Bienvenue sur le forum SNPTES-UNSA. Cet espace de discussions vous est spécialement dédié. Il privilégie les échanges d'ordre professionnel et syndical. Il est libre d'accès et vous permettra de nous questionner afin d'obtenir rapidement une réponse à votre demande. N'hésitez pas à le parcourir.  Pour vous tenir informé de l'actualité sur vos statuts, votre carrière et votre vie professionnelle consultez également notre site Internet.

détachement: durée d'échelon différente entre entité d'accueuil et de départ

Démarré par philippe2, 25 Janvier 2021, 15:57:51

« précédent - suivant »

philippe2

Bonjour,
Je vais certainement bénéficier d'une procédure de détachement du corps d'ingénieur d'études à celui de chargé d'études documentaires. Les échelons sont idnetiques sauf en ce qui concerne leur durée. Au cnrs, ces derniers durent 2ans et ceux de CHED et, en général, de 3 ans soit une année de plus. Comment cela passera t-il dans mon cas, aurais-je:
- la durée des échelons CNRS?
- la durée des échelons de l'entité d'accueil?
- un rattrapage lors du renouvellement du détachement?
Pour les grades, il me semble que c'est la meilleure des configurations qui l'emporte pour l'agent mais je ne sais pas pour les échelons.
Un grand merci par avance.

Ammour

Bonjour

Pour les personnels en détachement la règle "fonction publique" est simple : C'est le plus favorable pour l'agent qui est retenu puisque la carrière continue en parallèle dans les 2 corps (d'accueil et d'origine).

Cordialement
AMMOUR Amar
Conseiller National UNSA Fonction Publique

philippe2

Bonsoir Ammour,
Merci pour votre réponse.
Si je ne me trompe pas, cela veut dire que ce sera la durée de mes échelons CNRS (2ans) qui sera prise en compte dans le déroulé de mon détachement en tant que CHED et pas ceux de mon établissement d'accueil?  Encore merci à vous. bien cordialement. Philippe.

Ammour

Bonjour

Pour commencer votre classement au moment de votre détachement se fait à équivalence de grade et à l'échelon comportant un indice égal, ou à défaut immédiatement supérieur à celui que vous détenez dans votre grade d'origine.
L'ancienneté acquise dans votre précédent grade (d'origine) est conservée (dans la limite de celle exigée pour une promotion à l'échelon supérieur dans le nouveau grade) si votre augmentation de traitement est inférieure ou égale à celle qui aurait résulté d'un avancement d'échelon dans votre grade d'origine.

Quelque soit la durée des échelons, vos avancements continuent parallèlement dans les 2 corps, d'accueil et d'origine, dans les 2 administrations (d'accueil et d'origine), en cas de réintégration dans le corps d'origine ou d'intégration définitive dans le corps d'accueil, c'est le meilleur des deux avancements qui est retenu.

En attendant votre réintégration (dans votre corps d'origine) ou votre intégration (corps d'accueil, proposition obligatoire après 5 ans), votre avancement se déroule dans votre corps d'accueil comme pour tous les autres fonctionnaires de ce corps, mais vous conservez vos droits à l'avancement dans votre corps d'origine et vous participez aux avancements d'échelon et de grade dans les mêmes conditions que les fonctionnaires du corps de détachement, c'est le principe de la double carrière.

Cordialement
AMMOUR Amar
Conseiller National UNSA Fonction Publique