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FORUM SNPTES / SA-EN  |  Sujet de discussion  |  Mobilité (mutation, détachement, ...)  |  Fil de discussion: Solde congés avant mutation « sujet précédent | | sujet suivant »
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Auteur Fil de discussion: Solde congés avant mutation  (Lu 484 fois)
Dan Andrew
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Messages: 15


« le: 10 Mai 2021, 15:15:27 »

Bonjour,

Est-ce exact que les congés sont perdus, en cas de mutation, si l'agent n'a pas la possibilité de les poser avant son départ ?
Que faire si l'établissement a tardé à donner son avis favorable et qu'il n'est matériellement pas possible de les poser avant son départ ?

Je vous remercie pour vos éclaircissements.

Cordialement,
DA
Journalisée
olivier44
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Messages: 134


« Répondre #1 le: 10 Mai 2021, 16:28:22 »

Bonjour,

Je pense (mais je ne suis pas un spécialiste) que dans la cadre de la mutation (hors négociation avec votre administration d’accueil) les congés ne sont pas "transférables".

Il peut y avoir une solution : la mise de vos jours sur votre CET ? ou alors éventuellement retarder du nombre de jours restant votre mutation ?

Cordialement,
Journalisée
iTrF09
Confirmé
**
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Messages: 136



« Répondre #2 le: 12 Mai 2021, 10:29:30 »

Bonjour,

Retour d'expérience.
Lors de ma mutation d'une université à une autre, mes congés n'étaient pas transférables. Le délai entre l'avis favorable de mutation et la date effective de mutation était tellement court que mon ancienne administration m'avait demandé de partir en congés en fin de journée, histoire de ne plus avoir de reliquat. Je suis donc parti quelques heures plus tard.
Qu'appelez-vous "matériellement pas possible" ?
Journalisée
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