citation de: peyotl
je suis dans la zone A, le lundi 18 avril est férié et est pendant la première semaine des vacances. Si je fait une permanence le mardi 19, alors le 18 devrais compter comme travaillé, non?

Si vous êtes en permanence le mardi 19 c'est que vous n'êtes pas en vacances, vous confondez "vos congés" avec les "congés scolaires" des élèves. Si le 18 est férié et que vous travaillez (permanences) le 19, le 18 avril est compté avec le même nombre d'heures que le même jour de la semaine habituellement travaillé.

C'est exactement ce que précise votre circulaire mais écrit avec d'autres mots :

" Ils sont comptabilisés comme du temps de travail effectif, pour le nombre d'heures de travail prévu dans
l'emploi du temps de la semaine concerné
e, lorsqu'ils sont précédés ou suivis d'un jour travaillé, à l'exception des
jours fériés survenant un dimanche ou un samedi habituellement non travaillés et de ceux survenant pendant une
période de congés des personnels (congés annuels, temps partiel)
"

Certains gestionnaires peuvent se tromper et considérer les congés scolaires, il faut leur rappeler avec cette circulaire ou le décret ARTT qu'il s'agit bien des congés du personnel concerné par l'emploi du temps à considérer.

Cordialement
« Dernière édition: 16 Septembre 2021, 14:41:28 par Ammour » Journalisée

AMMOUR A.
Militant SNPTES
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